Legal Stuff

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Dernière mise à jour : 20 avril 2020

La version anglaise de chacun de ces documents régit la relation avec HubSpot. Ces traductions sont fournies à titre indicatif et n’ont aucune valeur juridique. Les versions anglaises de ces documents prévalent et les versions françaises ne sauraient en aucun cas les modifier. Les versions anglaises sont disponibles depuis la page Mentions légales.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS SUIVANTES.

Les Conditions spécifiques liées aux produits HubSpot visent à souligner les aspects importants de l'utilisation des différents produits. Elles font partie des Conditions générales d'utilisation de HubSpot et elles leur sont donc intégrées.

Si un Client utilise un ou plusieurs des produits ou services HubSpot décrits ci-dessous, les termes liés aux produits concernés s'appliquent. HubSpot met régulièrement à jour cette page en diffusant le texte révisé sur le site https://legal.hubspot.com/fr/product-specific-terms. HubSpot invite donc ses Clients à le consulter régulièrement pour obtenir des informations à jour. 

• 1. HubSpot CRM et Outils gratuits
• 2. Hub Marketing
• 3. Hub Sales
• 4. Hub Services
• 5. Hub CMS

• 6. Services de consulting et autres services
• 7. Disponibilité du service
• 8. Assistance à la clientèle
•  

1.1 Frais d'abonnement au logiciel HubSpot CRM

HubSpot CRM, inclut certaines des fonctionnalités simplifiées disponibles dans les logiciels payants, est l'un des Outils gratuits de HubSpot. Aucun Frais d'abonnement n'est donc facturé au Client pour l'utilisation de HubSpot CRM. 

Les contacts enregistrés dans HubSpot CRM sont gratuits. Toutefois, en cas d'abonnement au Hub Marketing, les contacts sont pris en compte dans la tarification de l'abonnement, même s'ils ont été ajoutés via le CRM. Si le Client utilise HubSpot CRM ou les Outils gratuits de HubSpot, ceux-ci sont mis à sa disposition à titre gratuit jusqu'à la première des dates suivantes : (a) la date à laquelle son abonnement gratuit prend fin ou (b) la date de commencement de son abonnement payant. 

1.2 Limite d'envois d'e-mails

Pour HubSpot CRM, si le Client utilise uniquement les Outils gratuits, cette limite est établie à un maximum de deux mille (2 000) (la « Limite d'envois d'e-mails de HubSpot CRM »).

Si le Client dépasse sa Limite d'envois d'e-mails, il lui sera impossible d'envoyer de nouveaux e-mails avant le début du prochain mois civil, y compris les e-mails programmés pour être envoyés après la date à laquelle le Client a atteint sa Limite d'envois. Cette disposition n'affecte pas l'envoi des e-mails envoyés de manière automatique après la soumission d'un formulaire. Il est impossible d'augmenter la Limite d'envois d'e-mails.

1.4 Limites

HubSpot peut modifier les limites applicables à l'utilisation de HubSpot CRM ou des Outils gratuits par un Client, à tout moment, à sa seule discrétion et sans préavis, que le Client les utilise ou non conjointement avec d'autres produits ou services pour lesquels il verse des frais à HubSpot.

1.5 Modifications

HubSpot se réserve le droit d'apporter des modifications à HubSpot CRM ou aux Outils gratuits susceptibles de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

1.6 Préavis de non-renouvellement

Pour empêcher la poursuite de la Période d'abonnement d'un Abonnement gratuit, le Client ou HubSpot peut fermer le compte concerné.

1.7 Récupération des Données des clients 

En ce qui concerne HubSpot CRM et les Outils gratuits, HubSpot n'accordera à un Client aucun accès aux Données des clients suivant la résiliation ou l'expiration de son abonnement. Si le Client souhaite conserver ses Données après la fin de sa Période d'abonnement, il lui est conseillé d'exporter les Données des clients de son compte HubSpot avant la fin de sa Période d'abonnement.

1.8 Base de données unifiée

En utilisant HubSpot CRM avec d'autres parties du Service d'abonnement, le Client comprend que toutes les Informations de contact seront stockées dans une base de contacts unifiée associée à son abonnement, et que tous les workflows qu'il utilisera proviendront de cette liste unifiée de contacts. Aucuns frais ne sont facturés pour les Contacts dans HubSpot CRM, mais si le Client souscrit au Hub Marketing Pro ou au Hub Marketing Entreprise de HubSpot, il sera facturé pour les Contacts à titre de frais pour ces produits, même s'ils sont ajoutés par l'entremise de HubSpot CRM, et ce qu'une adresse e-mail soit associée ou non à un Contact. 

2.1. Définitions

Les « Informations de contact » sont le nom, l'adresse e-mail, le numéro de téléphone, le(s) nom(s) d'utilisateur(s) et les informations similaires envoyées par les visiteurs sur les pages de destination du Client, dans le Service d'abonnement, ou chargées par le Client dans le Service d'abonnement.

Les « Contacts maximums » sont le nombre maximum de contacts qu'un Client est autorisé à utiliser avec le Service d'abonnement tel qu'identifié dans son Bon de commande, ainsi que tout contact ajouté dans le cadre d'une mise à niveau.

Les termes qui ne sont pas autrement définis dans les présentes Conditions spécifiques ont le sens qui leur est donné dans les Conditions principales.

2.2 Limite d'envois d'e-mails du Hub Marketing

Pour les logiciels Hub Marketing Pro et Hub Marketing Entreprise, cette limite équivaut à dix (10) fois le nombre de Contacts maximum par mois. Pour le Hub Marketing Starter, cette limite équivaut à cinq (5) fois le nombre de Contacts maximum par mois civil.

2.3 Frais d'abonnement au Hub Marketing

Les Frais d'abonnement aux Logiciels Hub Marketing demeurent fixes pendant la Période d'abonnement du Client, à moins que ce dernier : 

(i) ne dépasse le nombre de Contacts maximum, la Limite d'envois d'e-mails ou toute autre limite applicable (voir la section « Limites » ci-dessous), 

(ii) ne mette à niveau les produits ou les forfaits de base, ou 

(iii) ne souscrive à des produits ou fonctionnalités supplémentaires, y compris des Contacts supplémentaires, 

ou (iv) sauf mention contraire dans le Bon de commande.

Concernant les logiciels Hub Marketing Pro et Hub Marketing Entreprise, une fois augmentés, les Frais d'abonnement du Client ne seront pas diminués, même en cas de réduction ultérieure du nombre de Contacts ou d'e-mails envoyés.​

Des informations complémentaires sur les autres ajustements possibles de ces frais sont disponibles dans la suite de la section « Ajustements des frais » ci-dessous.

2.4 Ajustements des frais

2.4.1 Nombre de contacts autorisés

HubSpot détermine le Nombre de contacts autorisés pour la prochaine Période de facturation en fonction du nombre de Contacts enregistrés dans le compte d'un Client. Pour les logiciels Hub Marketing Pro et Hub Marketing Entreprise, cette analyse est effectuée entre quarante (40) et vingt-cinq (25) jours avant le début de la prochaine Période de facturation. Pour le logiciel Hub Marketing Starter, cette analyse est effectuée le dernier jour de la Période de facturation. Pour plus d'informations sur la gestion des Contacts aux fins d'éviter une augmentation des Frais d'abonnement, le Client peut se référer à la section « Gestion des contacts » ci-dessous.

Si le nombre de Contacts présents dans le compte d'un Client au moment où HubSpot effectue cette analyse excède le nombre de Contacts maximum, alors les Frais d'abonnement augmenteront dès le début de la Période de facturation suivante pour correspondre au tarif du Seuil correspondant au nombre actuel de Contacts. Les tarifs de ces Seuils sont indiqués dans le Catalogue des produits et services de HubSpot.

Pour le logiciel Hub Marketing Starter, l'abonnement du Client sera ajusté au renouvellement pour correspondre au nombre réel de Contacts enregistrés dans le portail à la fin de la Période d'abonnement en cours à ce moment-là. Pour en savoir plus sur les tarifs applicables lors du renouvellement, le Client peut se référer à la section « Frais » des Conditions principales.

2.4.2 Dépassement de la Limite d'envois d'e-mails

Pour les logiciels Hub Marketing Pro et Hub Marketing Entreprise de HubSpot, les Frais d'abonnement augmenteront au cours d'une Période de facturation si le Client dépasse sa Limite d'envois d'e-mails durant une Période de facturation. Dans ce cas, les Frais d'abonnement augmenteront en fonction de la version du logiciel qui inclut le nombre maximum d'envois d'e-mails mensuels de la Période de facturation en cours.

Pour le logiciel Hub Marketing Starter, si le Client dépasse sa Limite d'envois d'e-mails, il lui sera impossible d'envoyer de nouveaux e-mails avant le début du prochain mois civil, y compris les e-mails programmés pour être envoyés après la date à laquelle le Client a atteint sa Limite d'envois. Cette disposition n'affecte pas l'envoi des e-mails envoyés de manière automatique après la soumission d'un formulaire. Le Client peut augmenter la Limite d'envois d'e-mails du Hub Marketing Starter en achetant des Contacts supplémentaires. Dans ce cas, les Frais d'abonnement augmenteront au cours de la Période de facturation.

2.4.3 Autres ajustements des frais

Les Frais d'abonnement aux logiciels Hub Marketing augmenteront au cours d'une Période de facturation en fonction du forfait de base et de la version du logiciel correspondant (tels qu'indiqués dans le Catalogue des produits et services de HubSpot) si le Client :

(i) dépasse la limite de sous-domaines, 

(ii) dépasse toute autre limite applicable (sauf mention contraire dans la partie « Nombre de contacts autorisés »),

(iii) change de produit ou ajoute des produits, ou 

(iv) souscrit à des fonctionnalités supplémentaires pour les utiliser au cours de la Période de facturation. 

Il se peut que HubSpot décide de réduire les frais d'un Client après lui avoir envoyé un avis écrit.

2.5 Gestion des contacts

HubSpot surveille ou contrôle à distance le nombre de Contacts dans le Service d'abonnement ainsi que le nombre d'e-mails qu'un Client envoie dans le Service d'abonnement. Si le Client s'abonne aux logiciels Hub Marketing Pro ou Hub Marketing Entreprise de HubSpot, ces informations sont également accessibles dans son compte HubSpot.

HubSpot permet à un Client de gérer de manière raisonnable le nombre de ses Contacts au cours d'une Période de facturation et ne comptera pas les Contacts supprimés avant son analyse, à moins que ces derniers n'aient été supprimés de manière temporaire afin d'éviter une augmentation des Frais d'abonnement. Si des Contacts sont supprimés de manière temporaire afin d'éviter une augmentation des Frais d'abonnement, HubSpot pourra considérer le nombre maximum de Contacts enregistrés durant la Période de facturation en cours afin de déterminer le nombre de contacts autorisés.

Ce processus d'analyse et de mise à niveau se poursuivra pour chaque Période de facturation tout au long de la Période d'abonnement.

2.6 Limites

Concernant le Hub Marketing Pro, le Hub Marketing Entreprise et leurs Modules complémentaires payants, au moment du renouvellement, les limites actuelles d'utilisation des produits indiquées dans le Catalogue des produits et services de HubSpot s'appliqueront à l'abonnement du Client, à moins qu'il n'en soit mutuellement convenu autrement.

Pour ce qui est du Hub Marketing Starter et de ses Modules complémentaires payants, HubSpot peut modifier les limites qui s'appliquent au Client à tout moment et à sa seule discrétion.

Pour en savoir plus sur les autres limites applicables à un abonnement au Hub Marketing, le Client peut se référer au Catalogue des produits et services de HubSpot et à son Bon de commande.

2.7 Déclassements

Le Client ne peut pas déclasser un abonnement lié au Hub Marketing Pro ou au Hub Marketing Entreprise ; pour éviter des frais supplémentaires, il doit acheter la version appropriée du Service d'abonnement pour les besoins qu'il anticipe. 

Le Client peut déclasser un abonnement lié au Hub Marketing Starter au début de la Période d'abonnement suivante, comme indiqué dans les sections « Ajustements des frais » et « Nombre de contacts autorisés » ci-dessus.

2.8 Modifications

HubSpot n'apportera aucune modification au Hub Marketing Pro, au Hub Marketing Entreprise et à leurs Modules complémentaires payants susceptible de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

HubSpot peut néanmoins apporter des modifications au Hub Marketing Starter et à ses Modules complémentaires payants susceptibles de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

2.9 Préavis de non-renouvellement

Sauf mention contraire dans le Bon de commande, pour empêcher le renouvellement d'un abonnement au Hub Marketing Pro, au Hub Marketing Entreprise ou à leurs Modules complémentaires payants, un avis écrit de non-renouvellement doit être signifié par le Client ou par HubSpot et reçu pas moins de dix (10) jours avant la fin de la Période d'abonnement. 

Sauf mention contraire dans le Bon de commande, pour empêcher le renouvellement d'un abonnement au Hub Marketing Starter ou à ses Modules complémentaires payants, un avis écrit de non-renouvellement doit être signifié par le Client ou par HubSpot et reçu avant le début de la prochaine période de renouvellement.

2.10 Récupération des Données des clients 

En ce qui concerne le Hub Marketing Pro et le Hub Marketing Entreprise, si le Client effectue une demande écrite dans les trente (30) jours suivant la résiliation ou l'expiration de son abonnement, HubSpot lui accordera un accès temporaire au Service d'abonnement afin de lui permettre de récupérer toutes les Données des clients qui étaient alors en sa possession ou sous son contrôle ou fournira des copies desdites données. Si HubSpot accorde un accès temporaire au compte, la société peut facturer des frais de réactivation au Client. À l'issue d'une période de trente (30) jours suivant la résiliation ou l'expiration d'un abonnement, HubSpot n'est pas tenu de conserver ou de fournir les Données des clients. HubSpot supprimera l'ensemble des Données des clients présentes dans ses systèmes ou d'une quelconque manière sous son contrôle (i) excepté lorsque la loi l'en interdit ou (ii) si la section relative au Retour ou à la suppression de Données personnelles dans l'Accord sur le traitement des données de HubSpot le prévoit, ces Données personnelles seront alors traitées conformément audit Accord.

En ce qui concerne le Hub Marketing Starter, HubSpot n'accordera à un Client aucun accès aux Données des clients suivant la résiliation ou l'expiration de son abonnement. Si le Client souhaite conserver ses Données après la fin de sa Période d'abonnement, il lui est conseillé d'exporter les Données des clients de son compte HubSpot avant la fin de sa Période d'abonnement.

2.11 Logiciels Hub Marketing existants 

Si le Client utilise un logiciel Hub Marketing existant qui ne figure pas dans les Conditions spécifiques liées aux produits HubSpot, son abonnement est soumis aux conditions qui s'appliquent au Hub Marketing Entreprise.

2.12 Domaines de marque 

Pour héberger plusieurs domaines racine associés à son entreprise au sein d'un même compte HubSpot, le Client doit s'abonner au produit Hub Marketing Entreprise et acquérir le module complémentaire Domaine de marque. Un domaine racine est considéré comme un nom de domaine différent qui précède immédiatement l'indicateur de domaine de premier niveau. Par exemple, www.hubspot.com et www.inbound.com sont considérés comme des domaines racine distincts, contrairement à www.hubspot.com et blog.hubspot.com ou www.hubspot.fr.

3. HUB SALES

3.1 Les « Utilisateurs payants » sont un type d'utilisateurs (tels que définis dans les Conditions principales) auxquels HubSpot facture des frais conformément à son Catalogue de produits et services.

3.2 Frais d'abonnement au Hub Sales

Les Frais d'abonnement aux logiciels Hub Sales demeurent fixes pendant la Période d'abonnement du Client, à moins que ce dernier : 

(i) ne dépasse le nombre d'Utilisateurs maximum ou toute autre limite applicable (voir la section « Limites » ci-dessous), 

(ii) ne mette à niveau les produits ou les forfaits de base, ou 

(iii) ne souscrive à des produits ou fonctionnalités supplémentaires, 

ou (iv) sauf mention contraire dans le Bon de commande.

Pour les logiciels Hub Sales, HubSpot facture au Client des frais associés à tous les Utilisateurs payants. Pour les Logiciels Hub Sales Pro et Hub Sales Entreprise, le nombre d'Utilisateurs payants du Client ne sera pas diminué, même en cas de réduction ultérieure du nombre d'Utilisateurs payants attribués. 

3.3 Ajustements des frais

Pour connaître les tarifs applicables lors du renouvellement, le Client peut se référer à la section « Frais » des Conditions principales.

3.4 Limites

Pour ce qui est des logiciels Hub Sales et de leurs Modules complémentaires payants, HubSpot peut modifier les limites qui s'appliquent au Client à tout moment et à sa seule discrétion.

Pour en savoir plus sur les autres limites applicables à un abonnement au Hub Sales, le Client peut se référer au Catalogue des produits et services de HubSpot et à son Bon de commande.

3.5 Déclassements

Le Client peut déclasser un abonnement lié à un logiciel Hub Sales au début de la Période d'abonnement suivante.

3.6 Modifications

HubSpot se réserve le droit d'apporter des modifications aux logiciels Hub Sales ou à leurs Modules complémentaires susceptibles de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

3.7 Préavis de non-renouvellement

Sauf mention contraire dans le Bon de commande, pour empêcher le renouvellement d'un abonnement à un logiciel Hub Sales ou à ses Modules complémentaires payants, un avis écrit de non-renouvellement doit être signifié par le Client ou par HubSpot et reçu avant le début de la prochaine période de renouvellement.

3.8 Récupération des Données des clients 

En ce qui concerne les logiciels Hub Sales, HubSpot n'accordera à un Client aucun accès aux Données des clients suivant la résiliation ou l'expiration de son abonnement. Si le Client souhaite conserver ses Données après la fin de sa Période d'abonnement, il lui est conseillé d'exporter les Données des clients de son compte HubSpot avant la fin de sa Période d'abonnement.

3.9 Aucune représentation ou garantie 

HUBSPOT NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'EXACTITUDE DES DONNÉES PROVENANT DU PRODUIT HUB SALES.

3.10 Documents

La fonctionnalité « Documents » du Hub Sales permet au Client d'enregistrer des présentations et d'autres contenus de vente aux fins de partage avec des prospects. Les fichiers chargés grâce à cette fonctionnalité Documents sont stockés par HubSpot et partagés avec d'autres utilisateurs de l'équipe HubSpot CRM du Client.

3.11 Désinstallation de l'extension Hub Sales

L'extension Hub Sales pour Google Chrome et Outlook est susceptible de laisser des traces de configuration d'application et des fichiers journaux sur l'appareil d'un Client, même une fois désinstallée. Plus d'informations sur la désinstallation de l'extension Hub Sales sont disponibles en cliquant ici.

3.12 Outils de génération de rapports sur les revenus 

Les outils de génération de rapports sur les revenus fournis dans le cadre du Service d'abonnement ne sont pas destinés à être utilisés en tant que systèmes d'enregistrement à des fins de conformité ou de déclarations financières ou fiscales, de commission des employés ou autre conformité réglementaire. Il appartient au Client d'assurer l'exactitude des rapports produits à l'aide des outils de génération de rapports sur les revenus.

3.13 Signature électronique

La fonction Signature électronique fournie dans le cadre du Service d'abonnement permet au Client d'obtenir des signatures électroniques sur des documents. HubSpot encourage fortement le Client à prendre les mesures appropriées pour sécuriser, conserver et sauvegarder ses documents importants.

4.1 Les « Utilisateurs payants » sont un type d'utilisateurs (tels que définis dans les Conditions principales) auxquels HubSpot facture des frais conformément à son Catalogue de produits et services.

4.2 Frais d'abonnement au Hub Services

Les Frais d'abonnement aux logiciels Hub Services demeurent fixes pendant la Période d'abonnement du Client, à moins que ce dernier : 

(i) ne dépasse le nombre d'Utilisateurs maximum ou toute autre limite applicable (voir la section « Limites » ci-dessous), 

(ii) ne mette à niveau les produits ou les forfaits de base, ou 

(iii) ne souscrive à des produits ou fonctionnalités supplémentaires, 

ou (iv) sauf mention contraire dans le Bon de commande.

Pour les logiciels Hub Services, HubSpot facture au Client des frais associés à tous les Utilisateurs payants. Pour les logiciels Hub Services Pro et Hub Services Entreprise, le nombre d'Utilisateurs payants du Client ne sera pas diminué, même en cas de réduction ultérieure du nombre d'Utilisateurs payants attribués. 

4.3 Ajustements des frais

Pour connaître les tarifs applicables lors du renouvellement, le Client peut se référer à la section « Frais » des Conditions principales.

4.4 Limites

Pour ce qui est des logiciels Hub Services et de leurs Modules complémentaires payants, HubSpot peut modifier les limites qui s'appliquent au Client à tout moment et à sa seule discrétion.

Pour en savoir plus sur les autres limites applicables à un abonnement au Hub Services, le Client peut se référer au Catalogue des produits et services de HubSpot et à son Bon de commande.

4.5 Déclassements

Le Client peut déclasser un abonnement lié à un logiciel Hub Services au début de la Période d'abonnement suivante.

4.6 Modifications

HubSpot se réserve le droit d'apporter des modifications aux logiciels Hub Services ou à leurs Modules complémentaires susceptibles de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

4.7 Préavis de non-renouvellement

Sauf mention contraire dans le Bon de commande, pour empêcher le renouvellement d'un abonnement à un logiciel Hub Services ou à ses Modules complémentaires payants, un avis écrit de non-renouvellement doit être signifié par le Client ou par HubSpot et reçu avant le début de la prochaine période de renouvellement.

4.8 Récupération des Données des clients 

En ce qui concerne les logiciels Hub Services, HubSpot n'accordera à un Client aucun accès aux Données des clients suivant la résiliation ou l'expiration de son abonnement. Si le Client souhaite conserver ses Données après la fin de sa Période d'abonnement, il lui est conseillé d'exporter les Données des clients de son compte HubSpot avant la fin de sa Période d'abonnement.

5.1 Frais d'abonnement au Hub CMS

Les Frais d'abonnement aux logiciels Hub CMS demeurent fixes pendant la Période d'abonnement du Client, à moins que ce dernier : 

(i) ne dépasse les limites applicables (voir la section « Limites » ci-dessous), 

(ii) ne mette à niveau les produits ou les forfaits de base, ou 

(iii) ne souscrive à des produits ou fonctionnalités supplémentaires, 

ou (iv) sauf mention contraire dans le Bon de commande.

5.2 Ajustements des frais

Pour en savoir plus sur les tarifs applicables lors du renouvellement, le Client peut se référer à la section « Frais » des Conditions principales.

5.3 Limites

Pour ce qui est des logiciels Hub CMS et de leurs Modules complémentaires payants, HubSpot peut modifier les limites qui s'appliquent au Client à tout moment et à sa seule discrétion.

Pour en savoir plus sur les autres limites applicables à un abonnement au Hub CMS, le Client peut se référer au Catalogue des produits et services de HubSpot et à son Bon de commande.

5.4 Déclassements

Le Client peut déclasser un abonnement lié à un logiciel Hub CMS au début de la Période d'abonnement suivante.

5.5 Modifications

HubSpot se réserve le droit d'apporter des modifications au logiciel Hub CMS ou à ses Modules complémentaires susceptibles de réduire considérablement les fonctionnalités fournies au Client durant la Période d'abonnement.

5.6 Préavis de non-renouvellement

Sauf mention contraire dans le Bon de commande, pour empêcher le renouvellement d'un abonnement au logiciel Hub CMS ou à ses Modules complémentaires payants, un avis écrit de non-renouvellement doit être signifié par le Client ou par HubSpot et reçu avant le début de la prochaine période de renouvellement.

5.7 Récupération des Données des clients 

En ce qui concerne le logiciel Hub CMS, HubSpot n'accordera à un Client aucun accès aux Données des clients suivant la résiliation ou l'expiration de son abonnement. Si le Client souhaite conserver ses Données après la fin de sa Période d'abonnement, il lui est conseillé d'exporter les Données des clients de son compte HubSpot avant la fin de sa Période d'abonnement.

6.1 Services de consulting

Pour qu'un Client se procure les Services de consulting, il doit passer une Commande auprès de HubSpot. À moins que HubSpot n'en convienne autrement, les Services de consulting proposés par la société sont décrits dans le Catalogue des produits et services et sont fournis en anglais. Les frais de ces Services de consulting s'ajoutent aux Frais d'abonnement du Client. Si le Client achète des Services de consulting récurrents, ils sont alors considérés comme une composante de son abonnement et se renouvellent conformément aux termes de celui-ci. 

6.1.1 Lieu Tous les Services de consulting sont effectués à distance, à moins que HubSpot n'en convienne autrement avec le Client. En cas de Services de consulting effectués sur site, le Client devra rembourser les coûts raisonnables engendrés par HubSpot pour toutes les dépenses engagées en lien avec ces Services. Toute facture ou demande de remboursement doit être réglée dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de facturation.

6.1.2 Prestation des services Si un nombre d'heures spécifique est inclus dans les Services de consulting achetés, ces heures expirent comme indiqué dans la description applicable. Ladite période d'expiration commence à la date d'achat (« Période d'expiration »).

Si des livrables sont compris dans les Services de consulting achetés, il est estimé que ces livrables seront fournis au cours de la période indiquée comme période de livraison dans la description applicable. Ladite période de livraison commence à la date d'achat (« Période de livraison »). Si aucune Période d'expiration ou Période de livraison n'est indiquée, alors la période applicable est de cent quatre-vingts jours (180) à compter de la date d'achat.

Si les Services de consulting ne sont pas fournis de façon complète à la fin de la Période de livraison parce que le Client n'est pas parvenu à mettre les ressources nécessaires à la disposition de HubSpot ou parce qu'il a manqué à ses obligations, lesdits Services de consulting seront considérés comme entièrement fournis à la fin de la Période de livraison. Si les Services de consulting ne sont pas fournis de façon complète à la fin de la Période de livraison parce que la société HubSpot n'est pas parvenue à mettre les ressources nécessaires à la disposition du Client ou parce qu'elle a manqué à ses obligations, la Période de livraison sera prolongée afin de permettre la fourniture complète desdits Services de consulting.

6.1.3 Prestataires de services tiers Il se peut que HubSpot fournisse certains ou tous les éléments des Services de consulting par l'entremise de prestataires de services tiers. Les Services de consulting ne sont pas résiliables et l'ensemble des frais des Services de consulting sont non remboursables.

6.2 Services de communication 

Les « Services de communication » sont les forums tiers, les communautés en ligne, les blogs, les pages web personnelles, les calendriers et/ou les autres services de communication des réseaux sociaux (tels que Facebook, Twitter et LinkedIn) liés au ou disponibles à partir du Service d'abonnement, qui permettent à un Client de communiquer avec le public ou un groupe privé.

Le Client accepte d'utiliser les Services de communication strictement en conformité avec les conditions d'utilisation spécifiées par chaque Service de communication. HubSpot ne contrôle pas le contenu, les messages ou les informations trouvés dans les Services de communication. HubSpot n'est en aucun cas responsable des Services de communication ni des actions résultant de l'utilisation de ces derniers par le Client.

6.3 Annuaire et Communauté HubSpot 

Si le Client utilise l'Annuaire HubSpot (tel que défini dans les Conditions d'utilisation de l'annuaire HubSpot), il accepte de se conformer aux Conditions d'utilisation de l'annuaire HubSpot consultables à l'adresse http://legal.hubspot.com/directory-tou. Si le Client utilise la Communauté HubSpot (telle que définie dans les Conditions d'utilisation de la Communauté HubSpot), il accepte de se conformer aux Conditions d'utilisation de la Communauté HubSpot consultables à l'adresse http://legal.hubspot.com/fr/community-tou.

6.4 HubSpot Academy

HubSpot peut organiser des séminaires ou des certifications par l'intermédiaire de HubSpot Academy. Les descriptions de ces séminaires et de ces certifications, ainsi que les conditions générales applicables à la participation d'un Client, sont disponibles à l'adresse http://academy.hubspot.fr. En participant à un séminaire ou à une certification pédagogique de HubSpot Academy, le Client consent à respecter les conditions générales applicables mises à sa disposition à l'adresse http://academy.hubspot.fr.

6.5 HubSpot Insights et Données d'enrichissement 

La base de données HubSpot Insights regroupe les informations sur les entreprises que HubSpot recueille auprès de sources publiques et de tiers. Elle est mise à jour en temps réel lorsque HubSpot obtient de nouvelles informations. 

Les « Données d'enrichissement » sont les informations sur les entreprises que HubSpot met à la disposition d'un Client dans la base de données HubSpot Insights. Les Données d'enrichissement n'incluent aucune Donnée personnelle. HubSpot n'utilise pas les Données des clients pour renseigner les Données d'enrichissement. Les Données d'enrichissement sont identifiables dans HubSpot CRM à leur icône d'information grise ou par un autre signe distinctif qui indique, lorsque le Client place le curseur de sa souris dessus, que les données qu'elles contiennent proviennent de la base de données d'informations de HubSpot. Ces propriétés peuvent inclure des informations comme le nom, le lieu et l'adresse de l'entreprise.

Si le Client a accès aux Données d'enrichissement, celles-ci ne peuvent être utilisées que dans le cadre de son utilisation du Service d'abonnement. HubSpot pourra modifier à sa discrétion le contenu des Données d'enrichissement mises à disposition ou interrompre leur communication, avec information ou non du Client. 

6.6 Pratiques en matière de données et de machine learning (apprentissage automatique).

HubSpot peut surveiller l'utilisation du Service d'abonnement par tous ses Clients et utiliser les données recueillies de manière globale et anonyme. Le Client consent à ce que HubSpot puisse utiliser et publier ces informations, à condition qu'elles n'incluent pas les Données des clients ni ne permettent de l'identifier. Plus précisément, les données fournies à d'autres Clients ou à des tiers le seront uniquement de manière globale et anonyme. HubSpot exploite les Données des clients de manière anonyme aux fins des systèmes de machine learning (apprentissage automatique) qui viennent appuyer certaines caractéristiques et fonctionnalités du produit dans le cadre du Service d'abonnement.

6.7 Appel sortant via le Service d'abonnement 

HubSpot ne garantit pas la disponibilité de la fonctionnalité d'appel sortant dans l'ensemble ou une partie des zones géographiques. Si le Client souhaite obtenir une liste des pays disposant actuellement des appels sortants, il peut s'adresser à l'équipe de Support de HubSpot. HubSpot peut mettre à jour cette liste à tout moment sans préavis. HubSpot se réserve le droit d'empêcher les appels d'un Client vers certains pays ou de lui facturer des frais, même si la fonctionnalité d'appel sortant est généralement fournie vers ces pays. C'est le cas par exemple, si le Client passe un nombre disproportionné ou excessif d'appels vers ces pays.

6.8 Services alpha/bêta 

Si HubSpot a mis à la disposition du Client un accès alpha ou bêta à une partie ou à la totalité du Service d'abonnement (les « Services alpha/bêta »), (i) les Services alpha/bêta sont fournis « en l'état » et sans garantie d'aucune sorte, (ii) HubSpot peut suspendre, limiter ou résilier les Services alpha/bêta pour quelque raison que ce soit à tout moment sans préavis et (iii) aucune responsabilité ne peut être retenue à l'encontre de HubSpot au titre de quelconques dommages liés à l'utilisation faite par le Client des Services alpha/bêta. Les conditions suivantes s'appliquent également à l'ensemble des Services bêta : https://legal.hubspot.com/hubspot-beta-terms. Si HubSpot communique au Client des conditions supplémentaires qui s'appliquent à son utilisation des Services alpha/bêta, celles-ci s'appliqueront également. HubSpot peut demander à ce que la participation d'un Client soit confidentielle et également exiger qu'il lui fasse parvenir un retour sur son utilisation des Services alpha/bêta. Le Client convient que HubSpot possède tous les droits d'utilisation et d'incorporation de son retour dans ses services et produits, sans qu'il ne reçoive aucun paiement ou attribution.

6.9 Sites et produits tiers 

Les Sites et produits tiers ne sont pas sous le contrôle de HubSpot. Les Sites et produits tiers sont fournis au Client uniquement à des fins pratiques, et leur disponibilité ne signifie pas que HubSpot les promeut, les soutient ou les garantit.

6.10 Intégration YouTube 

En utilisant l'intégration YouTube, le Client accepte les Conditions générales de YouTube, disponibles à l'adresse : https://www.youtube.com/t/terms. 

7.1 Aux fins de la présente section, les définitions suivantes s'appliquent :

L'expression « Priorité 1 » fait référence à une panne totale critique ou à un problème catastrophique qui entraîne une incapacité totale d'utiliser le Service d'abonnement, à l'exclusion des Outils gratuits, dans une partie importante de l'environnement de production (par exemple, accident ou suspension) donnant lieu à une interruption de la production, et pour lequel il n'existe aucune solution ou alternative.

Le terme « Exclusion » a le sens suivant : (i) indisponibilité résultant de circonstances échappant au contrôle raisonnable de HubSpot, notamment et sans s'y limiter, un cas fortuit, d'actions gouvernementales, des urgences, des catastrophes naturelles, des inondations, des incendies, des troubles civils, des actes terroristes, des grèves ou d'autres problèmes liés au travail (autres que ceux impliquant les salariés de HubSpot), ou tout autre facteur ou événement de force majeure ; (ii) tout problème résultant de la combinaison ou de la fusion, par le Client, du Service d'abonnement avec tout matériel ou logiciel non fourni par HubSpot ou non identifié par écrit comme étant compatible avec le Service d'abonnement ; (iii) les interruptions ou retards dans la fourniture du service résultant de défaillances des fournisseurs de télécommunications ou de services internet extérieurs au centre de données de HubSpot, tels que mesurés par le fournisseur tiers de surveillance de la disponibilité du site web de HubSpot ; et (iv) toute interruption ou indisponibilité résultant d'une mauvaise utilisation, d'une utilisation inappropriée, d'une modification ou d'un dommage au Service d'abonnement.

L'expression « Disponibilité du service » signifie (nombre total d'heures au cours d'un mois civil - maintenance non planifiée entraînant une indisponibilité - durée de problèmes de priorité 1 - maintenance planifiée - Exclusion) / (nombre total d'heures au cours d'un mois civil - maintenance planifiée - Exclusion) X 100 %.

7.2 HubSpot déploiera des efforts commercialement raisonnables pour atteindre une Disponibilité du service de 99,95 % pour son Service d'abonnement au cours d'un mois civil donné. Tous les calculs de disponibilité seront basés sur les enregistrements de son système. Nonobstant toute disposition contraire du présent Accord, dans le cas où la Disponibilité du service est inférieure à 99,95 % deux (2) ou plusieurs mois civils consécutifs, le seul et unique recours à la disposition du Client en cas de non-respect des engagements en matière de disponibilité ou de support est un droit à un crédit égal au montant proportionnel des frais applicables aux interruptions, telles que mesurées sur les deux (2) mois civils consécutifs ou plus au cours desquels la Disponibilité du service a été inférieure à 99,95 %. Ce crédit sera déduit de la facture ou des frais applicables à la Période d'abonnement suivante, sous réserve que le Client demande un tel crédit dans les vingt (20) jours suivant la fin du mois civil concerné. Nonobstant toute disposition contraire du présent Accord ou de la présente section, la section « Disponibilité du service » ne s'applique pas aux Outils gratuits de HubSpot.

Si le Client verse des Frais d'abonnement à HubSpot pour un produit Starter, le support par e-mail et dans l'application est inclus sans frais supplémentaires. Si le Client verse des Frais d'abonnement à HubSpot pour un produit Pro ou Entreprise, ou s'il a acheté le Hub CMS, le support téléphonique, par e-mail et dans l'application est inclus sans frais supplémentaires. 

8.1 Support téléphonique 

Le support téléphonique pour les abonnements à des produits Pro et Enterprise est disponible du dimanche à 20h au vendredi à 20h, heure normale de l'Est, avec des horaires réduits lors des jours fériés à Singapour, en Irlande et aux États-Unis. HubSpot reçoit les questions de support par e-mail et dans l'application 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Les questions par e-mail et dans l'application peuvent être envoyées via le widget d'aide situé dans l'angle inférieur droit du compte du Client ou en cliquant sur le lien https://help.hubspot.com/fr/. 

8.2 Support par e-mail et dans l'application 

Les réponses aux questions par e-mail et dans l'application sont fournies uniquement pendant la période de support téléphonique. HubSpot fait de son mieux pour répondre aux questions de support par e-mail et dans l'application dans un délai d'un jour ouvré. En pratique, les réponses sont généralement fournies dans un délai plus court. HubSpot ne promet ni ne garantit un délai de réponse précis. La société se réserve le droit de limiter ou d'empêcher l'accès d'un Client au support si elle détermine, à sa propre discrétion raisonnable, que le Client agit, ou a agi, d'une façon qui entraîne ou a entraîné une mauvaise utilisation du support ou un manque de respect vis-à-vis des représentants de HubSpot.

8.3 Limites applicables au support

Tout problème surgissant de l'utilisation de l'API par le Client ou d'une modification apportée au code par le Client dans son Service d'abonnement peut être exclu du cadre d'intervention du support. HubSpot assure uniquement un support pour les intégrations mentionnées dans l'application comme étant autorisées par la société.

8.4 Outils gratuits. 

Si le Client ne paye pas de Frais d'abonnement, le support technique est assuré par la communauté HubSpot à l'adresse community.hubspot.fr.