Legal Stuff

Vous souhaitez avoir une vue d'ensemble des Mentions légales en un seul et même endroit ?

Vous les trouverez rassemblées sur cette page.

Vous pouvez à présent trouver toutes les Mentions légales ci-dessous. Certaines d'entre elles ont été traduites en plusieurs langues à titre informatif. Vous pouvez accéder aux versions traduites grâce au menu des langues déroulant situé en haut à gauche de la page. Important : même si une traduction de ces mentions légales est disponible, veuillez noter que la version anglaise fait foi. La version traduite fournie uniquement à titre informatif ne saurait, en aucun cas, être interprétée comme modifiant la version originale. 

Modération de contenu à HubSpot

Vous voulez savoir comment HubSpot modère le contenu qui promeut, encourage ou facilite les activités illégales, les propos haineux, la violence ou la discrimination ? Vous pouvez consulter ici le programme de modération de contenu et prendre connaissance de la marche à suivre pour signaler les violations.

Législation sur les services numériques de l'Union européenne

HubSpot s'est engagé à créer un espace en ligne sûr et constructif pour ses clients, ainsi que pour les clients et les utilisateurs finaux de ces derniers.  La page consacrée à la Législation sur les services numériques de l'Union européenne inclut des informations supplémentaires sur HubSpot et sur cet engagement.

Conditions d'utilisation du site web de HubSpot

Si vous consultez le site web de HubSpot (hubspot.fr, autrement dit, le site sur lequel vous vous trouvez en ce moment), veuillez consulter ce document. Il explique notamment en quoi consiste une utilisation légitime du site.

Politique d'utilisation acceptable de HubSpot

Si vous utilisez l'un des produits, services ou applications de HubSpot, ces conditions vous apportent des informations sur leur utilisation autorisée. Des points importants qui peuvent vous intéresser y sont abordés, notamment les meilleures pratiques en matière d’e-mails.

Accord concernant le Programme Partenaires d'applications de HubSpot

Si vous souhaitez participer au programme et si vous cherchez à intégrer votre produit à celui de HubSpot, veuillez consulter cet accord. Vous y trouverez davantage d'informations sur le Programme Partenaires d'applications et les conditions applicables à votre participation. 

Conditions d'utilisation pour la communauté HubSpot

Les présentes conditions s'appliquent à l'utilisation de la communauté HubSpot, la référence incontournable pour approfondir sa connaissance des produits HubSpot, bénéficier d'un soutien entre pairs et des conseils de leaders d'opinion sur les meilleures pratiques.

Accord concernant le Programme de création de contenu HubSpot

L'Accord concernant le Programme de création de contenu HubSpot s'applique aux participants du programme d'accélération, qui inclut les créateurs de podcasts, de contenu YouTube et d'autres types de contenu pouvant bénéficier de l'aide et du soutien de HubSpot.

Conditions générales d'utilisation du service HubSpot

Le présent accord s'applique à votre abonnement éventuel à HubSpot. Si vous êtes client de HubSpot ou si vous songez à le devenir, HubSpot vous conseille de consulter ce document.

Accord sur le traitement des données de HubSpot

Les clients de HubSpot situés dans l'Union européenne ou dans l'Espace économique européen peuvent conclure un accord sur le traitement des données qui comporte des informations sur le Cadre de confidentialité des données et les Clauses contractuelles types (« les Clauses types »). Ce document est important pour prendre connaissance des mécanismes en place pour garantir que toutes les mesures de protection ont été prises pour le transfert des données personnelles depuis l'UE vers les États-Unis. 

Accord concernant le Programme Partenaires pour le secteur de l'éducation

Si vous êtes un prestataire de services de formation, comme une université ou une faculté, et que vous souhaitez utiliser certains des contenus intéressants de HubSpot avec vos étudiants, veuillez consulter le Programme Partenaires pour le secteur de l'éducation. L'Accord concernant le Programme Partenaires pour le secteur de l'éducation couvre le programme que HubSpot met à la disposition de ses partenaires du secteur de l'enseignement, ainsi que des détails connexes. 

Accord concernant le Programme Partenaires HubSpot pour start-ups

Si vous souhaitez devenir l'un des partenaires HubSpot pour start-ups et ajouter votre entreprise à la liste des programmes pour start-ups éligibles, veuillez consulter cet accord. Vous y trouverez davantage d'informations sur le programme HubSpot pour start-ups et les conditions applicables à votre participation.

Conditions d'utilisation de HubSpot Marketplace

Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent à l'annuaire HubSpot des prestataires de services, au marketplace des applications, et au marketplace des modèles.  Si vous utilisez l'un de ces annuaires, les conditions d'utilisation de HubSpot Marketplace s'appliquent tant aux prestataires qu'aux utilisateurs des offres de service.

Politique de confidentialité de HubSpot

La partie que tout le monde préfère. Si vous avez déjà rempli un formulaire sur notre site ou vous êtes inscrit à un essai ou abonné à notre blog, vous devez savoir que nous disposons de quelques données vous concernant. Et si vous faites partie des clients de HubSpot, la politique couvre également la façon dont l'entreprise gère les données de vos clients. La politique de confidentialité porte sur l'utilisation des données personnelles par HubSpot, mais surtout sur les limites d'utilisation.

Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot

Si vous êtes l'un des partenaires solutions ou fournisseurs privilégiés de HubSpot qui participent au Programme Partenaires solutions, le présent accord vous concerne. Les présentes conditions s'appliquent à votre participation au Programme et contiennent divers éléments importants, tels que les critères d'éligibilité pour les parts des recettes ainsi que les critères d'accès et les avantages.

Accord concernant le programme pour les groupes d'utilisateurs HubSpot

Les responsables de groupes d'utilisateurs HubSpot aident à mettre en contact les professionnels du marketing en devenir dans le monde entier. Si vous êtes un responsable d'un groupe ou si vous envisagez de le devenir, veuillez consulter cet accord pour en savoir plus sur le programme et sur le soutien que HubSpot apporte aux responsables du groupe.