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Section juridique

HubSpot possède différents documents juridiques importants concernant la société et ses clients, ses clients éventuels, ses partenaires et tout simplement les utilisateurs de son site web. Afin de faciliter votre recherche d'informations, ces documents sont réunis au même endroit. Vous trouverez ci-dessous un aperçu de chacun de leur contenu.

Cette page comporte les versions traduites des documents juridiques, si celles-ci sont disponibles. Veuillez noter que la version anglaise fait foi. Les traductions sont fournies uniquement à titre informatif et ne sauraient en aucun cas être interprétées comme modifiant les versions originales ou les dispositions régissant les parties aux contrats.

Autres documents juridiques

Vous trouverez ci-dessous les conditions applicables aux autres programmes.

  • Conditions d'utilisation pour la communauté

    Les présentes conditions s'appliquent à l'utilisation de la communauté HubSpot, la destination incontournable pour la connaissance des produits HubSpot, le soutien entre pairs et le leadership sur les meilleures pratiques.

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  • Accord concernant le programme Connect (anglais)

    Si vous souhaitez participer au programme Connect et si vous cherchez à rendre votre produit compatible avec les produits de HubSpot, veuillez consulter cet accord.

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  • Conditions d'utilisation de l'annuaire (anglais)

    Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent à l'annuaire des partenaires de HubSpot, à l'annuaire des intégrations de la société et du Marketplace. Si vous utilisez l'un de ces annuaires, ces conditions s'appliquent tant aux prestataires qu'aux utilisateurs des offres de service.

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  • Directives du groupe d'utilisateurs HubSpot (anglais)

    Les responsables du groupe d'utilisateurs HubSpot aident à mettre en contact les professionnels du marketing en devenir dans le monde entier. Si vous êtes l'un des responsables du groupe ou si vous envisagez de le devenir, veuillez consulter ces directives pour en savoir plus sur le programme et sur le soutien que HubSpot apporte aux responsables du groupe.

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  • Accord concernant le programme pour les entreprises affiliées (anglais)

    Les présentes conditions générales s'appliquent au programme pour les entreprises affiliées. Si vous participez à ce programme, elles vous concernent.

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  • Programme de Formateur certifié HubSpot (anglais)

    Si vous êtes un formateur certifié HubSpot ou si vous envisagez de le devenir, HubSpot vous conseille de consulter ces directives pour en savoir plus sur le programme.

    En savoir plus

Si vous souhaitez consulter l'ensemble des documents, cliquez ici.