Legal Stuff

Modération de contenu à HubSpot

Dernière mise à jour : 16 février 2021

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Dernière mise à jour : 16 février 2021

La version anglaise de chacun de ces documents régit la relation avec HubSpot. Ces traductions sont fournies à titre indicatif et n’ont aucune valeur juridique. Les versions anglaises de ces documents prévalent et les versions françaises ne sauraient en aucun cas les modifier. Les versions anglaises sont disponibles depuis la page Mentions légales.

La Politique d'utilisation acceptable de HubSpot interdit l'utilisation du Service HubSpot avec du contenu ou d'une façon promouvant, encourageant ou facilitant : les activités illégales, les discours haineux, la violence et les discriminations fondées sur la race, la couleur, la religion ou la croyance, l'origine nationale ou l'ascendance, le sexe, l'âge, le handicap physique ou mental, le statut de vétéran, les informations génétiques et la citoyenneté. En avril 2020, HubSpot a mis à jour sa Politique d'utilisation acceptable pour y ajouter les discriminations fondées sur l'orientation sexuelle, le statut marital, le sexe ou l'identité sexuelle, le statut parental et/ou toute autre caractéristique protégée par la loi ; en février 2021, HubSpot a clarifié les termes de sa Politique pour préciser que les organisations ou les individus qui promeuvent, encouragent ou facilitent les discours haineux, la violence ou les discriminations, au travers de leur propre contenu ou par la distribution de contenu généré par leurs utilisateurs, ont l'interdiction d'utiliser le Service HubSpot, qu'il soit ou non utilisé spécifiquement pour les activités prohibées. 

HubSpot s'appuie sur son propre programme de modération du contenu pour identifier, examiner et traiter toute violation des termes de sa Politique d'utilisation acceptable par ses utilisateurs. Dans le cadre de ce programme, HubSpot a développé une politique et des règles internes relatives au contenu afin que sa Politique d'utilisation acceptable soit appliquée de manière équitable et cohérente à tous ses clients. La société a également constitué un Comité d'examen du contenu, composé de plusieurs responsables travaillant dans différents services et bureaux de HubSpot. Ce comité est chargé d'examiner les rapports concernant les utilisateurs de HubSpot qui effectuent des actions prohibées et de déterminer les mesures à prendre à leur encontre. 

Le programme de modération du contenu de HubSpot a pour objectif d'aider HubSpot à prendre des décisions concernant certains utilisateurs de sa plateforme et le contenu autorisé ou prohibé. Il aide également la société à respecter ses valeurs et ses principes clés. Il ne vise pas à compléter la Politique d'utilisation acceptable ou à gérer les autres violations de cette Politique. Par exemple, HubSpot applique toujours des règles et des processus distincts pour gérer le contenu illégal, les spammeurs, les personnes qui utilisent la plateforme de manière abusive et le contenu pornographique, par exemple.

Les plaintes au sujet d'utilisateurs de HubSpot peuvent être déposées par des employés, des clients ou des partenaires de HubSpot, ou encore par le grand public. Les violations des règles de contenu peuvent être signalées à HubSpot par e-mail, à l'adresse content@hubspot.com, ou en remplissant le formulaire de modération de contenu (en anglais).