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VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS SUIVANTES.

Les Conditions spécifiques liées aux produits HubSpot visent à souligner les aspects importants de l'utilisation des Services d'abonnement. Elles font partie des Conditions générales d'utilisation de HubSpot et elles leur sont donc intégrées.

Si un Client utilise un ou plusieurs des Services d'abonnement décrits ci-dessous, les termes liés aux produits concernés s'appliquent. HubSpot met régulièrement à jour cette page en diffusant le texte révisé sur le site https://legal.hubspot.com/fr/product-specific-terms. HubSpot invite donc ses Clients à le consulter régulièrement pour obtenir des informations à jour. 

1. CRM intelligent de HubSpot et Outils gratuits

2. Licences utilisateurs HubSpot

3. Marketing Hub (avec les Contacts marketing)

4. Commerce Hub

5. Autres logiciels

6. Autres services

7. Produits basés sur l'IA

8. Disponibilité du service

9. Assistance à la clientèle

1.  CRM INTELLIGENT DE HUBSPOT ET OUTILS GRATUITS

1.1 Frais d'abonnement au CRM intelligent de HubSpot

Le CRM intelligent de HubSpot, qui inclut certaines des fonctionnalités simplifiées disponibles dans les produits payants, est l'un des Outils gratuits de HubSpot. Aucuns Frais d'abonnement ne sont donc facturés au Client pour l'utilisation du CRM intelligent de HubSpot. 

Les Contacts enregistrés dans le CRM intelligent de HubSpot sont gratuits. Toutefois, en cas d'abonnement au Marketing Hub, les contacts sont pris en compte dans la tarification de ces Services d'abonnement, même s'ils ont été ajoutés via le CRM intelligent. Pour en savoir plus sur ces frais, le Client peut se référer au Catalogue des produits et services de HubSpot disponible sur le site https://legal.hubspot.com/fr/hubspot-product-and-services-catalog. Si le Client utilise le CRM intelligent de HubSpot ou les Outils gratuits de HubSpot, ceux-ci sont mis à sa disposition à titre gratuit jusqu'à la première des dates suivantes : (a) la date à laquelle son abonnement gratuit prend fin ou (b) la date de commencement de son abonnement payant. 

1.2 Limite d'envois d'e-mails

Pour le CRM intelligent de HubSpot, si le Client utilise uniquement les Outils gratuits, cette limite est établie à un maximum de deux mille (2 000) e-mails par mois civil (la « Limite d'envois d'e-mails du CRM intelligent de HubSpot »).

Si le Client dépasse sa Limite d'envois d'e-mails du CRM intelligent de HubSpot, il lui sera impossible d'envoyer de nouveaux e-mails avant le début du prochain mois civil, y compris les e-mails programmés pour être envoyés après la date à laquelle le Client a atteint sa Limite d'envois. Cette disposition n'affecte pas l'envoi des e-mails envoyés de manière automatique après la soumission d'un formulaire. Il est impossible d'augmenter la Limite d'envois d'e-mails du CRM intelligent de HubSpot.

1.3 Limites

Le Client accepte de ne pas utiliser les Outils gratuits d'une manière qui dépasserait considérablement les prévisions d'utilisation standard, y compris, mais sans s'y limiter, la consommation de bande passante ou de stockage. 

HubSpot peut modifier les limites applicables à l'utilisation du CRM intelligent ou des Outils gratuits par un Client, à tout moment, à sa seule discrétion et sans préavis, que le Client les utilise ou non conjointement avec d'autres Services d'abonnement pour lesquels il verse des frais à HubSpot.

1.4 Modifications

HubSpot se réserve le droit d'apporter des modifications au CRM intelligent ou aux Outils gratuits susceptibles de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

1.5 Préavis de non-renouvellement

Pour mettre fin à l'utilisation des Outils gratuits en vertu du présent Accord, le Client peut clôturer son compte, ou HubSpot peut clôturer le compte du Client, conformément aux dispositions des Conditions générales.

1.6 Récupération des Données des clients 

Si le Client souhaite conserver ou exporter les Données des clients durant la Période d'abonnement, il peut les récupérer en suivant les instructions disponibles dans les articles de la base de connaissances suivants : « Exporter votre contenu et vos données » ; « Exporter vos fiches d'informations » ; « Exporter les données de performance de vos publicités » ; « Exporter les données de performance de vos e-mails » ; et « Effectuer une suppression permanente dans HubSpot ».

Si le Client a besoin d'aide pour récupérer des Données des clients durant la Période d'abonnement, HubSpot lui fournira une aide raisonnable, qui sera apportée aux frais du Client et conformément aux dispositions de la section « Confidentialité » des Conditions générales. 

Il est vivement conseillé aux Clients de récupérer les Données des clients avant la fin de la Période d'abonnement. En ce qui concerne le CRM intelligent et les Outils gratuits, HubSpot n'accordera à un Client aucun accès aux Données des clients suivant la résiliation ou l'expiration de sa Période d'abonnement.

1.7 Base de données unifiée

En utilisant le CRM intelligent de HubSpot avec d'autres parties du Service d'abonnement, le Client comprend que toutes les Informations de contact seront stockées dans une base de contacts unifiée associée à son abonnement, et que tous les workflows qu'il utilisera proviendront de cette liste unifiée de contacts.

Aucuns frais ne sont facturés pour les Contacts dans le CRM intelligent de HubSpot, mais si le Client souscrit au Marketing Hub Pro ou au Marketing Hub Entreprise de HubSpot, il sera facturé pour les Contacts marketing à titre de frais pour ces produits, même s'ils sont ajoutés par l'entremise du CRM intelligent de HubSpot, et ce qu'une adresse e-mail soit associée ou non à un Contact marketing. Pour en savoir plus sur les frais relatifs aux Services d'abonnement au Marketing Hub Pro ou au Marketing Hub Entreprise, le Client peut se référer au Catalogue des produits et services de HubSpot.

2.  LICENCES UTILISATEURS HUBSPOT 

Lancées en mars 2024, les Licences utilisateurs HubSpot offrent un accès plus simple aux Services d'abonnement de HubSpot avec des options de tarification qui se basent sur les utilisateurs.  Une « Licence utilisateur » désigne le mode et le niveau d'accès des Utilisateurs d'un Client au Service d'abonnement.  HubSpot propose différents types de Licences utilisateurs en fonction des Services d'abonnement achetés, comme indiqué plus en détail dans le Catalogue des produits et services de HubSpot. 

2.1 Clients existants. Les Clients existants qui ne sont pas encore passés au nouveau modèle des Licences utilisateurs seront facturés de la même manière qu'auparavant pour les Services d'abonnement, et ce jusqu'à ce que HubSpot les informe de leur plan de migration (« Modèle d'accès hérité »). Les Clients bénéficiant des tarifs du Modèle d'accès hérité pour les Services d'abonnement au Sales Hub et au Service Hub se verront toujours facturer les frais associés aux Utilisateurs, comme indiqué dans leur Bon de commande (« Utilisateurs payants »). Les Clients disposant du Modèle d'accès hérité peuvent continuer à gérer tous les Utilisateurs conformément aux informations disponibles dans l'article de la base de connaissances de HubSpot intitulé « Guide des autorisations utilisateur HubSpot ». 

2.2 Outils gratuits. Les Clients qui utilisent uniquement les Outils gratuits peuvent avoir un nombre limité d'Utilisateurs, comme indiqué dans le Catalogue des produits et services de HubSpot. Les Utilisateurs de ces Outils gratuits ne disposent pas d'une Licence utilisateur au regard du modèle des Licences utilisateurs, car aucune Licence utilisateur n'est attribuée dans le cadre des Outils gratuits.  Les Clients qui utilisent uniquement les Outils gratuits mais qui doivent augmenter leur nombre d'Utilisateurs supplémentaires peuvent effectuer une mise à niveau vers les services payants (c'est-à-dire vers les produits Starter, Pro ou Entreprise) afin de bénéficier d'un accès aux Services d'abonnement de HubSpot avec le modèle des Licences utilisateurs.

2.3 Nouveaux Clients. Les nouveaux Clients disposeront automatiquement du modèle des Licences utilisateurs de HubSpot, tel qu'il est décrit dans le Catalogue des produits et services de HubSpot et la section « Gestion des Licences utilisateurs et des Utilisateurs » ci-dessous.  

2.3.1 Gestion des Licences utilisateurs et des Utilisateurs.  

(i) Utilisateurs désignés. Chaque Licence utilisateur est affectée à un Utilisateur, et chaque compte HubSpot doit avoir au moins une Licence utilisateur.  

(ii) Mise à niveau des Licences utilisateurs et des Utilisateurs. Le Client peut modifier l'Utilisateur affecté à une Licence à tout moment pendant la Durée d'abonnement. Les Utilisateurs ne doivent pas partager leur licence ou leurs informations de connexion ; comme indiqué dans l'Accord, chaque Utilisateur doit avoir des identifiants et des mots de passe uniques.  Davantage d'informations sur la gestion des Utilisateurs sont disponibles dans l'article de la base de connaissances de HubSpot intitulé « Guide des autorisations utilisateur HubSpot ».  

(iii) Ajout de nouveaux Utilisateurs. Lorsque de nouveaux Utilisateurs sont ajoutés aux Services d'abonnement, un message s'affiche sur les plateformes de niveau Starter, Pro et Entreprise afin que le Client affecte une Licence utilisateur à chaque Utilisateur si des licences sont disponibles ; les Utilisateurs ajoutés à des Services d'abonnement, mais pas à une Licence utilisateur, se verront attribuer automatiquement une Licence en lecture seule.  

(iv) Ajout de Licences utilisateurs. Les Clients qui ont acheté des Services d'abonnement Starter, Pro ou Entreprise peuvent acheter des Licences essentielles supplémentaires à tout moment. Les Clients qui ont acheté des Services d'abonnement Pro et Entreprise peuvent acheter des Licences Sales ou des Licences Service supplémentaires à tout moment. Les Clients Starter peuvent accéder au Sales Hub ou au Service Hub grâce à une Licence essentielle Starter, comme indiqué dans la description de la Licence essentielle Starter du Catalogue des produits et services de HubSpot. 

(v) Suppression de Licences utilisateurs ajoutées lors du Renouvellement. Les Clients peuvent supprimer des Licences utilisateurs ajoutées (c'est-à-dire les Licences qui n'étaient pas comprises avec l'achat d'autres Services d'abonnement) en retirant les Utilisateurs des Licences concernées, puis en supprimant ces Licences du renouvellement ; la modification sera effective à la prochaine date de renouvellement si le Client signe un nouveau Bon de commande au moment du renouvellement. De plus, si les Clients choisissent un abonnement de niveau inférieur, comme le prévoit l'Accord au moment du renouvellement, ils perdront l'accès aux Licences utilisateurs associées à leur abonnement précédent.  

(vi) Suppression de Licences partenaires. Les Clients peuvent supprimer des Licences partenaires à tout moment sans impact sur le renouvellement de leurs Services d'abonnement.  Il leur est conseillé de vérifier et de mettre à jour régulièrement leurs Licences partenaires.  

 3.  MARKETING HUB (AVEC LES CONTACTS MARKETING)

En octobre 2020, HubSpot a lancé les Contacts marketing, un nouveau modèle de tarification pour le Marketing Hub. Les Clients qui achètent l'un des Produits Contacts marketing de HubSpot (tels que définis ci-dessous) paient uniquement pour les contacts à qui ils veulent envoyer des publicités et des e-mails ciblés, et peuvent stocker gratuitement jusqu'à quinze millions de Contacts (marketing et non marketing). 

Le modèle de tarification des Contacts marketing est disponible pour tous les nouveaux Clients du Marketing Hub depuis le 21 octobre 2020. Si le Client achète l'un des Produits Contacts marketing de HubSpot, les termes applicables au Marketing Hub établis dans la présente section ci-dessous s'appliqueront à son abonnement.

Les Clients existants du Marketing Hub facturés selon l'ancien modèle de tarification pourront choisir, au renouvellement de leur abonnement, (i) de renouveler leur abonnement existant au Marketing Hub, ou (ii) d'opter pour le nouveau modèle de tarification des Contacts marketing lorsqu'il sera disponible.

Si un Client existant du Marketing Hub décide de conserver son modèle actuel de tarification des contacts, les Conditions des produits Marketing Hub hérités disponibles sur le site https://legal.hubspot.com/fr/marketing-hub-legacy-terms s'appliqueront à son abonnement.

3.1 Marketing Hub (avec les Contacts marketing)

Les termes de la présente section s'appliquent à tout achat des produits suivants : Produits Contacts marketing tels que définis ci-dessous.

3.1.1 Définitions

Les « Contacts marketing » désignent les Contacts qui peuvent recevoir des e-mails marketing et faire l'objet de publicités ciblées, et qui sont désignés comme Contacts marketing dans le compte HubSpot du Client.

Les « Produits Contact marketing » sont les suivants :

• Marketing Hub Starter - Contacts marketing ;
• Marketing Hub Pro - Contacts marketing ; et
• Marketing Hub Entreprise - Contacts marketing ;

tels que décrits dans le Catalogue des produits et services de HubSpot. Ils comprennent tous les Contacts marketing supplémentaires que le Client peut acheter avec les produits ci-dessus (comme les Contacts marketing Starter, les Contacts marketing Pro et les Contacts marketing Entreprise). Les détails de l'abonnement Contacts marketing du Client seront indiqués sur son Bon de commande.

Les « Contacts maximums » sont le nombre maximum de Contacts marketing qu'un Client est autorisé à utiliser avec le Service d'abonnement tel qu'identifié dans son Bon de commande, ainsi que tout Contact marketing ajouté dans le cadre d'une mise à niveau.

Les « Contacts non marketing » sont les Contacts qui ne sont pas désignés par le Client dans son compte HubSpot comme pouvant recevoir des communications marketing. Le Client ne peut pas cibler des Contacts non marketing avec des e-mails marketing ou des publicités.

Les termes qui ne sont pas autrement définis dans les présentes Conditions spécifiques ont le sens qui leur est donné dans les Conditions générales consultables sur le site https://legal.hubspot.com/fr/terms-of-service.

3.1.2 Limite d'envois d'e-mails pour les Produits Contacts marketing

Les informations concernant les Frais d'abonnement, le Niveau de tarification, ou encore les Limites d'envoi des e-mails sont disponibles dans le Catalogue des produits et services de HubSpot. 

Si le Client atteint sa Limite d'envois d'e-mails, il lui sera impossible d'envoyer de nouveaux e-mails. Le Client peut augmenter sa Limite d'envois d'e-mails en effectuant une mise à niveau de sa version Contacts marketing ou en achetant le « Module complémentaire IP dédiée », qui inclut un nombre illimité d'envois d'e-mails. Dans ce cas, les Frais du Client augmenteront au cours de la Période de facturation, conformément à la section « Ajustement des frais » ci-dessous.

3.1.3 Frais d'abonnement aux Produits Contacts marketing

Les Frais d'abonnement aux Produits Contacts marketing demeurent fixes pendant la Période actuelle du Client, à moins que ce dernier : 

(i) ne dépasse le nombre de Contacts maximum ou toute autre limite applicable définie dans le Catalogue des produits et services de HubSpot,

(ii) ne mette à niveau les produits ou les forfaits de base, ou 

(iii) ne souscrive à des produits ou à des fonctionnalités supplémentaires, y compris des Contacts marketing supplémentaires, 

ou (iv) sauf mention contraire dans le Bon de commande.

Concernant les Produits Contacts marketing, une fois augmentés, les Frais d'abonnement du Client ne seront pas diminués, même en cas de réduction ultérieure du nombre de Contacts marketing ou d'e-mails envoyés.  Les Frais d'abonnement du Client n'augmenteront pas si le Client ajoute des Contacts qu'il ne désigne pas comme Contacts marketing dans son compte. 

Des informations complémentaires sur les autres ajustements possibles de ces frais sont disponibles dans la suite de la section « Ajustements des frais » ci-dessous.

3.1.4  Ajustements des frais

3.1.4.1 Nombre de contacts autorisés Les Frais d'abonnement du Client augmenteront immédiatement au cours d'une Période de facturation si le Client dépasse son nombre de Contacts maximum durant une Période de facturation. Dans ce cas, les Frais d'abonnement augmenteront en fonction de la tranche tarifaire qui correspond au nombre de Contacts marketing et le montant de la facture du Client augmentera du montant au prorata correspondant pour le reste de la Période actuelle. Les tranches tarifaires des Produits Contacts marketing sont définies dans le Catalogue des produits et services de HubSpot. Le Client recevra une notification électronique, comme indiqué dans la section « Avis » des Conditions générales, s'il approche la limite de sa tranche de Contacts marketing.

Pour plus d'informations sur la gestion des Contacts marketing aux fins d'éviter une augmentation des Frais d'abonnement, le Client peut se référer à la section « Gestion des contacts marketing » ci-dessous.

3.1.4.2 Autres ajustements des frais  Pour en savoir plus sur les tarifs applicables à tout renouvellement, le Client peut se référer à la section « Frais » des Conditions générales.  Il se peut que HubSpot décide de réduire les frais d'un Client après lui avoir envoyé un avis écrit.

3.1.5 Gestion des Contacts marketing.

Lorsque le Client achète un Produit Contacts marketing, il peut sélectionner les contacts qu'il souhaite désigner comme Contacts marketing, et ceux qu'il souhaite désigner comme Contacts non marketing. Il est conseillé au Client de vérifier régulièrement la désignation de ses contacts afin d'éviter toute augmentation non planifiée des frais liés à sa tranche de contacts. Tous les Utilisateurs sont autorisés à effectuer des désignations de contacts dans le compte HubSpot du Client, à moins que ce dernier ne limite leurs autorisations dans les paramètres Utilisateurs et équipes. 

Si le Client passe d'un Produit Marketing Hub facturé selon l'ancien modèle de tarification des contacts à l'un des Produits Contacts marketing, tous les Contacts seront désignés comme Contacts marketing par défaut. Il lui est fortement conseillé d'exécuter l'outil Flux d'éligibilité pour désigner les Contacts non marketing avant d'effectuer le changement de produit, afin d'éviter toute augmentation non planifiée des frais liés à sa tranche de contacts, qui s'appliquerait immédiatement et qui ne pourrait pas être remboursée.

HubSpot surveille ou contrôle à distance le nombre de Contacts marketing dans le Service d'abonnement ainsi que le nombre d'e-mails qu'un Client envoie dans le cadre du Service d'abonnement. Le Client peut également accéder à ces informations dans son compte HubSpot.

Le Client peut désigner un Contact non marketing comme Contact marketing à tout moment. Il peut également désigner des Contacts marketing comme Contacts non marketing à tout moment, mais toute modification de désignation vers le statut de Contact non marketing ne prendra effet que le premier jour du mois suivant ou à la date de renouvellement de l'abonnement, la première date faisant foi.

3.1.6 Limites

Pour ce qui est des Produits Contacts marketing et de leurs Modules complémentaires payants, HubSpot peut modifier les limites qui s'appliquent au Client à tout moment et à sa seule discrétion en effectuant une mise à jour du Catalogue des produits et services de HubSpot. 

Pour en savoir plus sur les autres limites applicables à un abonnement à un Produit Contacts marketing, le Client peut se référer au Catalogue des produits et services de HubSpot et à son Bon de commande. 

3.1.7 Déclassements

Pour ce qui est des Produits Contacts marketing, le Client peut désigner ses Contacts comme Contacts non marketing à tout moment, comme indiqué dans la section Gestion des Contacts marketing ci-dessus, mais il ne pourra déclasser son nombre de contacts autorisés qu'à la prochaine date de renouvellement, à la signature d'un nouveau Bon de commande. Pour éviter des frais supplémentaires, le Client doit acheter la tranche appropriée du Service d'abonnement pour les besoins qu'il anticipe.

3.1.8 Modifications

HubSpot n'apportera aucune modification au Marketing Hub Pro - Contacts marketing, au Marketing Hub Entreprise - Contacts marketing et à leurs Modules complémentaires payants susceptible de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

HubSpot peut néanmoins apporter des modifications au Marketing Hub Starter - Contacts marketing et aux Modules complémentaires de ce Service d'abonnement susceptibles de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

3.1.9 Avis de non-renouvellement

Sauf mention contraire dans le Bon de commande, pour empêcher le renouvellement d'un abonnement au Marketing Hub avec les Contacts marketing ou à ses Modules complémentaires payants, un avis écrit de non-renouvellement doit être signifié par le Client ou par HubSpot et reçu avant le début de la prochaine période de renouvellement.

3.1.10 Récupération des Données des clients

En ce qui concerne le Marketing Hub Pro - Contacts marketing et le Marketing Hub Entreprise - Contacts marketing, si le Client effectue une demande écrite dans les trente (30) jours suivant la résiliation ou l'expiration de son abonnement, HubSpot lui accordera un accès temporaire au Service d'abonnement afin de lui permettre de récupérer toutes les Données des clients qui étaient alors en sa possession ou sous son contrôle ou fournira des copies desdites données. Si HubSpot accorde un accès temporaire au compte, la société peut facturer des frais de réactivation au Client. À l'issue d'une période de trente (30) jours suivant la résiliation ou l'expiration d'un Service d'abonnement, HubSpot n'est pas tenu de conserver ou de fournir les Données des clients. HubSpot supprimera l'ensemble des Données des clients présentes dans ses systèmes ou d'une quelconque manière sous son contrôle (i) excepté lorsque la loi l'en interdit ou (ii) si la section « Suppression ou restitution des Données personnelles du Client » de l'Accord sur le traitement des données de HubSpot le prévoit, ces Données personnelles du Client seront alors traitées conformément audit Accord.

Pour le Marketing Hub Starter - Contacts marketing, si le Client souhaite exporter les Données des clients durant la Période d'abonnement, il peut les récupérer en suivant les instructions disponibles dans les articles de la base de connaissances suivants : « Exporter votre contenu et vos données » ; « Exporter vos fiches d'informations » ; « Exporter les données de performance de vos publicités » ; « Exporter les données de performance de vos e-mails » ; et « Effectuer une suppression permanente dans HubSpot ».

3.1.11 Produits Marketing Hub existants

Nonobstant toute disposition contraire dans la section « Produits existants » des Conditions générales de HubSpot, dès que le Client achète un Produit Contacts marketing, il ne peut pas choisir d'acheter à nouveau un Produit Marketing Hub avec l'ancien modèle de tarification des contacts, ceux-ci étant facturés différemment, même si le Produit est toujours indiqué dans le Catalogue des produits et services de HubSpot. 

Si le Client utilise un autre Service d'abonnement au Marketing Hub existant qui ne figure pas dans les Conditions spécifiques liées aux produits HubSpot, son abonnement est soumis aux Conditions des produits Marketing Hub hérités.

3.1.12 Domaines de marque

Pour héberger plusieurs domaines racine associés à son entreprise au sein d'un même compte HubSpot, le Client doit souscrire au Service d'abonnement du Marketing Hub Entreprise - Contacts marketing et au Service d'abonnement des Domaines de marque.  Un domaine racine est considéré comme un nom de domaine différent qui précède immédiatement l'indicateur de domaine de premier niveau. Par exemple, www.hubspot.com et www.inbound.com sont considérés comme des domaines racine distincts, contrairement à www.hubspot.com et blog.hubspot.com ou www.hubspot.fr.

3.2 Conversions générées par les publicités

Si le Client utilise la fonctionnalité de Suivi avancé des conversions de Google, qui est l'un des outils de conversion publicitaire proposés par HubSpot, il autorise HubSpot à fournir les données nécessaires à Google afin de lui proposer ladite fonctionnalité. Il accepte également de respecter les Règles concernant les données clients de Google disponibles sur le site https://support.google.com/adspolicy/answer/7475709?hl=fr&ref_topic=7012636.

3.3 Intégration YouTube

Le Service d'abonnement utilise les services de l'API YouTube. L'utilisation de l'intégration YouTube de HubSpot est soumise aux Conditions d'utilisation de YouTube, disponibles à l'adresse https://www.youtube.com/t/terms, et aux Règles de confidentialité Google, disponibles à l'adresse https://policies.google.com/privacy?hl=fr. 

4.  COMMERCE HUB

Le Client peut utiliser le Commerce Hub afin de créer une expérience de paiement pour ses acheteurs.

Si le Client utilise le Commerce Hub, qui peut inclure différentes fonctionnalités détaillées dans le Catalogue des produits et services, il peut également sélectionner une option de traitement des paiements pour collecter les paiements de ses acheteurs.

Si le Client utilise le traitement des paiements Stripe comme option de traitement des paiements, il doit noter qu'il s'agit d'un service supplémentaire, soumis aux dispositions de la section « Frais d'utilisation du Commerce Hub et paiements » et des conditions générales du traitement des paiements par Stripe disponibles sur la page https://legal.hubspot.com/fr/stripe-payment-processing-terms. 

Si le Client utilise les outils de paiement de HubSpot comme option de traitement des paiements, il doit noter que ce service est soumis aux dispositions de la section « Frais d'utilisation du Commerce Hub et paiements » et des conditions générales du traitement des paiements par Stripe disponibles sur la page https://legal.hubspot.com/payments-terms-of-use. Toutefois, les outils de paiement de HubSpot n'entrent pas dans le cadre d'un Service d'abonnement régi par les dispositions des Conditions générales.  

4.1 Frais d'utilisation du Commerce Hub et paiement.  

Le Commerce Hub étant lié au traitement des paiements, les paiements dus par le Client pour l'utilisation du Commerce Hub sont facturés par transaction, plutôt que dans le cadre d'un abonnement. HubSpot ne facture donc aucuns Frais d'abonnement pour le Commerce Hub, et le Commerce Hub n'est inclus dans aucun Bon de commande. Au lieu de la section « Frais » des Conditions générales, la présente section et les termes liés qui y sont inclus décrivent les dispositions relatives aux frais relatifs au Commerce Hub, qui excluent tous Frais d'abonnement.

En ce qui concerne le Commerce Hub, un « Prestataire de services de paiement » est une entité séparée qui n'est pas affiliée à HubSpot, et qui fournit ses propres services techniques et solutions de traitement de paiement au Client. Le Prestataire de services de paiement actuel pour le Commerce Hub est Stripe, Inc. (« Stripe »). À des fins de clarification, pour chaque transaction traitée via le Commerce Hub, HubSpot ne traite pas les paiements, et Stripe, en tant que Prestataire de services de paiement, fournit ces services directement au Client.

Si le Client choisit d'utiliser le Commerce Hub pour créer une expérience de paiement, il accepte de payer des frais basés sur l'utilisation, comme indiqué dans le Catalogue des produits et services, pour chaque transaction traitée avec le Prestataire de services de paiement (« Frais d'utilisation de la plateforme »), qui seront collectés directement par le Prestataire de services de paiement, en plus des autres frais applicables au Commerce Hub tels que détaillés dans le Catalogue des produits et services. HubSpot se réserve le droit de modifier les Frais d'utilisation de la plateforme et les Frais de traitement à tout moment, et fournira au Client un préavis d'au moins trente (30) jours avant toute augmentation, qui lui sera remis par e-mail, dans son compte HubSpot ou par tout autre moyen déterminé comme étant raisonnable par HubSpot.

4.2 Limites.

Les limites des outils du Commerce Hub s'alignent avec les limites applicables à ces outils énoncées dans les dispositions des Services d'abonnement du Client. Par exemple, la fonctionnalité de signature électronique est disponible dans le Commerce Hub, mais elle requiert un abonnement au Sales Hub et est soumise aux limites applicables au Sales Hub. Pour en savoir plus sur les autres limites applicables à son utilisation du Commerce Hub, le Client peut se référer au Catalogue des produits et services de HubSpot et à son Bon de commande.

4.3 Modifications.

HubSpot se réserve le droit d'apporter des modifications aux fonctionnalités du Commerce Hub susceptibles de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

5. AUTRES LOGICIELS

Les termes de la présente Section s'appliquent à toute souscription des autres Services d'abonnement de HubSpot, à toutes les tranches tarifaires, et dont les descriptions sont disponibles dans le Catalogue des produits et services de HubSpot.

Si le Service d'abonnement du Client inclut le Marketing Hub avec les Contacts marketing, la Section « Marketing Hub (avec les Contacts marketing) » des présentes Conditions spécifiques liées aux produits s'applique également ; si le Service d'abonnement indiqué dans son Bon de commande inclut un produit Marketing Hub hérité, les Conditions des produits Marketing Hub hérités s'appliquent. 

5.1 Frais d'abonnement.

Les Frais d'abonnement aux Services d'abonnement demeurent fixes pendant la Période actuelle du Client, à moins que ce dernier : 

(i) ne dépasse les limites applicables (voir la section « Limites » ci-dessous), 

(ii) ne mette à niveau les Services d'abonnement ou les forfaits de base, 

(iii) ne souscrive à des fonctionnalités ou Services d'abonnement supplémentaires, 

ou (iv) sauf mention contraire dans le Bon de commande.

5.2 Ajustements des frais

Pour en savoir plus sur les tarifs applicables lors du renouvellement, le Client peut se référer à la section « Frais » des Conditions générales.

5.3 Limites

Pour ce qui est des Services d'abonnement et des modules complémentaires payants, HubSpot peut modifier les limites qui s'appliquent au Client à tout moment et à sa seule discrétion.

Pour en savoir plus sur les autres limites applicables à ses Services d'abonnement, le Client peut se référer au Catalogue des produits et services de HubSpot et à son Bon de commande.

5.4 Déclassements

Le Client peut déclasser ses Services d'abonnement lors de leur prochaine date de renouvellement s'il remplit un nouveau Bon de commande.

5.5 Modifications

HubSpot se réserve le droit d'apporter des modifications aux Services d'abonnement et aux modules complémentaires payants susceptibles de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

5.6 Préavis de non-renouvellement

Sauf mention contraire dans le Bon de commande, pour empêcher le renouvellement de ses Services d'abonnement ou de ses Modules complémentaires payants, un avis écrit de non-renouvellement doit être signifié par le Client ou par HubSpot et reçu avant le début de la prochaine période de renouvellement. 

5.7 Récupération des Données des clients

Si le Client souhaite conserver ou exporter les Données des clients durant la Période d'abonnement, il peut les récupérer en suivant les instructions disponibles dans les articles de la base de connaissances suivants : « Exporter votre contenu et vos données » ; « Exporter vos fiches d'informations » ; « Exporter les données de performance de vos publicités » ; « Exporter les données de performance de vos e-mails » ; et « Effectuer une suppression permanente dans HubSpot ».

Si le Client a besoin d'aide pour récupérer des Données des clients durant la Période d'abonnement, HubSpot lui fournira une aide raisonnable, qui sera apportée aux frais du Client et conformément aux dispositions de la section « Confidentialité » des Conditions générales. 

Il est vivement conseillé aux Clients de récupérer les Données des clients avant la fin de la Période d'abonnement. En ce qui concerne les autres Services d'abonnement de HubSpot, HubSpot n'accordera à un Client aucun accès aux Données des clients suivant la résiliation ou l'expiration de sa Période d'abonnement.

5.8 Sales Hub

Les dispositions de la présente Section s'appliquent aussi à tout achat du Sales Hub.

5.8.1 Documents. Les fichiers chargés grâce à la fonctionnalité Documents sont stockés par HubSpot et partagés avec d'autres utilisateurs de l'équipe CRM intelligent du Client.

5.8.2 Désinstallation de l'extension HubSpot Sales. L'extension HubSpot Sales pour Google Chrome et Outlook est susceptible de laisser des traces de configuration d'application et des fichiers journaux sur l'appareil d'un Client, même une fois désinstallée. Plus d'informations sur la désinstallation de l'extension HubSpot Sales sont disponibles dans cet article de la base de connaissances : https://knowledge.hubspot.com/fr/email-tracking/how-do-i-uninstall-hubspot-sales. 

5.8.3 Outils de génération de rapports sur les revenus. Les outils de génération de rapports sur les revenus fournis dans le cadre du Service d'abonnement ne sont pas destinés à être utilisés en tant que systèmes d'enregistrement à des fins de conformité ou de déclarations financières ou fiscales, de commission des employés ou autre conformité réglementaire. Il appartient au Client d'assurer l'exactitude des rapports produits à l'aide des outils de génération de rapports sur les revenus.

5.8.4 Signature électronique. La fonction Signature électronique fournie dans le cadre du Service d'abonnement permet au Client d'obtenir des signatures électroniques sur des documents. HubSpot encourage fortement le Client à prendre les mesures appropriées pour sécuriser, conserver et sauvegarder ses documents importants.  

5.9 Operations Hub

Les dispositions de la présente Section s'appliquent aussi à tout achat du Operations Hub.

Il incombe au Client de vérifier l'exhaustivité, l'exactitude et la configuration de toutes les Données des clients transférées à l'aide de la fonctionnalité de synchronisation des données du Operations Hub. Il lui incombe également de vérifier qu'il dispose de toutes les licences et autorisations nécessaires pour partager les Données des clients, historiques ou non, synchronisées de façon bidirectionnelle grâce aux fonctionnalités décrites dans le Catalogue des produits et services de HubSpot.

6.1 Services de consulting

Pour qu'un Client se procure les Services de consulting, il doit passer une Commande auprès de HubSpot. À moins que HubSpot n'en convienne autrement, les Services de consulting proposés par la société sont décrits dans le Catalogue des produits et services de HubSpot et sont fournis en anglais.  Les frais de ces Services de consulting s'ajoutent aux Frais d'abonnement du Client. Si le Client achète des Services de consulting récurrents, ils sont alors considérés comme une composante de son abonnement et se renouvellent conformément aux termes de celui-ci. Si le Client achète des Services de consulting dans le cadre de l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot et par le bais d'un Bon de commande, les dispositions dudit Accord s'appliquent.

6.1.1 Lieu Tous les Services de consulting sont effectués à distance, à moins que HubSpot n'en convienne autrement avec le Client. En cas de Services de consulting effectués sur site, le Client devra rembourser les coûts raisonnables engendrés par HubSpot pour toutes les dépenses engagées en lien avec ces Services. Toute facture ou demande de remboursement doit être réglée dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de facturation.

6.1.2 Prestation des services Si un nombre d'heures spécifique est inclus dans les Services de consulting achetés, ces heures expirent comme indiqué dans la description applicable. Ladite période d'expiration commence à la date d'achat (« Période d'expiration »).  

Si des livrables sont compris dans les Services de consulting achetés, il est estimé que ces livrables seront fournis au cours de la période indiquée comme période de livraison dans la description applicable. Ladite période de livraison commence à la date d'achat (« Période de livraison »). Si aucune Période d'expiration ou Période de livraison n'est indiquée, alors la période applicable est de cent quatre-vingts jours (180) à compter de la date d'achat.  

Si les Services de consulting ne sont pas fournis de façon complète à la fin de la Période de livraison parce que le Client n'est pas parvenu à mettre les ressources nécessaires à la disposition de HubSpot ou parce qu'il a manqué à ses obligations, lesdits Services de consulting seront considérés comme entièrement fournis à la fin de la Période de livraison. Si les Services de consulting ne sont pas fournis de façon complète à la fin de la Période de livraison parce que la société HubSpot n'est pas parvenue à mettre les ressources nécessaires à la disposition du Client ou parce qu'elle a manqué à ses obligations, la Période de livraison sera prolongée afin de permettre la fourniture complète desdits Services de consulting.

6.1.3 Prestataires de services tiers Il se peut que HubSpot fournisse certains ou tous les éléments des Services de consulting par l'entremise de prestataires de services tiers.  Les Services de consulting ne sont pas résiliables et l'ensemble des frais des Services de consulting sont non remboursables.

6.2 Services de communication

Les « Services de communication » sont les forums tiers, les communautés en ligne, les blogs, les pages web personnelles, les calendriers et/ou les autres services de communication des réseaux sociaux (tels que Facebook, Twitter et LinkedIn) liés au ou disponibles à partir du Service d'abonnement, qui permettent à un Client de communiquer avec le public ou un groupe privé.  Si le Client utilise les Outils de messagerie WhatsApp Business, cette section s'applique, en plus des conditions d'utilisation des Outils de messagerie WhatsApp Business énoncées ci-dessous. 

Le Client accepte d'utiliser les Services de communication strictement en conformité avec les conditions d'utilisation spécifiées par chaque Service de communication. HubSpot ne contrôle pas le contenu, les messages ou les informations trouvés dans les Services de communication. HubSpot n'est en aucun cas responsable des Services de communication ni des actions résultant de l'utilisation de ces derniers par le Client.  

6.3 Annuaire HubSpot des prestataires de service et Communauté HubSpot

Si le Client utilise l'Annuaire HubSpot des prestataires de service (tel que défini dans les Conditions d'utilisation du marketplace HubSpot), il accepte de se conformer aux Conditions d'utilisation du marketplace HubSpot consultables à l'adresse https://legal.hubspot.com/fr/marketplace-tou. Si le Participant utilise la Communauté HubSpot (telle que définie dans les Conditions d'utilisation de la communauté HubSpot), il accepte de se conformer aux Conditions d'utilisation de la communauté HubSpot consultables à l'adresse http://legal.hubspot.com/fr/community-tou.

6.4 HubSpot Academy

HubSpot peut organiser des formations ou des certifications par l'intermédiaire de HubSpot Academy. Les descriptions de ces séminaires et de ces certifications, ainsi que les conditions générales applicables à la participation d'un Client aux formations de HubSpot Academy, sont disponibles à l'adresse http://academy.hubspot.fr. En participant à un séminaire ou à une certification pédagogique de HubSpot Academy, le Client consent à respecter les conditions générales d'utilisation de HubSpot Academy.

6.5 Produits d'enrichissement de HubSpot

La description, la disponibilité, les limites, la portée, les détails concernant la mise à niveau et d'autres informations sur les produits d'enrichissement de HubSpot sont disponibles dans le Catalogue des produits et services de HubSpot. À titre de rappel, les produits d'enrichissement de HubSpot peuvent être fournis au Client en tant que Service bêta et, dans ce cas, les Conditions d'utilisation du Programme bêta de HubSpot s'appliquent également : https://legal.hubspot.com/fr/hubspot-beta-terms. Les produits d'enrichissement hérités, y compris HubSpot Insights, ne sont plus disponibles.

6.5.1 Données d'enrichissement  Collectivement, les « Données d'enrichissement » comprennent les Données d'enrichissement professionnelles et les Données d'enrichissement des entreprises, telles qu'elles sont définies ci-dessous.

i.  Données d'enrichissement professionnelles.  Les « Données d'enrichissement professionnelles » sont les données incluses dans les fiches d'informations des contacts, y compris les Données personnelles, comme les adresses e-mail. Si le Client envoie la fiche d'informations d'un contact à des fins d'enrichissement, son envoi inclura les Données d'enrichissement professionnelles ; les Données d'enrichissement de HubSpot comprennent également des Données d'enrichissement professionnelles.

ii.  Données d'enrichissement des entreprises.  Les « Données d'enrichissement des entreprises » sont les données incluses dans les fiches d'informations des entreprises ; elles ne comprennent pas de Données personnelles et reflètent uniquement les informations concernant une entreprise, comme son domaine. Si le Client envoie la fiche d'informations d'une entreprise à des fins d'enrichissement, son envoi inclura les Données d'enrichissement des entreprises ; les Données d'enrichissement de HubSpot comprennent également des Données d'enrichissement des entreprises.  

6.5.2 Données des produits d'enrichissement.  Les Données des produits d'enrichissement peuvent inclure des Données d'enrichissement issues de HubSpot et d'autres rapports, textes et contenus disponibles grâce à l'ensemble de données commerciales de HubSpot (les « Données des produits d'enrichissement »). Afin d'écarter tout doute, l'ensemble des données commerciales de HubSpot et les Données d'enrichissement sont considérées comme du Contenu HubSpot.

6.5.3 Code de suivi HubSpot et Sites web du client.  Afin d'écarter tout doute, les fonctionnalités d'intention incluses dans les produits d'enrichissement utilisent le Code de suivi HubSpot, comme expliqué en détail dans les Conditions générales d'utilisation du service de HubSpot.

6.5.4 Utilisation des données et autorisation de partage.

i. Le Client accepte que HubSpot puisse utiliser les données collectées grâce au Code de suivi HubSpot, qui peuvent inclure des Données personnelles comme des adresses IP et d'autres identifiant en ligne (les « Données des sites web ») pour fournir, maintenir, compléter, améliorer et développer son ensemble de données commerciales et ses Services d'abonnement.

ii. Le Client convient également que HubSpot peut utiliser les Données d'enrichissement pour fournir, maintenir, compléter, améliorer et développer son ensemble de données commerciales et ses Services d'abonnement ; cette autorisation est nécessaire pour la fonctionnalité des produits d'enrichissement, et remplace toute disposition antérieure ou contradictoire. Afin d'écarter tout doute, en utilisant les produits d'enrichissement, le Client accepte que seules les Données d'enrichissement qu'il transmet à HubSpot via les Services d'abonnement puissent être copiées dans l'ensemble de données commerciales de HubSpot et traitées en tant que Contenu HubSpot.

iii. Pour plus de clarté, la section « Dispositions applicables entre deux Responsables du traitement » de l'Accord sur le traitement des données de HubSpot s'applique dans la mesure où le Client utilise les produits d'enrichissement de HubSpot ou le code de suivi HubSpot, et dans la mesure où chaque partie est considérée comme un Responsable du traitement au regard des Lois sur la protection des données. 

6.5.5 Exactitude et Disponibilité

i.  HubSpot entreprendra des efforts raisonnables pour faire correspondre, nettoyer, mettre à jour ou compléter les fiches d'informations du Client avec les informations provenant de son ensemble de données commerciales. 

ii. HubSpot prendra également des mesures raisonnables pour corriger les erreurs et les omissions relevées dans les Données des produits d'enrichissement lors de leur découverte par HubSpot et/ou après une notification par le Client. Toutefois, l'exactitude des Données des produits d'enrichissement peut varier, et la disponibilité de ces Données peut être limitée en fonction de la zone géographique. 

6.5.6 Responsabilités du Client.  

i. Le Client est responsable du contenu, de l'exactitude et de l'intégrité des Données d'enrichissement qu'il transmet à HubSpot, y compris pour la correction des erreurs et des omissions.

ii.  Le Client reconnaît qu'il devra déployer la version actuelle du Code de suivi HubSpot sur ses Sites web, conformément à la documentation produit actuelle, et reconnaît que s'il ne déploie pas la version actuelle du Code de suivi, les Produits d'enrichissement en version bêta pourraient cesser de fonctionner correctement.

iii.  En ce qui concerne l'utilisation du Code de suivi HubSpot, le Client déclare et garantit qu'il a fourni et continuera de fournir des avis et des mécanismes de refus appropriés, et qu'il a obtenu et continuera d'obtenir toutes les autorisations et tous les consentements nécessaires, conformément aux lois applicables, afin de collecter et de transmettre légalement les Données des sites Web et les Données d'enrichissement professionnelles à HubSpot aux fins énoncées par les présentes Conditions d'utilisation des données d'enrichissement bêta. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Client inclura sur chacun de ses Site web un avis qui divulgue l'utilisation par le Client d'une technologie de suivi tierce pour collecter les Données des sites web conformément aux Lois sur la protection des données (telles qu'elles sont définies dans le RGPD).

6.6 Appels HubSpot 

Le Client accepte de se conformer à toutes les lois, règles et réglementations applicables lorsqu'il utilise l'outil d'appels de HubSpot. Son utilisation de l'outil d'appels dans le cadre des Services d'abonnement est limitée au nombre de minutes inclus dans son Service d'abonnement.  HubSpot ne garantit pas la disponibilité de la fonctionnalité d'appel dans l'ensemble ou une partie des zones géographiques. Si le Client souhaite obtenir une liste des pays disposant actuellement de la fonctionnalité d'appel, il peut s'adresser à l'équipe de support de HubSpot. HubSpot peut mettre à jour cette liste à tout moment sans préavis. HubSpot se réserve le droit d'empêcher les appels d'un Client vers certains pays ou de lui facturer des frais, même si la fonctionnalité d'appel est généralement fournie vers ces pays. C'est le cas par exemple, si le Client passe un nombre disproportionné ou excessif d'appels vers ces pays.

HubSpot ne garantit pas la disponibilité de cette fonctionnalité dans l'ensemble ou une partie des zones géographiques où l'outil d'appels est disponible. L'utilisation de cette fonctionnalité peut de temps à autre être affectée par des pannes partielles ou totales.

6.7 Enregistrement des appels

Le Client accepte de se conformer à toutes les lois, règles et réglementations relatives à l'enregistrement d'appels téléphoniques ou de toute autre communication électronique. Il accepte également d'obtenir tous les consentements appropriés pour chaque enregistrement d'appel téléphonique avant de tels enregistrements, conformément aux lois applicables. Bien que l'outil d'enregistrement des appels de HubSpot comprenne des fonctionnalités favorisant la conformité avec les lois relatives à l'enregistrement des appels, HubSpot ne fait aucune déclaration et n'offre aucune garantie quant à ces fonctionnalités. Le Client peut utiliser cet outil pour enregistrer ses appels ou importer des enregistrements d'appels depuis une autre source. Il accepte d'être tenu pour responsable de tout le contenu et de toutes les communications échangés durant les appels. Il déclare et garantit qu'il a obtenu l'ensemble des droits nécessaires pour partager de telles communications ou un tel contenu avec HubSpot, et qu'il autorise HubSpot à les traiter et à les utiliser pour lui fournir le Service d'abonnement.

6.8 Communications par SMS

Le Client est responsable de toutes les obligations de conformité relatives aux lois, règles et réglementations applicables aux communications par SMS lors de son utilisation des Services d'abonnement.  Pour éviter tout doute, le Client est responsable de sa mise en conformité avec les réglementations et les exigences des opérateurs, notamment celles relatives au marketing et à la confidentialité des données ; si l'opérateur de SMS du Client applique une pénalité associée à son compte ou relative à son utilisation des Services d'abonnement, la facture du Client reflétera toutes les pénalités des opérateurs tiers applicables en tant que coût répercuté.  Le Client peut contacter directement son opérateur afin de contester les pénalités appliquées.  Davantage d'informations sont disponibles dans l'article de la base de connaissances suivant : « Configurer les communications par SMS dans HubSpot ». 

HubSpot ne garantit pas la disponibilité de cette fonctionnalité dans l'ensemble ou une partie des zones géographiques où elle est proposée. L'utilisation de cette fonctionnalité peut de temps à autre être affectée par des pannes partielles ou totales.

Pour utiliser les SMS marketing, le Client doit configurer un contact comme Contact marketing afin que ce contact devienne éligible à la réception d'un SMS.

6.9 Intégration WhatsApp

Les termes de la présente Section s'appliquent à l'utilisation de l'intégration WhatsApp de HubSpot par le Client lorsqu'il connecte son compte WhatsApp Business à HubSpot. Si le Client connecte un compte WhatsApp Business à HubSpot, il accepte également les Conditions d'utilisation de la solution WhatsApp Business disponibles à l'adresse https://www.whatsapp.com/legal/business-solution-terms/?lang=fr.

Si le Client connecte son compte WhatsApp Business à HubSpot, (i) le Client accepte que Meta Platforms, Inc. (« Meta ») fait office de Sous-traitant extérieur conformément aux termes de l'Accord sur le traitement des données et (ii) si les Données clients sont hébergées en dehors des États-Unis, le Client accepte que Meta soit soumis à la Section « Exclusions » de la Politique d'hébergement régional de données de HubSpot disponible à l'adresse https://legal.hubspot.com/fr/hubspot-regional-data-hosting-policy. 

HubSpot ne garantit pas la disponibilité des fonctionnalités de cette fonctionnalité dans l'ensemble ou une partie des zones géographiques où WhatsApp est disponible. L'utilisation de cette fonctionnalité peut de temps à autre être affectée par des pannes partielles ou totales causées par WhatsApp et/ou Meta. Bien que HubSpot n'assume aucune responsabilité quant à l'impact de ces pannes, la Société mènera une enquête à leur sujet dans des délais opportuns et dans la mesure de ses capacités. HubSpot peut notifier le Client de ces pannes à sa seule discrétion, mais n'a pas l'obligation de le faire.

6.10 Services bêta

Si HubSpot a mis à la disposition du Client un accès bêta à une partie ou à la totalité du Service d'abonnement (les « Services bêta »), (i) les Services bêta sont fournis « en l'état » et sans garantie d'aucune sorte, (ii) HubSpot peut suspendre, limiter ou résilier les Services bêta pour quelque raison que ce soit à tout moment sans préavis et (iii) aucune responsabilité ne peut être retenue à l'encontre de HubSpot au titre de quelconques dommages liés à l'utilisation faite par le Client des Services bêta, sauf en cas de pertes ne pouvant pas être juridiquement limitées ou exclues au nom de la loi.

Les Conditions d'utilisation du Programme bêta de HubSpot s'appliquent également à l'ensemble des Services bêta : https://legal.hubspot.com/fr/hubspot-beta-terms. Si HubSpot communique au Client des conditions supplémentaires qui s'appliquent à son utilisation des Services bêta, celles-ci s'appliqueront également. HubSpot peut demander à ce que la participation d'un Client soit confidentielle et également exiger qu'il lui fasse un retour sur son utilisation des Services bêta. Le Client convient que HubSpot possède tous les droits d'utilisation et d'incorporation de son retour dans ses services et produits, sans qu'il ne reçoive aucun paiement ou attribution.

6.11 Sites et produits tiers

Le Client peut choisir d'intégrer des Sites et produits tiers au Service d'abonnement. HubSpot n'est pas tenu pour responsable des Sites et produits tiers ou de tout problème survenant des Sites et produits tiers ou lié à ces derniers. La disponibilité d'une intégration avec des Sites et produits tiers ne signifie pas que HubSpot les promeut, les soutient ou les garantit.

7. PRODUITS BASÉS SUR L'IA

Dans le cadre des Services d'abonnement, HubSpot peut proposer des produits, des fonctionnalités ou des outils qui fonctionnent avec l'intelligence artificielle, le machine learning ou des technologies similaires (ensemble, les « Produits basés sur l'IA »). Les termes de la présente Section s'appliquent à l'utilisation des Produits basés sur l'IA dans le cadre des Services d'abonnement. Ils ne s'appliquent pas à l'utilisation de tout Produit tiers ou Site tiers qui fonctionne avec l'intelligence artificielle, le machine learning ou des technologies similaires.

Les Produits basés sur l'IA peuvent être fournis au Client en tant que Service bêta et, dans ce cas, les Conditions d'utilisation du Programme bêta de HubSpot s'appliquent également : https://legal.hubspot.com/fr/hubspot-beta-terms. Certains des Produits basés sur l'IA proposés dans le compte du Client peuvent être activés par défaut ; le Client peut ajuster ces paramètres à tout moment dans son compte. Davantage d'informations sur les Produits basés sur l'IA de HubSpot sont disponibles sur la page Behind HubSpot AI (en anglais) disponible à l'adresse behindhubspotai.com, qui ne fait pas partie intégrante de l'Accord mais qui est fournie à des fins d'information.

7.1 Données entrées et Données générées

Le Client est responsable de tous les textes, images ou autres contenus qu'il importe ou charge dans les Produits basés sur l'IA (« Données entrées »), ainsi que de tous les textes, images et autres contenus générés par les Produits basés sur l'IA grâce aux Données entrées (« Données générées »). Le Client devra s'assurer que son utilisation des Produits basés sur l'IA, y compris les Données entrées et les Données générées, respecte les dispositions du présent Accord et les lois applicables. Le Client reconnaît que (i) sauf dans la mesure où il s'agit de Données des clients (telles qu'elles sont définies dans les Conditions générales d'utilisation du service HubSpot), les Données entrées ne seront pas traitées comme des Informations confidentielles, et qu'il ne doit donc pas inclure dans ces Données entrées des données ou des informations qu'il n'est pas autorisé à utiliser ou à partager (par exemple, des Informations confidentielles concernant un tiers) ; et (ii) les Données générées peuvent ne pas être exactes ou fiables, et qu'il doit vérifier toutes les Données générées de manière indépendante avant de les utiliser ou de les partager.

7.2 Propriété et Droits

Entre le Client et HubSpot, le Client conserve tous les droits d'utilisation et d'exploitation qu'il pourrait détenir sur ses Données générées, et HubSpot conserve tous les droits de propriété sur les Produits basés sur l'IA, y compris, mais sans s'y limiter, tous les algorithmes ou modèles et les résultats agrégés du développement des Produits basés sur l'IA. Cela signifie que le Client peut utiliser ses Données générées à toute fin légale, y compris à des fins commerciales telles que la vente ou la publication, conformément aux Conditions générales d'utilisation du service HubSpot (y compris les présentes Conditions spécifiques liées aux produits).

Le Client reconnaît que les Données générées peuvent ne pas être uniques à chaque utilisateur, et que les Produits basés sur l'IA peuvent générer des données identiques ou similaires pour lui-même ou pour un tiers. Par exemple, le Client peut entrer une question telle que « De quelle couleur est le ciel ? » dans un Produit basé sur l'IA, et obtenir une réponse telle que « Le ciel est bleu. » Ces réponses ne sont pas uniques, et le Client ne peut pas s'en attribuer la propriété.

7.3 Prestataires de services d'IA

HubSpot fournit certains éléments des Produits basés sur l'IA par l'entremise de prestataires de services tiers (les « Prestataires de services d'IA »). Le Client reconnaît que ses Données entrées et ses Données générées, y compris les Données des clients, seront partagées avec et traitées par les Prestataires de services d'IA de HubSpot afin de permettre son utilisation des Produits basés sur l'IA, la modération de contenu et d'autres fins commerciales cohérentes avec les dispositions du présent Accord.

Le Client ne peut pas utiliser les Produits basés sur l'IA d'une manière qui enfreindrait les termes ou les politiques des Prestataires de services d'IA. Davantage d'informations sur les Prestataires de service IA utilisés par les Produits basés sur l'IA de HubSpot sont disponibles sur la page Behind HubSpot AI disponible à l'adresse behindhubspotai.com, qui ne fait pas partie intégrante de l'Accord mais qui est fournie à des fins d'information. 

7.4 Disponibilité et modifications

HubSpot ne garantit pas la disponibilité des Produits basés sur l'IA dans l'ensemble ou une partie des zones géographiques. Nonobstant toute disposition contraire dans le présent Accord, toute interruption de production affectant les Produits basés sur l'IA et résultant d'une défaillance d'un Prestataire de services tiers ne sera pas prise en compte dans les engagements de Disponibilité du service.

Nonobstant toute disposition contraire dans les Conditions générales d'utilisation du service HubSpot ou les présentes Conditions spécifiques aux produits, HubSpot se réserve le droit d'apporter des modifications aux Produits basés sur l'IA susceptibles de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement ou d'apporter des modifications aux limites applicables au Client, à tout moment et à sa seule discrétion. 

8. DISPONIBILITÉ DU SERVICE

8.1 Aux fins de la présente section « Disponibilité du service », les définitions suivantes s'appliquent :

L'expression « Temps d'arrêt » fait référence à une panne totale critique ou à un problème catastrophique qui entraîne une incapacité totale d'utiliser le Service d'abonnement, à l'exclusion des Outils gratuits, dans une partie importante de l'environnement de production (par exemple, accident ou suspension) donnant lieu à une interruption de la production, et pour lequel il n'existe aucune solution ou alternative.

Le terme « Exclusion » a le sens suivant : (i) indisponibilité résultant de circonstances échappant au contrôle raisonnable de HubSpot, notamment et sans s'y limiter, un cas fortuit, d'actions gouvernementales, des urgences, des catastrophes naturelles, des inondations, des incendies, des troubles civils, des actes terroristes, des grèves ou d'autres problèmes liés au travail (autres que ceux impliquant les salariés de HubSpot), ou tout autre facteur ou événement de force majeure ; (ii) tout problème résultant de la combinaison ou de la fusion, par le Client, du Service d'abonnement avec tout matériel ou logiciel non fourni par HubSpot ou non identifié par écrit comme étant compatible avec le Service d'abonnement ; (iii) les interruptions ou retards dans la fourniture du Service d'abonnement résultant de défaillances des fournisseurs de télécommunications ou de services internet extérieurs au centre de données de HubSpot, tels que mesurés par le fournisseur tiers de surveillance de la disponibilité du site web de HubSpot ; (iv) toute interruption ou indisponibilité résultant d'une mauvaise utilisation, d'une utilisation inappropriée, d'une modification ou d'un dommage au Service d'abonnement ; et (v) indisponibilité durant les opérations de maintenance effectuées par HubSpot sur le Service d'abonnement dès lors que HubSpot les estime nécessaires, à son appréciation raisonnable.

L'expression « Disponibilité du service » signifie (nombre total d'heures au cours d'un mois civil - Durée exclue- Durée du temps d'arrêt) / (nombre total d'heures au cours d'un mois civil- Durée exclue) X 100 %.

8.2 HubSpot déploiera des efforts commercialement raisonnables pour atteindre une Disponibilité du service de 99,95 % pour son Service d'abonnement au cours d'un mois civil donné. Tous les calculs de disponibilité seront basés sur les enregistrements de son système. Nonobstant toute disposition contraire du présent Accord, dans le cas où la Disponibilité du service est inférieure à 99,95 % deux (2) ou plusieurs mois civils consécutifs, le seul et unique recours à la disposition du Client en cas de non-respect des engagements en matière de Disponibilité du service est un droit à un crédit égal au montant proportionnel des frais applicables aux interruptions, telles que mesurées sur les deux (2) mois civils consécutifs ou plus au cours desquels la Disponibilité du service a été inférieure à 99,95 %.  Ce crédit sera déduit de la facture ou des frais applicables à la Période d'abonnement de renouvellement suivante, sous réserve que le Client demande un tel crédit dans les vingt (20) jours suivant la fin du mois civil concerné durant lequel HubSpot n'a pas pu atteindre une Disponibilité du service de 99,95 %. Nonobstant toute disposition contraire du présent Accord ou de la présente section, la section « Disponibilité du service » ne s'applique pas aux Outils gratuits de HubSpot. 

Si le Client verse des Frais d'abonnement à HubSpot pour un produit Starter, ses Utilisateurs disposant d'une Licence utilisateur peuvent choisir parmi les options de support disponibles dans l'application sans frais supplémentaires. Si le Client verse des Frais d'abonnement à HubSpot pour un produit Pro ou Entreprise, ou si cela est indiqué dans le Catalogue des produits et services de HubSpot, le support téléphonique et dans l'application est inclus sans frais supplémentaires pour les Utilisateurs disposant d'une Licence utilisateur. 

9.1 Support téléphonique

Le support téléphonique pour les abonnements à des produits Pro et Entreprise est disponible du dimanche à 20h au vendredi à 20h, heure normale de l'Est. Il convient de noter que ces horaires peuvent être réduits de manière ponctuelle, y compris i) lors des jours fériés applicables dans les lieux des entités de HubSpot concernées ; et (ii) dans tous les lieux durant la semaine de repos de l'ensemble des équipes de HubSpot. HubSpot reçoit les questions de support par e-mail et dans l'application 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Les questions par e-mail et dans l'application peuvent être envoyées via le widget d'aide situé dans l'angle supérieur droit du compte du Client ou en accédant au Centre d'aide disponible à l'adresse https://help.hubspot.com/fr/.

9.2 Support par e-mail et dans l'application

Les réponses aux questions par e-mail et dans l'application sont fournies uniquement pendant la période de support téléphonique. HubSpot fait de son mieux pour répondre aux questions de support par e-mail et dans l'application dans un délai d'un jour ouvré. En pratique, les réponses sont généralement fournies dans un délai plus court. HubSpot ne promet ni ne garantit un délai de réponse précis.  La société se réserve le droit de limiter ou d'empêcher l'accès d'un Client au support si elle détermine, à sa propre discrétion raisonnable, que le Client agit, ou a agi, d'une façon qui entraîne ou a entraîné une mauvaise utilisation du support ou un manque de respect vis-à-vis des représentants de HubSpot.  

9.3 Limites applicables au support

Tout problème surgissant de l'utilisation de l'API par le Client ou d'une modification apportée au code par le Client dans son Service d'abonnement peut être exclu du cadre d'intervention du support. HubSpot assure uniquement un support pour les intégrations mentionnées dans l'application comme étant autorisées par la société.

9.4 Outils gratuits

Si le Client ne paie pas de Frais d'abonnement, le support technique est assuré par la Communauté HubSpot à l'adresse community.hubspot.fr.

De même, si le Client dispose d'une Licence en lecture seule, il peut contacter son administrateur de compte HubSpot interne pour obtenir l'accès à une Licence utilisateur, ou contacter le support disponible via la Communauté HubSpot sur la page https://community.hubspot.com/?profile.language=fr.