Legal Stuff

IMPORTANT NOTE: The English version of this document will govern our relationship - this translated version is provided for convenience only and will not be interpreted to modify the English version. For the English version, please see the HubSpot Legal Stuff page.

Dernière mise à jour : 10 avril 2025

La version anglaise de chacun de ces documents régit la relation avec HubSpot. Ces traductions sont fournies à titre indicatif et n’ont aucune valeur juridique. Les versions anglaises de ces documents prévalent et les versions françaises ne sauraient en aucun cas les modifier. Les versions anglaises sont disponibles depuis la page Mentions légales.

HubSpot s'engage à protéger la confidentialité de ses Clients. La présente Politique de confidentialité s'applique aux Données personnelles que HubSpot collecte et traite dans le cadre de ses opérations. La société HubSpot agit de différentes manières lorsqu'elle traite des données :

(i) HubSpot agit en tant que Responsable du traitement des Données personnelles du Client lorsque le Client s'inscrit à ses produits ou services, consulte ses Sites web ou interagit avec la société par d'autres moyens (par exemple lors d'événements en personne). HubSpot utilise ces données à des fins variées, y compris pour fournir ses produits et ses services au Client, contacter le Client pour lui envoyer des contenus pertinents, et améliorer et promouvoir ses produits et ses services. 

(ii) HubSpot agit en tant que Sous-traitant lorsque le Client utilise ses produits et ses services pour collecter et traiter des Données personnelles dans le cadre de ses activités commerciales, marketing et autres. Dans ce cas, HubSpot agit en tant que Sous-traitant (ou Prestataire de services) au nom de son Client (qui est un Responsable du traitement de Données personnelles), conformément aux dispositions de l'Accord sur le traitement des données inclus dans les Conditions générales d'utilisation du service de HubSpot. 

(iii) La société HubSpot agit également en tant que Responsable du traitement lorsqu'elle collecte et traite des Données personnelles concernant des personnes dans le cadre de leur activité professionnelle, et rend ces informations disponibles à ses clients pour leurs propres activités commerciales, marketing et autres. Cela inclut des Données personnelles que HubSpot peut collecter indirectement au sujet du Client, par exemple à partir de sources publiques, de ses clients ou d'autres tiers. Davantage d'informations à ce sujet sont disponibles dans la section « Informations collectées et traitées par HubSpot »

Aux fins de la présente Politique de confidentialité, les « Données personnelles » désignent toutes les informations relatives à un individu identifié ou identifiable. La présente Politique détaille les options et les droits dont le Client dispose concernant ses Données personnelles, y compris ses droits de consultation et de modification.

(i) Pour savoir comment exercer ses droits en matière de confidentialité lorsque HubSpot agit en tant que Responsable du traitement de Données personnelles, le Client peut se référer à la section « Droits et choix du Client en matière de confidentialité ».

(ii) Pour se désinscrire ou supprimer ses Données personnelles des ensembles de données commerciales sur les professionnels de HubSpot, le Client peut remplir ce formulaire.

(iii) Si le Client souhaite exercer ses droits en matière de confidentialité concernant les Données personnelles que HubSpot traite au nom d'un autre client, il doit se référer aux politiques de cet autre client et le contacter directement. 

HubSpot met ponctuellement à jour la présente Politique de confidentialité, et encourage le Client à la consulter régulièrement. HubSpot diffusera tout changement de politique de confidentialité sur cette page et, si les changements sont importants, en informera directement le Client (par exemple en lui envoyant une notification par e-mail). Les termes qui ne sont pas autrement définis dans la présente Politique de confidentialité ont le sens qui leur est donné dans les Conditions générales d'utilisation du service HubSpot. 

1. Informations collectées et traitées par HubSpot

2. Comment les Données personnelles sont utilisées

3. Comment les Données personnelles sont partagées

4. Comment les Données personnelles sont transférées à l'international

5. Comment les Données personnelles sont stockées et sécurisées

6. Cookies et technologies similaires

7. Droits et choix du Client en matière de confidentialité

8. Loi californienne sur la protection des données personnelles

9. Autres informations importantes au sujet de la confidentialité

10. Intégrations Google

11. Contacter HubSpot

1. INFORMATIONS COLLECTÉES ET TRAITÉES PAR HUBSPOT

1.1 Informations fournies par le Client à HubSpot. Lorsque le Client interagit avec HubSpot, y compris via ses Sites web ou tout autre site ou service dirigeant vers la présente Politique de confidentialité (y compris HubSpot.com, the Hustle, etc.), avec les représentants de HubSpot, lors d'événements, ou lorsqu'il utilise le Service d'abonnement, HubSpot peut collecter des Données personnelles et d'autres informations à son sujet, comme décrit ci-dessous.

1.1.1 Lorsque le Client consulte les Sites web de HubSpot. HubSpot collecte des Données personnelles au sujet du Client lorsque celui-ci remplit des formulaires en ligne ou interagit avec ses Sites web, par exemple lorsqu'il s'abonne au blog de HubSpot, interagit avec un chatbot, s'inscrit à un webinar, souscrit l'un des services ou s'adresse au service client. HubSpot peut lui demander son adresse e-mail, son prénom et son nom, son intitulé de poste et d'autres informations professionnelles similaires. Le Client est libre d'explorer certains Sites web de HubSpot sans fournir de Données personnelles le concernant. 

1.1.2 Événements HubSpot. Lorsque le Client s'inscrit à la conférence INBOUND ou à tout autre événement HubSpot, HubSpot collecte des informations telles que son nom, son adresse, son numéro de téléphone et son adresse e-mail. HubSpot se sert de ces informations pour communiquer avec le Client et, dans certains cas, faciliter le processus d'inscription. De plus, HubSpot peut partager les données d'inscription du Client avec les prestataires de services de l'événement, afin de fournir des informations sur l'événement et d'améliorer l'expérience du Client lors de l'événement ou d'autres événements HubSpot à venir. Des informations supplémentaires sont disponibles dans les conditions d'inscription de l'événement.

1.1.3 Informations sur les comptes et les utilisateurs. HubSpot collecte des Données personnelles lorsque le Client s'inscrit pour un compte HubSpot, crée ou modifie des informations utilisateurs, définit ses préférences, ou fournit toute autre information connexe pour accéder au Service d'abonnement ou l'utiliser. 

1.1.4 Informations de paiement. HubSpot collecte des informations de paiement et de facturation lorsque le Client achète ou s'inscrit à des produits ou des services payants. Par exemple, l'entreprise peut demander au Client de fournir une adresse de facturation ou les coordonnées de la personne chargée de la facturation pour son compte HubSpot. Lorsque le Client fournit ses informations de paiement à HubSpot, celles-ci sont utilisées uniquement avec l'autorisation du Client, conformément à la présente Politique de confidentialité. HubSpot fait appel à des prestataires de services de paiement tiers pour gérer le traitement des paiements via un processus sécurisé.

1.1.5 Témoignages. HubSpot publie sur ses Sites web des commentaires et des témoignages qui peuvent contenir des Données personnelles. 

1.2 Informations traitées par HubSpot au nom de ses Clients lorsqu'ils utilisent le Service d'abonnement.

Les produits de HubSpot, ou le Service d'abonnement, permettent à tous les Clients de HubSpot de créer et de partager des contenus marketing, commerciaux et relatifs au service client. Lorsque des Clients utilisent les produits de HubSpot, ils peuvent traiter des Données personnelles comme des noms et des prénoms, des adresses e-mail, des adresses physiques, des numéros de téléphone ou d'autres informations au sujet du Client. Conformément aux Conditions générales d'utilisation du service HubSpot, HubSpot appelle « Données des clients » les informations que ses Clients envoient ou collectent via le produit.

HubSpot stocke et traite généralement les informations concernant ses clients et au nom de ses clients sur ses serveurs en tant que Sous-traitant (ou Prestataire de services) en se basant sur les instructions des clients et conformément aux dispositions de ses Conditions générales d'utilisation du service. Chaque Client contrôle et est responsable des informations qu'il traite en utilisant le Service d'abonnement, et est tenu de se conformer à toute réglementation ou loi exigeant l'envoi d'une notification, la divulgation et/ou l'obtention d'un consentement avant de transférer des Données personnelles à HubSpot à des fins de traitement.

Si le Client a des questions concernant les Données personnelles que HubSpot traite au nom d'un autre client, il doit se référer aux politiques de cet autre client et le contacter directement.

1.3 Informations collectées et traitées par HubSpot lorsque le Client utilise le Service d'abonnement. 

1.3.1 Données d'utilisation. HubSpot collecte des données d'utilisation lorsque le Client ou les utilisateurs de son compte HubSpot interagissent avec le Service d'abonnement. Les données d'utilisation peuvent inclure des indicateurs et des informations au sujet du Service d'abonnement et de la façon dont le Client l'utilise et interagit avec lui, notamment les fonctionnalités de produits que le Client utilise le plus, le moment où un objet (comme un ticket) est ouvert et fermé, et à quelle fréquence certaines fonctionnalités (comme les workflows) sont déclenchées dans son compte. 

HubSpot fait appel à des prestataires tiers pour recueillir les données d'utilisation. Pour en savoir plus sur la façon dont HubSpot protège ses informations avec ces prestataires de services, le Client peut se référer à la section « Comment les Données personnelles sont partagées ».

1.3.2 Mobiles. Lorsque le Client accède au Service d'abonnement ou l'utilise via les applications mobiles de HubSpot, HubSpot collecte automatiquement des informations telles que le modèle, la version et les identifiants de son appareil ainsi que la version du système d'exploitation.

1.3.3 Fichiers journaux. À l'instar de la plupart des sites web et des services technologiques fournis en ligne, HubSpot collecte et stocke automatiquement des informations au sujet du matériel et des logiciels utilisés par le Client lorsque celui-ci consulte ses Sites web, utilise ses produits et ses services, ou consulte d'autres sites ou services dirigeant vers la présente Politique de confidentialité. Ces informations peuvent inclure l'adresse IP du client, le type de navigateur, les noms de domaines, le fournisseur d'accès à internet (FAI), les fichiers consultés sur les sites web de HubSpot (par exemple, des pages HTML ou des graphiques), les fichiers consultés sur les sites web de HubSpot ou de ses clients (si ces sites web sont hébergés sur HubSpot, par exemple des pages HTML ou des graphiques), le système d'exploitation, les heures d'accès et les adresses web de renvoi.

Lorsque le Client utilise le Service d'abonnement, HubSpot collecte et stocke les catégories d'informations indiquées ci-dessus dans des fichiers journaux dans les cas suivants, selon les paramètres d'implémentation du Client :

(i) lorsqu'un utilisateur HubSpot se connecte à son compte et accède à des outils sur la plateforme HubSpot ; 

(ii) lorsqu'une personne consulte le site web d'un client, si ce site est hébergé par le produit et les services de HubSpot ; ou

(iii) lorsqu'une personne consulte le site web d'un client, si ce site est hébergé de manière indépendante, si le client utilise le plug-in HubSpot et si le client utilise les scripts et le Contenu HubSpot (comme des formulaires intégrés) ; ou

(iv) fonctionnalités tierces et contenus d'autres entreprises.

Les Sites web de HubSpot peuvent inclure des fonctionnalités et des widgets, tels que des boutons Partager et/ou J'aime, ou encore des mini-programmes exécutés sur les Sites. Ces fonctionnalités peuvent collecter l'adresse IP du Client, identifier la page qu'il consulte sur les Sites et configurer un cookie afin de leur permettre de s'exécuter correctement. Ces widgets et fonctionnalités sont hébergés par un tiers ou directement sur les Sites web de HubSpot.

1.3.4 Intégrations tierces. Le Client peut connecter à son compte HubSpot des intégrations tierces qui pourraient demander certaines autorisations d'accès aux données ou envoyer des informations à son compte HubSpot. Le Client est tenu de vérifier les intégrations tierces qu'il autorise. HubSpot peut collecter des informations sur les types d'intégrations que le Client utilise dans son compte HubSpot.

Lorsque le Client accorde des autorisations, ces tierces parties sont autorisées à accéder à ses données, qui peuvent inclure, sans s'y limiter, l'autorisation d'accès à des applications tierces afin qu'elles puissent consulter, stocker et modifier les données de son compte HubSpot. HubSpot n'étant pas tenu responsable des pratiques des intégrations tierces, le Client doit examiner avec attention les autorisations qu'il leur accorde.

Note : Pour plus d'informations sur les intégrations avec des prestataires tiers, le Client peut se rapporter à l'article de la base de connaissances suivant : « Connecter des applications à HubSpot ».

1.4 Informations collectées auprès d'autres sources.

1.4.1 Partenaires HubSpot. HubSpot peut recevoir des informations au sujet du Client ou d'autres utilisateurs de son compte HubSpot (le cas échéant) par le biais de son réseau international de partenaires. HubSpot peut recevoir ces informations via différents moyens, notamment via son processus d'enregistrement des transactions et/ou des leads.

HubSpot peut également collecter des informations au sujet du Client via des accords de co-marketing avec ses partenaires. Par exemple, le Client peut s'inscrire à un webinar ou télécharger un e-book publié par HubSpot et un partenaire de co-marketing. Davantage d'informations sur le programme de co-marketing sont disponibles sur la page https://www.hubspot.com/co-marketing-request-form. Pour en savoir plus sur la façon dont HubSpot partage des données avec ses partenaires, le Client peut se référer à la sous-section « Partenaires » de la section « Comment les Données personnelles sont partagées » de la présente Politique de confidentialité.

1.4.2 Tiers. HubSpot peut recevoir de la part de prestataires de services tiers, d'entreprises connexes et de ses partenaires commerciaux et solutions.

1.4.3 Données personnelles issues d'autres sources. HubSpot peut collecter des Données personnelles au sujet du Client à partir d'autres sources, comme des prestataires de services tiers et des sources publiques (telles que les plateformes de réseaux sociaux). Cela peut inclure des adresses physiques, des intitulés de poste, des adresses e-mail, des numéros de téléphone, des adresses IP et des profils sur les réseaux sociaux. Cela aide HubSpot à mettre à jour et à améliorer ses produits, ses services et ses fiches d'informations, à identifier de nouveaux clients, à créer des publicités plus personnalisées, à suggérer des produits et des services susceptibles d'intéresser le Client, à envoyer des communications personnalisées et à promouvoir des événements. 

1.4.4 Autres entreprises et affiliés HubSpot. HubSpot peut recevoir des informations au sujet du Client de la part d'autres entreprises qui appartiennent à HubSpot ou sont gérées par HubSpot.

1.5 Informations collectées et traitées par HubSpot dans le cadre de ses produits d'enrichissement. HubSpot collecte des coordonnées commerciales et d'autres données professionnelles similaires auprès de sources variées, notamment des sources publiques, des prestataires de services tiers et les clients qui utilisent ses produits d'enrichissement. Ces informations alimentent l'ensemble des données commerciales de HubSpot. HubSpot fournit les informations de son ensemble de données commerciales aux clients qui choisissent d'utiliser ses produits d'enrichissement dans le cadre des Services d'abonnement pour leurs activités commerciales, marketing et autres.

Si le Client souhaite supprimer ses Données personnelles de l'ensemble de données commerciales de HubSpot, il peut compléter et envoyer ce formulaire. Pour savoir comment exercer ses droits et ses choix en matière de confidentialité, le Client peut se référer à la section « Droits et choix du Client en matière de confidentialité ». 

1.6 Informations collectées et traitées par HubSpot via le code de suivi HubSpot. Le Client peut installer le code de suivi HubSpot sur son site web afin de collecter des informations au sujet des visiteurs. HubSpot utilise les informations collectées par le code de suivi, comme les adresses IP et les identifiants en ligne, pour améliorer ses produits et ses services, y compris son ensemble de données commerciales. HubSpot stocke les informations concernant les visiteurs des sites web sur ses serveurs, et traite ces données à ses propres fins en tant que Responsable du traitement.

Note : Pour en savoir plus sur le partage de données avec HubSpot, le Client peut se référer à l'article de la base de connaissances relatif à l'installation du code de suivi de HubSpot.

2. COMMENT LES DONNÉES PERSONNELLES SONT UTILISÉES

2.1 Pour communiquer avec le Client au sujet des produits et des services. HubSpot utilise les informations du compte que le Client lui fournit lorsqu'il s'inscrit à ses produits et ses services, pour lui envoyer des e-mails transactionnels ou des notifications dans l'application au sujet de la facturation, de la gestion de son compte et d'autres questions administratives.

HubSpot utilise également les informations du Client pour lui recommander de nouveaux produits et services et lui apporter son assistance, par exemple pour résoudre les problèmes techniques qu'il rencontre et pour analyser les pannes ou les bugs du produit.

Si le Client utilise les applications mobiles de HubSpot, HubSpot peut lui envoyer ponctuellement des notifications push afin de l'informer des événements et des promotions disponibles. Si le Client ne souhaite plus recevoir ce type de communication, il peut suspendre les notifications au niveau de l'appareil.

2.2 Pour fournir le Service d'abonnement. HubSpot utilise les informations du compte du Client et les Données des clients pour lui fournir son produit et ses services. Par exemple, HubSpot utilise l'adresse e-mail fournie lors de l'inscription au produit pour créer le compte utilisateur du Client, et utilise ses informations de paiement pour traiter les paiements liés à l'utilisation payante du Service d'abonnement. HubSpot utilise également ces informations pour identifier le Client lorsqu'il se connecte et pour lui fournir un service client.

2.3 Pour améliorer et développer la communication, les produits et les services HubSpot. HubSpot utilise les informations fournies par le Client, des données professionnelles, des fichiers journaux et des données d'utilisation sur la façon dont le Client ou ses utilisateurs interagissent avec ses produits et ses services afin de développer et d'améliorer ses produits, ses services et ses communications. Par exemple, HubSpot exploite les données d'utilisation pour évaluer les tendances au sein du produit et son utilisation afin de déterminer quelles nouvelles fonctionnalités ou intégrations pourraient intéresser les utilisateurs.

HubSpot peut exploiter les Données des clients pour développer et prendre en charge certaines caractéristiques et fonctionnalités du produit qui dépendent du machine learning (apprentissage automatique) dans le cadre du Service d'abonnement. Le Client peut refuser que ses Données soient utilisées pour entraîner les modèles d'apprentissage automatique en envoyant un e-mail à l'adresse privacy@hubspot.com.

HubSpot peut publier des données sur la façon dont ses produits et ses services sont utilisés par ses clients. Lorsque HubSpot partage des informations statistiques de cette façon avec des tiers externes, les données sont agrégées et aucun utilisateur ou client individuel n'est identifié. Par exemple, HubSpot peut publier des articles de blog sur des tendances ou des statistiques concernant la façon dont ses utilisateurs interagissent avec ses produits. 

Note : Pour en savoir plus sur la manière dont HubSpot utilise ses données pour entraîner les modèles d'apprentissage automatique, le Client peut se référer à l'article de la base de connaissances « Se désabonner de l'utilisation des données de machine learning de HubSpot ».

2.4 Pour sécuriser et protéger les produits et les utilisateurs de HubSpot. HubSpot utilise les informations du compte du Client pour enquêter sur les incidents de sécurité et les prévenir. L'entreprise peut également utiliser ces informations pour répondre à des exigences légales. HubSpot utilise les informations du Client pour vérifier les comptes utilisateurs et les nouvelles inscriptions aux produits, ainsi que pour détecter et prévenir toute utilisation abusive des produits. Cela inclut l'application de la Politique d'utilisation acceptable de HubSpot.

HubSpot utilise des fichiers journaux pour fournir des statistiques générales concernant l'utilisation des sites web par le Client, y compris la façon dont le Client utilise les sites web de HubSpot et de quel pays il se connecte (à des fins d'analyse, de contrôle des exportations et de réglementations), et pour améliorer l'expérience de navigation. Les adresses IP du Client sont également collectées et stockées à des fins de sécurité et de correction des bugs, notamment pour suivre les tendances d'accès et enquêter sur les événements et incidents de sécurité. À ces fins, ces données collectées de façon automatique sont associées à d'autres Données personnelles fournies par le Client, telles que son nom, son adresse e-mail, son adresse physique et son numéro de téléphone. 

2.5 Pour vendre et promouvoir le Service d'abonnement. HubSpot utilise les Données personnelles pour vendre et promouvoir ses produits, ses services et ses autres offres. Par exemple, HubSpot utilise les données du Client, comme son adresse e-mail ou son adresse physique, pour lui envoyer des informations ou du contenu HubSpot susceptibles de l'intéresser, y compris par la poste, par e-mail ou par d'autres moyens. HubSpot peut également lui envoyer des communications marketing relatives à ses activités.

Le Client peut se désinscrire des communications promotionnelles en suivant les instructions incluses dans chaque communication envoyée par HubSpot. Si le Client se désinscrit des listes marketing, HubSpot continuera à le contacter pour toutes les questions administratives ou pour répondre à ses demandes.

Il est possible que HubSpot contacte le Client par téléphone pour lui proposer d'autres produits ou services HubSpot qui pourraient l'intéresser. Si le Client a programmé un appel avec un représentant de HubSpot, HubSpot est susceptible d'enregistrer et de transcrire l'appel. Le Client sera informé avant l'appel que celui-ci sera enregistré, et il pourra faire part de son opposition, le cas échéant. HubSpot peut également contacter le client par SMS, et le Client aura la possibilité de refuser les communications par ce moyen.

Lorsque le droit applicable l'exige, HubSpot enverra uniquement des communications marketing au Client avec son consentement. Autrement, HubSpot fera la promotion de ses produits et de ses services sur la base de ses intérêts commerciaux légitimes.

HubSpot peut utiliser les informations collectées auprès de prestataires de services tiers et d'autres sources en association avec d'autres informations collectées par les autres moyens décrits dans la présente Politique de confidentialité aux fins de fournir au Client des mises à jour et des services améliorés, des communications personnalisées, des promotions sur les événements, ou encore pour améliorer l'expérience utilisateur. 

2.6 Autres fins avec le consentement du Client. HubSpot peut utiliser les Données du client à d'autres fins lorsque le Client donne son consentement.

2.7 Base juridique pour le traitement des Données personnelles (visiteurs de l'EEE et du Royaume-Uni uniquement). Pour les visiteurs situés dans l'Espace économique européen (« EEE ») ou au Royaume-Uni (« Royaume-Uni »), HubSpot Ireland Limited est le responsable du traitement de leurs Données personnelles. Le Délégué à la protection des données de HubSpot peut être contacté ici.

La base juridique pour la collecte et l'utilisation par HubSpot des Données personnelles décrites ci-dessus dépendront du type de Données collectées et du contexte dans lequel elles sont collectées. En général, les Données personnelles du Client sont recueillies uniquement avec son consentement, lorsque HubSpot en a besoin pour conclure un contrat avec lui, ou lorsque cela est dans l'intérêt légitime de HubSpot et n'est pas outrepassé par la protection des données ou les droits et libertés fondamentaux du Client. Dans certains cas, HubSpot peut également avoir l'obligation légale de collecter des Données personnelles auprès du Client.

Si HubSpot lui demande de fournir des Données personnelles pour se conformer à une exigence légale ou pour exécuter un contrat avec lui, cela lui sera précisé au moment opportun et il lui sera indiqué si la fourniture de ses Données personnelles est obligatoire ou non (ainsi que les conséquences possibles s'il ne fournit pas ces Données). De même, si HubSpot recueille et utilise des Données personnelles en fonction de ses intérêts légitimes (ou de ceux d'un tiers), HubSpot indiquera clairement au Client, au moment opportun, quels sont ces intérêts légitimes.

3. COMMENT LES DONNÉES PERSONNELLES SONT PARTAGÉES

3.1 Prestataires de services. HubSpot peut partager des Données personnelles avec ses prestataires de services tiers pour le fonctionnement de ses sites web, de ses produits et de ses services. Ces prestataires fournissent notamment des services relatifs à l'hébergement de données, au développement d'applications, au marketing, au support commercial et au service client. HubSpot peut donc être amené à partager les Données personnelles du Client avec eux afin de lui fournir des informations, des produits ou des services. Il peut s'agir de supprimer les doublons dans les listes de prospects, d'analyser les données ou d'effectuer une analyse statistique sur l'utilisation du Service d'abonnement par le Client ou les interactions de celui-ci avec les Sites web de HubSpot, d'offrir une assistance marketing, de traiter les paiements par cartes bancaires, de compléter les informations que le Client fournit à HubSpot afin de lui offrir des services de meilleure qualité, de développer et d'améliorer les produits et les services, et d'assurer le service client. Ces prestataires de services tiers ne sont pas autorisés à utiliser les Données personnelles du Client autrement qu'à ces fins, et ils sont tenus d'en assurer la confidentialité. Dès lors que HubSpot partage les données du Client, l'entreprise exige explicitement de ces prestataires de services tiers qu'ils reconnaissent les Politiques et les normes de confidentialité et de traitement des données des Clients de HubSpot et adhèrent à leurs principes.

3.2 Partenaires. HubSpot peut être amené à partager les Données personnelles du Client avec ses partenaires de confiance pour : (i) le contacter en respectant ses préférences en matière de communication ; (ii) aider HubSpot à réaliser des analyses statistiques ; (iii) offrir une assistance commerciale ; (iv) offrir un support client ; et (v) améliorer les programmes partenaires et les Services d'abonnement de HubSpot. Ces partenaires ne sont pas autorisés à utiliser les Données personnelles du Client autrement qu'à ces fins, et ils sont tenus d'en assurer la confidentialité.

HubSpot s'associe également à des tiers de confiance pour fournir au Client du contenu de co-marketing jugé pertinent pour lui. Lorsque le Client s'engage avec ces partenaires de co-marketing, HubSpot lui dira avec qui les données sont partagées et lui fournira un lien renvoyant à la politique de confidentialité du partenaire pour qu'il puisse en savoir plus sur ses politiques de confidentialité et savoir comment refuser ses communications. Le Client pourra toujours décider s'il souhaite partager ses Informations personnelles avec les partenaires co-marketing. Ces partenaires de co-marketing doivent adhérer aux Politiques de protection des données et de confidentialité de HubSpot. Cette page contient davantage d'informations sur le programme de co-marketing de HubSpot.

3.3 Partenaires publicitaires. HubSpot autorise des réseaux publicitaires à collecter des informations au sujet des interactions du Client avec ses sites web afin de diffuser des publicités personnalisées pour HubSpot. HubSpot peut également partager des Données personnelles, comme l'adresse e-mail du Client, avec ses partenaires publicitaires afin de diffuser ses publicités personnalisées sur les sites ou les applications mobiles d'autres entreprises. Le Client peut refuser que ses données soient divulguées aux partenaires publicitaires de HubSpot en remplissant ce formulaire.

3.4 Événements relatifs à l'entreprise. Si HubSpot (ou ses actifs) venait à être racheté par une autre entreprise, par le biais d'une fusion, d'une acquisition, suite à une faillite ou de toute autre façon, cette entreprise recevrait toutes les informations réunies par HubSpot sur les Sites web et le Service d'abonnement. Dans ce cas, le Client sera averti par e-mail et/ou par une notification bien visible sur le Site web de HubSpot de tout changement de propriétaire, des cas d'utilisation de ses Données personnelles et des choix dont il dispose concernant ces données.

3.5 Forums publics. Les Sites web de HubSpot peuvent disposer d'espaces de discussion, de blogs et de forums communautaires accessibles au public, comme la Communauté HubSpot, Connect.com, etc. Le Client doit garder à l'esprit que s'il divulgue directement des informations par le biais des espaces de discussion de HubSpot, blogs ou forums publics (y compris les informations de profil associées au compte que le Client utilise pour publier ces informations), ces informations peuvent être consultées, collectées et utilisées par tout membre du public qui accède à ces sites web. Les publications et certaines informations du profil du Client peuvent demeurer disponibles même après que le Client résilie son compte. Le Client doit tenir compte du caractère sensible des informations qu'il est susceptible de divulguer de cette façon. HubSpot rectifiera et supprimera toute information que le Client a publiée sur les Sites web à sa demande, comme décrit dans la section « Droits et choix du Client en matière de confidentialité » de la présente Politique de confidentialité. Il est possible que HubSpot ne soit pas en mesure de supprimer les informations du Client. Dans ce cas, l'entreprise en informera le Client et lui expliquera pourquoi, si elle est autorisée à le faire.

3.6 Obligation de divulgation. HubSpot se réserve le droit d'utiliser ou de divulguer les Données personnelles du Client dans les circonstances exigées par la loi ou si l'entreprise a des motifs raisonnables de penser que l'utilisation ou la divulgation sont nécessaires pour protéger ses droits, protéger sa sécurité ou celle d'autrui, examiner un cas de fraude ou assurer la conformité à une loi, à une ordonnance du tribunal ou à une procédure judiciaire. Si le Client utilise le Service d'abonnement, les Données du client sont considérées comme des Informations confidentielles. Il peut consulter la section Confidentialité des Conditions générales d'utilisation du service HubSpot pour en savoir plus à ce sujet. HubSpot partage des données au sujet des demandes d'information. Pour en savoir plus à ce sujet, le Client peut consulter le Rapport sur la politique de divulgation des données et la transparence de HubSpot. 

3.7 HubSpot, autres entreprises et affiliés. HubSpot peut partager les Données personnelles du Client avec ses entreprises parents, affiliés, filiales et aux autres entités actuels ou futurs sous contrôle et propriété communs dans la mesure nécessaire pour répondre aux demandes du Client ou à d'autres fins autorisées par la présente Politique de confidentialité.

3.8 Clients HubSpot dans le cadre des produits d'enrichissement de HubSpot. HubSpot peut partager des Données personnelles au sujet d'individus dans son ensemble de données commerciales avec les clients qui utilisent ses produits d'enrichissement. Les clients peuvent utiliser ces informations pour leurs activités commerciales et marketing. HubSpot se fonde sur ses intérêts légitimes, ainsi que ceux de ses clients, pour collecter et partager des données aux fins énoncées. Les intérêts légitimes de HubSpot et de ses clients ne sont pas plus importants que les droits de confidentialité du Client, et HubSpot traite les données du Client en partant du principe que chacun s'attend à ce que ses données professionnelles soient partagées de cette manière. Pour en savoir plus à ce sujet, le Client peut se référer à la section « Informations collectées et traitées par HubSpot dans le cadre de ses produits d'enrichissement ». 

4. COMMENT LES DONNÉES PERSONNELLES SONT TRANSFÉRÉES À L'INTERNATIONAL

4.1 Transferts internationaux au sein du Groupe HubSpot. Pour faciliter ses opérations mondiales, HubSpot peut transférer des informations pouvant inclure des Données personnelles vers les pays d'autres Filiales de HubSpot qui agissent en tant que Sous-traitants ultérieurs, dans lesquels celles-ci opèrent aux fins décrites dans la présente Politique. Le Client peut se référer à l'Annexe 3 de l'Accord sur le traitement des données pour obtenir une liste des Filiales de HubSpot concernées et de leur emplacement. 

La présente Politique de confidentialité s'applique, y compris lorsque HubSpot transfère des Données personnelles vers d'autres pays. HubSpot a pris les mesures de protection appropriées pour exiger que les Données personnelles du Client demeurent protégées dans tous les lieux où elles sont transférées. Lorsque HubSpot partage les Données personnelles de personnes au sein de l'Espace économique européen (« EEE »), en Suisse ou au Royaume-Uni avec et au sein de ses Filiales, l'entreprise applique les Clauses contractuelles types (approuvées par la Commission européenne et le gouvernement suisse) et l'Annexe aux clauses contractuelles types pour le Royaume-Uni (approuvée par le gouvernement du Royaume-Uni), le cas échéant. HubSpot applique également des protections supplémentaires, le cas échéant (telles que des méthodes de chiffrement sécurisé standards du secteur commercial pour protéger les Données des clients au repos et en transit, le protocole TLS pour les sites hébergés par HubSpot, des protections de pare-feu d'applications web et d'autres mesures contractuelles et organisationnelles adéquates). Plus d'informations à ce sujet sont disponibles dans le centre de gestion de la confidentialité de HubSpot.

4.2 Transferts internationaux à des tiers. Certains des tiers décrits dans la présente Politique de confidentialité, qui fournissent à HubSpot des services sous contrat, sont basés dans d'autres pays qui n'ont peut-être pas de lois de protection de la vie privée et des données équivalentes à celles du pays dans lequel le Client réside. Lorsque HubSpot partage les Données personnelles d'individus au sein de l'Espace économique européen, en Suisse ou au Royaume-Uni avec des tiers, l'entreprise s'appuie sur une variété de mécanismes juridiques pour protéger le transfert, y compris les Clauses contractuelles types du Cadre de protection des données approuvées par la Commission européenne ou d'autres mécanismes juridiques appropriés. Les transferts effectués depuis ou vers le Royaume-Uni s'appuient sur l'Addendum pour le Royaume-Uni. Les transferts effectués depuis ou vers le Canada s'appuient sur les clauses contractuelles types. S'agissant des Données personnelles reçues du Canada ou transférées vers ce pays, HubSpot est assujetti à l'autorité de réglementation et d'exécution du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada. Le Client peut contacter HubSpot s'il souhaite recevoir plus d'informations sur les mécanismes juridiques sur lesquels l'entreprise s'appuie pour transférer des Données personnelles en dehors de l'Espace économique européen, de la Suisse, du Canada et du Royaume-Uni.

4.3 Avis concernant le Cadre de protection des données. HubSpot respecte le Cadre de protection des données UE–États-Unis, l'extension du Cadre de protection des données UE–États-Unis pour le Royaume-Uni, et le Cadre de protection des données Suisse–États-Unis opérés par le Département du Commerce aux États-Unis (ensemble, le « Cadre de protection des données »).

HubSpot a certifié au Département du commerce aux États-Unis que l'entreprise respecte les principes du Cadre de protection des données UE–États-Unis en ce qui concerne le traitement des Données personnelles reçues depuis l'Union européenne et le Royaume-Uni (et Gibraltar), ainsi que les principes du Cadre de protection des données Suisse–États-Unis en ce qui concerne le traitement des Données personnelles reçues depuis la Suisse. En cas de conflit entre la présente Politique de confidentialité et les principes du Cadre de protection des données, les principes du Cadre de protection des données prévaudront. Pour en savoir plus sur le Cadre de protection des données et consulter le certificat de HubSpot, le Client peut consulter la page https://www.dataprivacyframework.gov/.

Si le Client est situé dans l'Union européenne, au Royaume-Uni ou en Suisse, il a le droit de demander accès aux Données personnelles que HubSpot détient à son sujet, et de demander à ce que HubSpot rectifie, modifie ou supprime ses Données personnelles si elles sont inexactes ou traitées de manière non conforme aux principes du Cadre de protection des données. HubSpot donnera au Client la possibilité de s'opposer à la divulgation des Données personnelles le concernant et contrôlées par HubSpot à un tiers indépendant ou à leur utilisation à des fins matériellement différentes de celles établies dans la présente Politique de confidentialité. Si le Client souhaite exercer l'un de ses droits, il doit contacter HubSpot aux coordonnées indiquées ci-dessous.

Conformément aux principes du Cadre de protection des données, HubSpot s'engage à résoudre les plaintes liées auxdits principes concernant la collecte et l'utilisation de ses Données personnelles. Les personnes physiques situées dans l'Union européenne, au Royaume-Uni et en Suisse ayant des questions ou des plaintes concernant le traitement par HubSpot des Données personnelles reçues conformément aux principes du Cadre de protection des données doivent en premier lieu contacter HubSpot à privacy@hubspot.com. HubSpot enquêtera sur les plaintes liées aux principes du Cadre de protection des données et essaiera de les résoudre dans un délai de 45 jours. 

Conformément aux principes du Cadre de protection des données, HubSpot s'engage à transmettre les plaintes non résolues concernant le traitement des Données personnelles reçues. Le Client peut adresser sa réclamation à son autorité locale de protection des données, avec laquelle HubSpot travaillera pour résoudre son problème.

Dans certains cas, décrits plus en détail sur le site web du Cadre de protection des données, le Client peut être en droit de faire appel à un arbitrage exécutoire quand toutes les autres procédures de résolution des différends ont été épuisées. La Federal Trade Commission des États-Unis (FTC) est compétente pour tout ce qui concerne la conformité de HubSpot au Cadre de protection des données. HubSpot est assujetti aux pouvoirs d'enquête et d'exécution de la FTC. 

En cas de transfert ultérieur, HubSpot est responsable du traitement des Données personnelles que l'entreprise reçoit en vertu du Cadre de protection des données, puis qu'elle transfère vers un tiers agissant pour son compte. En vertu des principes du Cadre de protection des données, HubSpot demeure responsable si ce tiers traite les Données personnelles du Client d'une façon contraire aux principes dudit Cadre, à moins que HubSpot ne soit pas responsable de l'événement ayant entraîné les dommages.

Dans certains cas, HubSpot peut être tenu de divulguer les Données personnelles du Client en réponse à des demandes licites des pouvoirs publics, notamment afin de répondre aux exigences de sécurité nationale ou de maintien de l'ordre.

5. COMMENT LES DONNÉES PERSONNELLES SONT STOCKÉES ET SÉCURISÉES

5.1 Stockage et sécurité des données. Diverses technologies et procédures de sécurité sont utilisées afin de protéger les Données personnelles du Client contre les accès, utilisations ou divulgations non autorisés. HubSpot stocke les Données personnelles fournies par le Client sur des serveurs informatiques dans un environnement contrôlé, sécurisé et protégé contre les accès, utilisations ou divulgations non autorisés. Toutes les Données personnelles sont protégées au moyen de mesures physiques, techniques et organisationnelles adéquates. Pour en savoir plus sur les dispositifs de sécurité de HubSpot, le Client peut consulter la page https://trust.hubspot.com/. 

5.2 Conservation des Données personnelles. La durée de conservation des données que HubSpot recueille au sujet du Client dépend du type de données, et de la façon dont elles sont collectées et stockées. Après un délai raisonnable, HubSpot supprimera ou anonymisera ses données ou, si cela n'est pas possible, stockera ses données en toute sécurité et les isolera de toute utilisation ultérieure jusqu'à ce que la suppression soit possible.

HubSpot conserve les Données personnelles que le Client lui fournit lorsqu'il existe un besoin commercial légitime de le faire (par exemple, pour se conformer aux obligations légales, résoudre les différends et faire respecter les accords).

Si HubSpot n'a aucun besoin commercial légitime de traiter les Données personnelles du Client, l'entreprise supprimera ou anonymisera ces Données ou, si cela n'est pas possible, les stockera en toute sécurité et les isolera de toute utilisation ultérieure jusqu'à ce que la suppression soit possible. À la demande du Client, HubSpot supprimera ces Données de manière anticipée, conformément aux termes de la section « Droits et choix du Client en matière de confidentialité ».

Si le Client a choisi de recevoir des communications marketing de la part de HubSpot, l'entreprise conserve des informations sur ses préférences marketing pendant une période raisonnable à partir de la date à laquelle le Client a pour la dernière fois exprimé son intérêt pour le contenu, les produits ou les services de HubSpot, comme l'ouverture d'un e-mail de HubSpot ou l'arrêt de l'utilisation de son compte HubSpot. HubSpot conservera les informations dérivées des cookies et autres technologies de suivi pendant une période raisonnable à partir de la date de création de ces informations.

Les données que HubSpot traite au nom de ses clients et en lien avec le Service d'abonnement sont stockées et sécurisées conformément aux Conditions générales d'utilisation du service HubSpot et à l'Accord sur le traitement des données de HubSpot.

6. COOKIES ET TECHNOLOGIES SIMILAIRES

6.1 Cookies. Lorsque le Client consulte les Sites web de HubSpot, s'inscrit pour un compte HubSpot, assiste à un événement en ligne de HubSpot ou demande plus d'informations au sujet de HubSpot, HubSpot collecte des informations automatiquement par le biais de technologies de suivi, comme des cookies et des pixels de suivi. Pour obtenir plus d'informations et pour savoir comment refuser ces cookies, le Client peut se référer à la Politique de HubSpot relative aux cookies.

HubSpot peut utiliser des cookies ou des technologies semblables (comme des balises web et des fichiers JavaScript) pour analyser les tendances, administrer les Sites web, suivre la façon dont les utilisateurs naviguent sur les Sites web et collecter des informations démographiques sur la base d'utilisateurs dans son ensemble. Pour en savoir plus sur la façon dont HubSpot utilise les cookies sur ses Sites web et savoir comment gérer ses préférences en matière de cookies, le Client peut consulter la Politique de HubSpot relative aux cookies, modifiée régulièrement et sans préavis.

6.2 Publicité. HubSpot s'associe à des réseaux publicitaires tiers afin d'afficher des publicités sur son Site web ou de gérer ses publicités sur d'autres sites. Le réseau publicitaire partenaire de HubSpot utilise des cookies et des balises web afin de collecter des informations sur les activités du Client sur ce site web et d'autres sites de manière à pouvoir lui proposer des publicités ciblées sur ses centres d'intérêt. Si le Client ne souhaite pas que ces informations soient utilisées afin de lui proposer des publicités ciblées, il peut formuler une demande de désinscription auprès des services suivants : https://optout.networkadvertising.org/ ou https://optout.aboutads.info/ (ou au sein de l'Union européenne, à l'adresse http://www.youronlinechoices.eu/). Toutefois, cela ne l'empêchera pas de recevoir des publicités génériques. 

7. DROITS ET CHOIX DU CLIENT EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ

7.1 Demandes liées aux Données personnelles. En fonction de sa zone géographique et des lois applicables, le Client peut bénéficier des droits suivants en matière de protection des données : 

(i) Accès, correction ou suppression. Il peut demander à consulter ses Données personnelles, et bénéficier d'un droit de correction, de mise à jour et de suppression. 

(ii) Objection ou restriction. Il peut s'opposer au traitement de ses Données personnelles par HubSpot, demander à HubSpot de restreindre leur traitement ou demander leur portabilité. 

(iii) Retrait de consentement. Si HubSpot a recueilli et traité ses Données personnelles avec son consentement, le Client peut retirer son consentement à tout moment. Le retrait de son consentement n'affectera pas la légalité des traitements effectués avant cette date ni des traitements réalisés sur la base des motifs légitimes autres que le consentement. 

Pour exercer ces droits, le Client peut :

(i) en ce qui concerne HubSpot, y compris ses Sites web, ses produits et ses services, remplir ce formulaire ;

(ii) en ce qui concerne Hustle, envoyer un e-mail à l'adresse privacy@thehustle.co.

Si le Client souhaite que ses informations soient supprimées de l'ensemble de données commerciales de HubSpot, ou s'il refuse que ses Données personnelles soient partagées aux fins publicitaires et marketing de HubSpot, il peut remplir ce formulaire.

En ce qui concerne toutes les marques HubSpot (y compris The Hustle), le Client peut également adresser un courrier à HubSpot, Inc., Two Canal Park, Cambridge, MA 02141 États-Unis, à l'attention du Délégué à la protection des données et de la confidentialité.

Pour protéger les Données personnelles du Client, HubSpot pourra vérifier l'identité de ce dernier par une méthode appropriée au type de demande reçue. En fonction de son lieu de résidence, le Client peut être en droit d'habiliter un « agent autorisé » à effectuer des demandes en son nom. HubSpot demande aux agents autorisés de confirmer leur identité et leur autorité, conformément aux lois applicables. Le Client peut faire exercer les droits décrits ci-dessus sans discrimination d'aucune sorte.

HubSpot répondra à la demande de modification, de rectification ou de suppression de Données personnelles du Client dans un délai raisonnable et l'informera des mesures prises. Dans certains cas, les droits du Client peuvent être limités, par exemple si répondre à sa demande porterait atteinte aux droits d'autrui, à la capacité de HubSpot à fournir un service que le Client a demandé, ou à la capacité de HubSpot à respecter ses obligations légales et à faire exercer ses droits légaux. En fonction de sa zone géographique et des lois applicables, le Client peut être en droit de s'adresser à une autorité de protection des données concernant la collecte et l'utilisation de ses Données personnelles par HubSpot. Les coordonnées des autorités de protection des données dans l'EEE sont disponibles ici, sur la page de membre du Comité européen de la protection des données.

Si le Client, un prospect ou une personne interagissant d'une autre manière avec l'un des Clients HubSpot qui utilise le Service d'abonnement souhaite accéder à ses Données personnelles contrôlées par le Client, les corriger, les modifier ou les supprimer, il lui est possible de le contacter directement. HubSpot agit en tant que Sous-traitant pour ses clients dans la plupart des cas, et travaille avec eux pour répondre aux demandes effectuées, le cas échéant.

7.2 Politique anti-spam. La Politique d'utilisation acceptable s'applique à HubSpot et à ses Clients et, entre autres, interdit l'utilisation du Service d'abonnement pour envoyer des e-mails commerciaux non sollicités en violation des lois applicables, et exige l'inclusion d'un mécanisme d'exclusion et des autres informations requises dans chaque e-mail envoyé à l'aide du Service d'abonnement. HubSpot exige de tous ses Clients qu'ils adhèrent à la Politique d'utilisation acceptable à tout moment, et toute violation de la Politique d'utilisation acceptable par un Client peut aboutir à la suspension ou à la résiliation immédiate du Service d'abonnement.

7.3 Désinscription des communications de HubSpot. Le Client peut se désinscrire des communications marketing de HubSpot des façons suivantes :

(i) en cliquant sur le lien « Se désinscrire » présent au bas des e-mails de HubSpot ;

(ii) en mettant à jour ses préférences en matière de communication ;

(iii) en ce qui concerne HubSpot, en remplissant ce formulaire de demande concernant la confidentialité ;

(iv) en ce qui concerne The Hustle, en envoyant un e-mail à l'adresse privacy@thehustle.co ; ou

(v) en ce qui concerne toutes les marques HubSpot (y compris The Hustle), en adressant un courrier à HubSpot, Inc., Two Canal Park, Cambridge, MA 02141 États-Unis, à l'attention du Délégué à la protection des données et de la confidentialité.

7.4 Désinscription des communications des clients HubSpot. Les Clients HubSpot sont les seuls responsables de leurs e-mails et autres communications marketing, et HubSpot ne peut désinscrire les personnes qui interagissent avec eux de leurs communications. Les personnes qui interagissent avec un client HubSpot peuvent se désinscrire des communications marketing de ce client en cliquant sur le lien « Se désinscrire » présent au bas de leurs e-mails ou en les contactant directement.

8. LOI CALIFORNIENNE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

8.1 Applicabilité. La présente section s'applique uniquement aux Clients de l'État de Californie : Aux fins de la présente section, « Données personnelles » a la signification donnée dans la Loi sur la protection du consommateur de Californie (California Consumer Privacy Act) (« CCPA »). Elle décrit la manière dont HubSpot recueille, utilise et partage les Données personnelles des consommateurs californiens dans son rôle d'entreprise, ainsi que les droits applicables à ces résidents.

Si le Client ne peut pas accéder à cette Politique de confidentialité en raison d'un handicap ou de toute autre déficience physique ou mentale, il peut contacter HubSpot, qui se chargera alors de faire le nécessaire pour lui fournir les informations demandées dans un format auquel il pourra accéder.

8.2 Comment HubSpot collecte, utilise et divulgue les Données personnelles des Clients. Au cours des douze (12) derniers mois, HubSpot a recueilli les catégories suivantes de Données personnelles, telles qu'admises par la loi :

(i) Informations d'identification, comme le nom, l'adresse e-mail, l'adresse postale et le numéro de téléphone. HubSpot collecte ces données directement auprès des Clients ou de tiers.

(ii) Informations commerciales, comme les fiches d'abonnement ou de souscription. HubSpot collecte ces données directement auprès des Clients.

(iii) Informations relatives à l'utilisation d'internet ou des réseaux, comme l'historique de navigation et de recherche. HubSpot récupère ces données directement depuis l'appareil des Clients.

(iv) Données de géolocalisation, comme l'adresse IP. HubSpot récupère ces données directement depuis l'appareil des Clients.

(v) Informations financières, comme les Informations de paiement ou les numéros de comptes financiers dans le cadre des procédures d'abonnement. HubSpot recueille les données suivantes auprès des Clients :

(vi) Données professionnelles, comme leur intitulé de poste et le nom de leur entreprise.

(vii) Autres Données personnelles, dans les cas où le Client interagit avec HubSpot en ligne, par téléphone ou par courrier pour obtenir de l'aide de ses services de support ou de ses autres canaux de support ; en cas de participation du Client à des enquêtes ou des concours ; lors de la fourniture du Service d'abonnement.

(viii) Déductions tirées des données des catégories ci-dessus, seules ou en les combinant. 

Les objectifs commerciaux et opérationnels au titre desquels HubSpot recueille ces données sont décrits dans la présente Politique de confidentialité. Les catégories de tiers auxquels HubSpot communique ces données à des fins commerciales sont décrites dans la section « Comment les Données personnelles sont partagées » de la présente Politique de confidentialité. La durée de conservation de ces informations par HubSpot est indiquée dans la section « Comment les Données personnelles sont stockées et sécurisées » de la présente Politique de confidentialité.

Au cours des 12 derniers mois, HubSpot a « vendu » à ses clients, ou « partagé » avec ses clients (tels que ces termes sont définis dans la CCPA), certaines informations, dont des identifiants. HubSpot a également « vendu » à ses clients, ou « partagé » avec ses clients, certaines informations, dont des identifiants, des données relatives à la localisation approximative et des données professionnelles. 

8.3 Droits des Clients en Californie. Le Client dispose de certains droits sur les Données personnelles que HubSpot détient à son sujet. Ces droits ne sont pas absolus. Dans certains cas, et comme le permet la loi, HubSpot peut donc refuser la demande du Client. Ceux-ci comprennent notamment :

(i) Le droit d'accès signifie que le Client a le droit de demander à HubSpot que lui soient indiquées les Données personnelles que la société a collectées et conservées à son sujet au cours des 12 derniers mois.

(ii) Le droit de suppression signifie que le Client a le droit de demander à HubSpot que soient supprimées les Données personnelles que la société a collectées ou conservées, sous réserve de certaines exceptions.

(iii) Le droit de correction signifie que le Client a le droit de demander à HubSpot que soient corrigées les Données personnelles inexactes que la société conserve à son sujet.

(iv) Le droit de demande d'information concernant les catégories de Données personnelles (le cas échéant) que HubSpot divulgue à des tiers ou à des affiliés pour leurs objectifs marketing directs.

(v) Le droit de limiter l'utilisation des Données personnelles sensibles signifie que le Client a le droit de demander aux entreprises d'utiliser uniquement ces Données à des fins limitées. HubSpot collecte uniquement des Données personnelles sensibles (comme les informations de paiement du Client), telles qu'elles sont définies par les lois applicables aux fins autorisées par la loi ou avec le consentement du Client. HubSpot ne collecte pas et ne traite pas de Données personnelles sensibles dans le but de déduire des caractéristiques concernant le Client.

(vi) Le droit de recours signifie que le Client peut faire appel de toute décision de HubSpot de lui refuser ses droits en matière de confidentialité en vertu des lois applicables.

(vii) Le droit à la non-discrimination signifie que le Client ne recevra aucun traitement discriminatoire lorsqu'il exercera l'un de ses droits de protection des données personnelles. 

HubSpot répond à toutes les demandes d'appel dès que la société peut le faire de manière raisonnable, et pas plus tard qu'exigé par la loi.

8.4 Exercice des droits du Client en Californie. Le Client peut exercer ses droits lui-même ou désigner un agent autorisé pour les exercer en son nom. Pour protéger les Données personnelles du Client, HubSpot vérifiera l'identité de ce dernier par une méthode appropriée au type de demande reçue. Selon la demande du Client, HubSpot lui demandera des informations comme son nom and son adresse e-mail. HubSpot peut également demander que l'agent autorisé du Client fournisse une autorisation écrite du Client attestant qu'il peut émettre des demandes en son nom. HubSpot peut d'autre part avoir à vérifier l'identité dudit agent autorisé pour protéger les Données personnelles du Client. HubSpot peut refuser la demande d'un agent qui n'envoie pas de preuves attestant qu'il est autorisé à agir au nom du Client. 

HubSpot répondra dans le délai autorisé par la loi applicable. Comme la loi l'y autorise, HubSpot peut facturer des frais raisonnables si plusieurs demandes sont envoyées au cours d'une même période de 12 mois.

Le Client peut utiliser les coordonnées ci-dessous ou se référer à la section « Droits et choix du Client en matière de confidentialité » s'il veut : 

(i) Accéder à la présente Politique sur un support de substitution ;

(ii) Exercer l'un des droits décrits ci-dessus ;

(iii) En savoir plus sur ses droits ou sur les pratiques de confidentialité de HubSpot ;

(iv) Désigner un agent autorisé à émettre une demande au nom du Client ;

8.5 Droit d'opposition à la « vente » et au « partage ». HubSpot collecte des données auprès de sources publiques ou d'autres sources tierces, et divulgue ces informations aux clients qui achètent ses produits d'enrichissement. Cela peut être considéré comme une « vente » ou un « partage » au regard de certaines lois fédérales sur le respect de la vie privée, comme la CCPA. Pour en savoir plus à ce sujet, le Client peut se référer à la section « Informations collectées et traitées par HubSpot dans le cadre de ses produits d'enrichissement ».

HubSpot peut également « partager » les Données personnelles du Client, telles qu'elles sont définies dans la CCPA, avec des partenaires publicitaires tiers afin de diffuser des publicités personnalisées au nom de HubSpot sur les sites ou les applications mobiles d'autres entreprises. Plus d'informations à ce sujet sont disponibles dans la section « Partenaires publicitaires » des présentes.

Si le Client souhaite que ses informations soient supprimées de l'ensemble de données commerciales de HubSpot, ou s'il refuse que ses Données personnelles soient « partagées » aux fins publicitaires et marketing de HubSpot, il peut remplir ce formulaire.

Le Client peut également contrôler les publicités personnalisées qu'il voit en utilisant les services suivants : https://optout.networkadvertising.org/ ou https://optout.aboutads.info (ou au sein de l'Union européenne, à l'adresse http://www.youronlinechoices.fr/). Toutefois, cela ne l'empêchera pas de recevoir des publicités génériques.

HubSpot ne « vend » pas et ne « partage » pas sciemment de Données personnelles concernant des enfants de moins de 16 ans.

9. AUTRES INFORMATIONS IMPORTANTES AU SUJET DE LA CONFIDENTIALITÉ

9.1 Informations à propos des enfants. Les Sites web, les produits et les services de HubSpot ne sont pas destinés aux enfants de moins de 16 ans, et HubSpot ne collecte pas de manière délibérée ou intentionnelle des Données personnelles concernant les enfants de moins de 16 ans. Si le Client pense que HubSpot a collecté des Données personnelles concernant un enfant de moins de 16 ans, il peut contacter l'entreprise ici afin qu'elle supprime ces informations.

9.1.1 Informations sur les enfants dans le Service d'abonnement. Le produit ou le Service d'abonnement de HubSpot permet à ses clients de collecter des informations sur les enfants, qui sont comprises dans les Données clients, conformément aux Conditions générales d'utilisation du service HubSpot. Pour en savoir plus sur le traitement des données en tant que sous-traitant par HubSpot au nom des clients, le Client peut consulter la sous-section « Informations traitées par HubSpot au nom de ses Clients lorsqu'ils utilisent le Service d'abonnement » de la présente politique de confidentialité.

9.2 Règlement des différends tiers. S'il a des préoccupations concernant l'utilisation de ses données ou la protection de sa vie privée auxquelles HubSpot n'a pas répondu de manière satisfaisante, il peut contacter gratuitement le prestataire de services de règlement des différends tiers aux États-Unis à l'adresse https://feedback-form.truste.com/watchdog/request.

10. PRODUITS ET INTÉGRATIONS GOOGLE

10.1 Google reCAPTCHA. HubSpot a déployé le reCAPTCHA Enterprise de Google sur certains produits et services afin d'empêcher des logiciels malveillants d'effectuer des activités non autorisées sur ses Sites web. Pour en savoir plus sur les données collectées par Google et l'utilisation que Google en fait, le Client peut consulter la Politique de confidentialité de Google. Davantage d'informations sur les services et les produits de Google sont disponibles dans les Conditions d'utilisation de Google.

10.2 Intégration Gmail. Si le Client utilise l'intégration Gmail ou choisit d'intégrer toute autre application Google Workspace à HubSpot, il se verra demander d'accorder l'accès aux informations de son compte Gmail ou Google à HubSpot.

En utilisant l'intégration Gmail avec le Service d'abonnement, le Client accorde au Service d'abonnement l'accès aux informations associées à son compte, notamment les contacts, les e-mails, le calendrier, les listes de distribution, les lignes d'objet et les URL des liens suivis disponibles dans ses e-mails s'il utilise la fonctionnalité de suivi des e-mails. En outre, le Service d'abonnement pourra lire, modifier, créer et envoyer des e-mails à partir de son compte Gmail connecté. Le Service d'abonnement analysera le contenu de ses e-mails pour identifier ceux qu'il a choisis de suivre afin de lui fournir la fonctionnalité de notification et de mettre à jour les services. Le Service d'abonnement stockera les réponses, les e-mails sortants, les en-têtes d'e-mails, les lignes d'objet, les listes de distribution, les alias, l'heure d'envoi et les corps des e-mails. Les e-mails du Client peuvent contenir des Données sensibles, privées ou hautement confidentielles, telles que les noms de ses contacts, ses communications privées, ou des informations financières ou médicales. Le Client comprend et admet que les e-mails qu'il suit seront visibles pour les autres utilisateurs de son Service d'abonnement. Les API Google Workspace ne sont pas utilisées pour développer, améliorer ou former des modèles d'IA généralisés et/ou des modèles ML.

Si le Client connecte son compte Gmail en utilisant le protocole IMAP (ou une connexion générique à la boîte de réception), le Service d'abonnement aura uniquement accès à l'adresse e-mail, au mot de passe, aux informations du serveur, aux méta-données des e-mails et aux corps des messages. De plus, la connexion du compte Gmail du Client via le protocole IMAP ne nécessite aucune connexion à d'autres applications Google Workspace.

10.3 Restrictions supplémentaires relatives à l'utilisation des données d'utilisateur Google du Client. L'utilisation par HubSpot des informations reçues des API de Google, ainsi que leur transfert vers toute autre application, respecteront la Politique d'utilisation des données d'utilisateur des services d'API de Google, y compris les critères relatifs à l'utilisation limitée.

10.4 Intégration du calendrier Google. Le Service d'abonnement aura accès à la fois au calendrier Google du Client et à tout autre calendrier auquel il accède via Google afin d'alimenter l'outil Réunions et de permettre l'association d'événements à des contacts dans le compte HubSpot du Client. Le Service d'abonnement pourra créer ou modifier les calendriers du Client et mettre à jour des événements de calendrier individuels.

10.5 Intégration Google Drive. Dans le cadre de la connexion du Client à Google Drive, le Service d'abonnement aura la possibilité de voir, de charger et de télécharger ses fichiers, et de stocker le contenu et les titres des fichiers. Le Service d'abonnement utilise ces autorisations pour activer les fonctionnalités des outils HubSpot de composition et de collecte, permettant au Client de créer des brouillons d'articles de blog dans Google Drive, puis de les charger directement pour les publier.

10.6 Search Console de Google. Le Client peut intégrer la Search Console de Google au système de gestion de contenu (CMS) de HubSpot et au produit Marketing Hub. Dans le cadre de cette intégration, le Service d'abonnement pourra consulter, gérer et stocker les propriétés qui incluent la liste des sites et des domaines que le Client contrôle dans HubSpot et dans la Google Search Console pour ses propriétés connectées.

10.7 Extensions Chrome.

10.7.1 Extension HubSpot Sales. Le Client peut installer l'extension Chrome du Sales Hub pour suivre les e-mails Gmail et Google Workspace dans son navigateur Chrome. Une fois installée, l'extension peut lire et modifier toutes les données du Client sur les sites web qu'il consulte et afficher des notifications. Elle enregistre tous les e-mails de Gmail et peut être utilisée avec l'intégration de la boîte de réception.

10.7.2 Extension Chrome Social. L'extension Chrome Social de HubSpot permet au Client de partager des pages, du texte et des images depuis n'importe quel site web avec l'outil de publication sur les réseaux sociaux de HubSpot. Le Client peut rédiger ou planifier des articles, assigner des campagnes, puis voir les articles sur l'outil Calendrier social ou dans les rapports sur les réseaux sociaux après leur publication. 

Note : L'extension Social n'accède qu'aux informations de la page active, une fois que le Client a cliqué sur le bouton de sa barre d'outils, avec les autorisations octroyées détaillées dans l'article de la base de connaissances « Installer et utiliser l'extension HubSpot Social Chrome ».

10.8 Intégration YouTube. Si le Client souhaite utiliser l'intégration YouTube avec le Service d'abonnement HubSpot, il lui sera demandé d'autoriser l'accès aux informations de son compte YouTube qu'il pourra lier à son compte HubSpot.

En utilisant l'intégration YouTube avec le Service d'abonnement, le Client accorde au Service d'abonnement l'accès aux informations associées à son compte YouTube. Le Service d'abonnement analysera le contenu de son compte YouTube pour identifier celui qu'il a choisi de suivre afin de lui fournir les fonctionnalités du Service d'abonnement. Le Service d'abonnement stockera les informations du compte YouTube du client. Le Client comprend et accepte que les informations de son compte YouTube qui fait l'objet d'un suivi dans le Service d'abonnement seront visibles aux autres Utilisateurs du compte HubSpot.

L'utilisation de l'intégration YouTube de HubSpot est soumise aux Conditions d'utilisation de YouTube, disponibles à l'adresse https://www.youtube.com/t/terms, et aux Règles de confidentialité Google, disponibles à l'adresse https://policies.google.com/privacy?hl=fr.

En plus de fonctionnalités de suppression des données habituelles offertes par le Service d'abonnement, le Client dispose également d'une option lui permettant de supprimer l'intégration YouTube de son compte HubSpot en accédant aux paramètres de sécurité Google à la page https://security.google.com/settings/security/permissions. 

Note : Pour en savoir plus sur l'accès de HubSpot aux informations du compte Google et la manière d'en supprimer l'accès, le Client peut se référer à l'article de la base de connaissances suivant : Supprimer l'accès à HubSpot dans votre compte Google.

11. CONTACTER HUBSPOT

En cas de question concernant la présente Politique de confidentialité ou les pratiques de HubSpot en la matière, ou en cas de handicap nécessitant la communication de cet avis dans un format différent, le Client peut :

(i) en ce qui concerne HubSpot, remplir ce formulaire de demande concernant la confidentialité ;

(ii) en ce qui concerne Hustle, envoyer un e-mail à l'adresse privacy@thehustle.co ; ou

(iii) envoyer un courrier à HubSpot en ce qui concerne toutes les marques HubSpot, à l'adresse suivante :

À l'attention du Délégué à la protection des données et de la confidentialité
HubSpot, Inc.
Two Canal Park
Cambridge, MA 02141 États-Unis