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DIRECTIVES RELATIVES À L'UTILISATION DES MARQUES COMMERCIALES DE HUBSPOT

DIRECTIVES RELATIVES À L'UTILISATION DES MARQUES COMMERCIALES DE HUBSPOT

IMPORTANT NOTE: The English version of this document will govern our relationship - this translated version is provided for convenience only and will not be interpreted to modify the English version. For the English version, please see the HubSpot Legal Stuff page.

La version anglaise de chacun de ces documents régit la relation avec HubSpot. Ces traductions sont fournies à titre indicatif et n’ont aucune valeur juridique. Les versions anglaises de ces documents prévalent et les versions françaises ne sauraient en aucun cas les modifier. Les versions anglaises sont disponibles depuis la page Mentions légales.

 
 
 
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Le logo HubSpot, de couleur orange, est aujourd'hui très connu. HubSpot est fier de ses logos et de ses marques commerciales, et a établi des directives pour leur utilisation.
  
Tout d'abord, quelques rappels :
 
HubSpot, le logo principal de la marque et ses logos secondaires, ainsi que les autres marques utilisées par HubSpot, sont les marques commerciales de l'entreprise (c'est-à-dire sa « marque »). Une liste de quelques-unes des marques de HubSpot est disponible sur la page des marques commerciales de HubSpot. L'apparence, la présentation/mise en page, la palette de couleurs et la conception du site HubSpot font partie des droits d'habillage commercial, qui sont protégés juridiquement. Comme indiqué dans les Conditions d'utilisation du site web de HubSpot et les Conditions générales d'utilisation du service HubSpot, ces éléments constituent la propriété intellectuelle de HubSpot et nul ne peut les utiliser sans l'autorisation écrite préalable de HubSpot. 
 
Si HubSpot estime qu'une utilisation de sa propriété intellectuelle enfreint ses conditions juridiques ou les présentes directives, ou si l'entreprise estime qu'une utilisation n'est pas faite dans son meilleur intérêt, elle peut révoquer le droit d'utilisation de sa propriété intellectuelle à tout moment.
 
Toute entreprise ou personne qui souhaiterait établir un lien vers le site de HubSpot, republier ses images ou faire référence à ses contenus écrits doit consulter les directives d'utilisation du contenu de HubSpot.

Informations pour les partenaires et les filiales de HubSpot :

  • L'utilisation des marques de HubSpot par un partenaire solutions est régie par les dispositions de la Section « Marques commerciales » de l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot et les Directives promotionnelles du Programme partenaires solutions.
  • L'utilisation des marques de HubSpot par un partenaire d'applications est régie par les dispositions de la Section « Marques commerciales » de l'Accord concernant le Programme Partenaires d'applications de HubSpot et les Directives promotionnelles du Programme Partenaires d'applications.
  • Si une entreprise participe à un autre programme partenaires ou programme d'affiliation de HubSpot, comme le Programme Partenaires HubSpot pour start-ups, le programme pour les entreprises affiliées, le programme des leaders de groupes d'utilisateurs HubSpot ou le programme Partenaires pour le secteur de l'éducation, son utilisation des marques commerciales de HubSpot est régie par l'accord du programme ou l'accord d'affiliation afférent. Ces accords sont disponibles sur la page des documents juridiques de HubSpot.
  • Si une entreprise souhaite utiliser les marques et les logos de HubSpot dans un autre cadre qu'un programme ou un accord d'affiliation de HubSpot, ou bien d'une façon qui implique que HubSpot recommande, sponsorise ou approuve ses services ou ses produits, elle doit obtenir une autorisation écrite de HubSpot.
  • Les entreprises ne sont pas autorisées à modifier les badges ou les récompenses partenaires fournis par HubSpot, notamment les informations comprises sur ces badges ou ces récompenses, comme la date affichée. Si une entreprise doit mettre à jour un certificat de compétences pour une certification partenaire obtenue avec HubSpot Academy, elle doit suivre les instructions disponibles sur cette page.
  • Si une entreprise change de niveau de partenariat, elle peut demander un nouveau badge partenaire en envoyant un e-mail à l'adresse partners@hubspot.comLes entreprises doivent utiliser la version la plus récente de leur badge partenaire sur leur site web et leurs supports marketing.

Informations pour les journalistes et les médias :

  • Les journalistes et les médias qui cherchent des informations récentes sur HubSpot, les logos et des sources spécialisées peuvent consulter l'Espace presse.

Informations pour les personnes ayant obtenu un certificat HubSpot Academy :

  • Les badges et les certificats HubSpot Academy sont disponibles dès lors qu'une personne termine un programme de certification et obtient son certificat.
  • Les directives générales pour l'utilisation des badges et des certificats sont disponibles sur la page des questions fréquentes de HubSpot Academy. D'autres informations sur la politique d'expiration des certificats sont disponibles sur cette page.
  • Il est interdit de modifier les badges et les certificats fournis par HubSpot, notamment la date affichée sur un certificat. Si une personne veut mettre à jour un badge de certification de compétences, par exemple pour modifier son nom, elle peut le faire en accédant à son compte HubSpot et en suivant ces instructions.
  • Il est interdit aux individus et aux entreprises de vendre, de transférer ou d'utiliser une certification HubSpot Academy pour en retirer un profit.
  • Toutes les questions relatives à l'utilisation des marques HubSpot Academy doivent être adressées à academy@hubspot.com.

Informations générales :

  • L'utilisation des marques de HubSpot ne doit aucunement suggérer que HubSpot sponsorise ou recommande une personne ou une entreprise, et les marques de HubSpot ne doivent pas être confondues avec d'autres marques.
    • - Cela signifie qu'il est interdit de placer les marques et les logos de HubSpot sur un site web (autre qu'un badge ou un certificat HubSpot Academy, un badge ou un certificat partenaire, ou les autres logos de programme ou d'affiliation fournis par HubSpot), sauf si HubSpot a donné son autorisation par écrit.
    • - Il est également interdit d'utiliser ou d'enregistrer un nom de domaine qui incorpore les marques commerciales de HubSpot ou qui leur est similaire.
  • Les actions suivantes sont strictement interdites :
    • - Combiner une marque de HubSpot avec un autre nom, une autre marque ou des termes génériques.
    • - Incorporer une marque de HubSpot dans un nom ou un logo.
    • - Modifier la couleur du logo de HubSpot.
    • - Modifier les logos de HubSpot avec Photoshop ou par un autre moyen.
    • - Utiliser d'anciennes versions des logos de HubSpot.
    • - Remplacer des lettres d'un mot par le logo de HubSpot, sauf s'il s'agit d'une publication de HubSpot.
    • - Ajouter des mots directement autour des logos de HubSpot.
    • - Superposer des formes ou des photos au logo de HubSpot.
    • - Associer les marques de HubSpot avec des éléments vulgaires, obscènes, indécents ou illégaux.
    • - Traduire les marques de HubSpot dans d'autres langues.
  • Une entreprise peut utiliser une marque commerciale, un nom de marque ou un nom de produit de HubSpot (mais pas une version stylisée d'une marque de HubSpot, et aucun logo ou aucune icône de HubSpot) dans une phrase référentielle indiquant qu'elle utilise HubSpot ou qu'elle propose des produits ou des services relatifs à HubSpot, dans la mesure où :
    • - L'utilisation de la marque HubSpot est faite à titre de référence et est moins mise en avant que le propre nom de l'entreprise ou sa propre marque dans le reste de la description. Par exemple : « Webinar de [Partenaire solutions] pour les utilisateurs de la plateforme HubSpot® » ou « [Partenaire solutions] fournit des services d'onboarding pour les utilisateurs du logiciel HubSpot ». 
    • - L'utilisation ou la mention de HubSpot et/ou de ses produits, ou toute référence afférente, ne dénigre pas HubSpot et/ou ses produits.
    • Il est interdit d'utiliser le logo stylisé, les images et/ou les icônes des produits de HubSpot, ni les autres symboles graphiques appartenant à HubSpot, sans l'autorisation écrite expresse de HubSpot.
    • L'entreprise doit inclure un avertissement, par exemple : « Ce webinar est indépendant de HubSpot, Inc., et n'est ni autorisé par, recommandé par, sponsorisé par, affilié à ou autrement approuvé par HubSpot, Inc.
  • L'entreprise ne doit pas créer de nom d'utilisateur Twitter ou d'autres comptes sur les réseaux sociaux avec un nom d'utilisateur ou un titre qui pourrait suggérer une affiliation avec HubSpot ou une recommandation de HubSpot.
  • Elle ne doit pas utiliser les marques de HubSpot dans le contenu multimédia ou le texte d'une publicité (numérique, sur les réseaux sociaux, PPC ou autre). Cela inclut notamment les expressions « Partenaire HubSpot » et « Certifié HubSpot Design ».
  • Elle ne doit pas utiliser une marque commerciale, un nom de domaine ou un logo similaire à l'une des marques de HubSpot et pouvant prêter à confusion.