Les Services bêta peuvent concerner de nouvelles lignes de produits comme des modifications aux fonctionnalités produits existantes. HubSpot accorde une licence à l'Utilisateur pour utiliser les Services bêta.
Les Services bêta peuvent être un service séparé et unique, accessible indépendamment des Services HubSpot actuellement disponibles (tels que définis dans les Conditions d'utilisation), ou être une fonctionnalité pour des Services HubSpot existants. Une description du Service bêta pourra être fournie avant ou lors de l'utilisation d'un Service bêta, ou bien si HubSpot apporte des modifications au Service bêta. Lorsque l'Utilisateur accepte et respecte les présentes Conditions, HubSpot lui accorde une licence non exclusive, révocable, non transférable et limitée d'utilisation des Services bêta.
L'Utilisateur peut résilier le présent accord en cessant tout simplement d'utiliser les Services bêta et en informant HubSpot de son intention de ne plus participer au Programme bêta applicable.
Les présentes Conditions resteront en vigueur pendant toute l'utilisation des Services bêta par l'Utilisateur. Chaque partie peut résilier les présentes Conditions avant la fin de la participation de l'Utilisateur au Programme bêta applicable pour quelque raison que ce soit, sur avis écrit envoyé à l'autre partie. À la résiliation des présentes Conditions, l'Utilisateur cessera d'utiliser les Services bêta.
Les présentes Conditions seront automatiquement résiliées si l'Utilisateur ne remplit pas les obligations édictées par les présentes, y compris en cas de violation de ses obligations de confidentialité. Toute violation par l'Utilisateur de ses obligations découlant de l'Accord pourra entraîner la résiliation immédiate de son utilisation d'autres Services bêta, ou de sa participation à tout autre Programme bêta.
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L'UTILISATEUR RECONNAÎT ET ACCEPTE QUE LES SERVICES BÊTA SONT FOURNIS PAR HUBSPOT « EN L'ÉTAT » ET TELS QU'ILS SONT DISPONIBLES, ET QUE SON ACCÈS AU PROGRAMME BÊTA ET/OU AUX SERVICES BÊTA, SA PARTICIPATION ET/OU SON UTILISATION DU PROGRAMME BÊTA OU DES SERVICES BÊTA DE HUBSPOT SE FAIT À SES PROPRES RISQUES. DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI APPLICABLE, HUBSPOT DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE ET CONDITION DE TOUTE SORTE, ET L'UTILISATEUR NE RECEVRA AUCUNE GARANTIE NI CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, CELLES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, DE TITRE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. HUBSPOT NE GARANTIT PAS QUE LES SERVICES RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DE L'UTILISATEUR ET/OU QUE LES SERVICES NE SERONT PAS INTERROMPUS, OPPORTUNS OU SANS ERREUR, ET NE GARANTIT PAS LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS PAR L'UTILISATION DES SERVICES OU L'EXACTITUDE DE TOUTE AUTRE INFORMATION OBTENUE PAR LE BIAIS DES SERVICES. L'UTILISATEUR COMPREND ET ACCEPTE QUE LES MATÉRIELS ET/OU LES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU AUTREMENT OBTENUS PAR LE BIAIS DE L'UTILISATION DES SERVICES LE SONT À SES PROPRES RISQUES, ET QU'IL SERA TENU POUR ENTIÈREMENT RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE CAUSÉ À SON SYSTÈME INFORMATIQUE ET/OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE CES MATÉRIELS ET/OU DONNÉES. LES INFORMATIONS ET LES CONSEILS, ORAUX OU ÉCRITS, OBTENUS PAR L'UTILISATEUR DE LA PART DE HUBSPOT OU PAR LE BIAIS DES SERVICES BÊTA, NE SAURAIENT CRÉER UNE GARANTIE NON EXPRESSÉMENT PRÉCISÉE DANS LES PRÉSENTES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES ET CONDITIONS, CERTAINES DES EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À L'UTILISATEUR.
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L'Utilisateur indemnisera HubSpot pour toute violation des présentes Conditions, utilisation non-conforme des Services bêta et violation des lois. HubSpot n'accepte pas d'indemniser l'Utilisateur dans le cadre de son utilisation des Services bêta ou de sa participation à un Programme bêta.
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HubSpot peut modifier les présentes Conditions régulièrement, sans nécessairement en informer l'Utilisateur. Si l'Utilisateur utilise les Services bêta, HubSpot supposera qu'il accepte ces modifications.
Modification des Conditions
HubSpot se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'utilisation régulièrement. Si tel est le cas, HubSpot en informera ou non l'Utilisateur. L'Utilisateur comprend et accepte que s'il utilise les Services bêta après la date de modification des présentes Conditions, HubSpot considérera son utilisation continue comme acceptation des Conditions mises à jour.
L'Utilisateur et HubSpot devront respecter les lois et les régulations applicables aux Services bêta.
Conformité avec la loi
Les deux parties acceptent de respecter toutes les lois, règles et réglementations locales, fédérales, nationales et internationales applicables, y compris, mais sans s'y limiter, toutes les lois et régulations applicables en matière d'import et d'export qui régissent l'utilisation, la transmission et/ou la communication de contenu, en lien avec leurs performances, leur participation et/ou leur accès aux Services bêta ou au Programme bêta et/ou leur utilisation des Services bêta ou du Programme bêta.
Certaines des présentes Conditions et obligations demeureront en vigueur même si cet Accord est résilié ou expire.
Survie
Les sections 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 9 survivront à l'expiration ou à la résiliation du présent Accord.
