Legal Stuff

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Dernière mise à jour : 23 janvier 2020

La version anglaise de chacun de ces documents régit la relation avec HubSpot. Ces traductions sont fournies à titre indicatif et n’ont aucune valeur juridique. Les versions anglaises de ces documents prévalent et les versions françaises ne sauraient en aucun cas les modifier. Les versions anglaises sont disponibles depuis la page Mentions légales.

HubSpot (HubSpot, Inc. et ses Filiales) s'engage à protéger la confidentialité de ses Clients. La présente Politique de confidentialité relative à l'utilisation du produit s'applique à l'utilisation du Service d'abonnement de HubSpot en tant que Client de HubSpot (HubSpot Inc. et ses Filiales telles que répertoriées sur cette page). Elle explique comment HubSpot collecte, reçoit, utilise, stocke, partage, transfère et traite les Données personnelles du Client. Elle détaille également les options mises à la disposition du Client concernant l'utilisation de ses Données personnelles, ainsi que ses droits de consultation et de modification.

La présente Politique de confidentialité relative à l'utilisation du produit décrit également comment HubSpot traite les Données client pour le compte de ses Clients en lien avec les Services d'abonnement de HubSpot. Cette politique ne s'applique pas aux informations ni aux données collectées par HubSpot en tant que responsable du traitement des données à d'autres fins, telles que les informations collectées sur ses Sites web ou via d'autres canaux à des fins marketing. La Politique de confidentialité de HubSpot relative à ces informations ou données est disponible en cliquant ici.

HubSpot traite les Données client selon les termes définis par ses Clients et n'a aucun contrôle direct ni n'est propriétaire des Données personnelles traitées pour le compte de ses Clients. Les Clients sont tenus de se conformer à toute réglementation ou loi exigeant l'envoi d'une notification, la divulgation et/ou l'obtention d'un consentement avant de transférer les Données personnelles à HubSpot à des fins de traitement. Les termes qui ne sont pas autrement définis dans les présentes le sont dans les Conditions d'utilisation du service HubSpot. En cas de conflit entre la présente Politique de confidentialité relative à l'utilisation du produit et les Conditions d'utilisation du service HubSpot, ces dernières prévaudront.

HubSpot met régulièrement à jour la Politique de confidentialité relative à l'utilisation du produit. HubSpot publiera tout changement relatif à cette Politique de confidentialité sur cette page et, si les changements sont importants, informera le Client par le biais de l'application Notifications dans son compte HubSpot.

1. Utilisation du Service d'abonnement 

A. Service d'abonnement de HubSpot

Le Service d'abonnement en ligne permet à tout utilisateur (généralement des entreprises de petite ou de moyenne taille), de créer et de partager des contenus marketing, commerciaux et relatifs au service client. Le Service d'abonnement peut également être utilisé pour faciliter l'organisation des données commerciales relatives au pipeline de vente d'une entreprise (par exemple, les leads, les clients ou encore les transactions). Les informations ajoutées au Service d'abonnement, que ce soit par les visiteurs du Site fournissant leurs coordonnées ou par un Utilisateur du Service d'abonnement, sont stockées et gérées sur les serveurs des prestataires de services de HubSpot. HubSpot fournit le Service d'abonnement aux Clients afin qu'ils puissent répondre à leurs propres besoins en matière de marketing, de vente, de CRM et de service client.

B. Utilisation par les Clients

Les Clients utilisent le service d'abonnement pour créer des pages web visant à offrir des informations sur leur activité. Lorsque des Clients utilisent le Service d'abonnement, ils peuvent collecter des Données personnelles comme des noms et des prénoms, des adresses e-mail, des adresses physiques et des numéros de téléphone. HubSpot ne maîtrise pas le contenu de ces pages web, ni le type de Données personnelles que les Clients choisissent de collecter ou de gérer par le biais du Service d'abonnement. Ces Données personnelles sont gérées, utilisées, divulguées et protégées par les Clients conformément à leurs propres politiques de confidentialité. HubSpot traite les informations de ses Clients conformément à leurs instructions et aux accords conclus avec eux, et les stocke sur les serveurs de ses prestataires de services.
Les accords conclus avec les Clients interdisent d'utiliser ces informations, sauf lorsque cela est nécessaire pour proposer ou améliorer le Service d'abonnement, conformément aux termes de la présente Politique de confidentialité relative à l'utilisation du produit, et lorsque la loi l'exige.
HubSpot n'entretient pas de relation directe avec les personnes qui fournissent leurs Données personnelles aux Clients. Les Clients contrôlent les informations qu'ils ont collectées par le biais du Service d'abonnement et sont responsables de leur rectification, suppression et mise à jour. HubSpot travaillera éventuellement en collaboration avec les Clients afin de les aider à informer les visiteurs de leurs Sites des modalités de collecte, de traitement et d'utilisation de leurs données.

2. Comment les données collectées sont-elles partagées ?

A. Avec les prestataires de services

HubSpot emploie des prestataires de services tiers afin de proposer certains services aux visiteurs des Sites web, à ses Clients et aux Utilisateurs du Service d'abonnement, et l'entreprise peut être amenée à partager les Données personnelles du Client avec eux afin de lui offrir des informations, des produits ou des services. HubSpot les utilise notamment pour supprimer les doublons dans les listes de prospects, analyser les données, offrir une assistance marketing, traiter les paiements par cartes bancaires, compléter les informations que le Client fournit afin de lui offrir des services de meilleure qualité et assurer le service à la clientèle. Les prestataires de services ne sont pas autorisés à utiliser les Données personnelles des Clients à des fins autres que celles énoncées ici, et ils se doivent de préserver la confidentialité desdites informations. Dès lors que HubSpot partage les Données personnelles des Clients, l'entreprise exige explicitement de ces mandataires qu'ils reconnaissent les Politiques de confidentialité et de traitement des données des Clients de HubSpot et adhèrent à leurs principes. Certains prestataires de services tiers sont mentionnés sur cette page.

B. En raison d'événements relatifs à l'entreprise

Si HubSpot (ou ses actifs) venait à être racheté par une autre entreprise, par le biais d'une fusion, d'une acquisition, suite à une faillite ou de toute autre façon, cette entreprise recevrait toutes les informations réunies par HubSpot sur les Sites web et le Service d'abonnement. Dans ce cas, le Client sera averti par e-mail et/ou par une notification bien visible sur le Site web de HubSpot de tout changement de propriétaire, des cas d'utilisation de ses Données personnelles et des choix dont il dispose concernant ces données.

C. Conformément aux termes de divulgations obligatoires

HubSpot se réserve le droit d'utiliser ou de divulguer les Données personnelles du Client dans les circonstances exigées par la loi ou si l'entreprise a des motifs raisonnables de penser que l'utilisation ou la divulgation sont nécessaires pour protéger ses droits, protéger sa sécurité ou celle d'autrui, examiner un cas de fraude ou assurer la conformité à une loi, à une ordonnance du tribunal ou à une procédure judiciaire.

3. Informations spécifiques sur la Politique de confidentialité relative à l'utilisation du produit HubSpot

A. Tous les produits 

i. Tiers

HubSpot peut fournir, sur ses Sites ou services, des liens vers les sites ou services de tiers. HubSpot n'est aucunement responsable de la collecte, de l'utilisation, du suivi, du stockage ou du partage des Données personnelles par ces tiers, et l'entreprise encourage le Client à consulter les Politiques de confidentialité des tiers et de leur poser toute question qu'il aurait à leur sujet.

ii. Intégrations Google

Si le Client choisit d'intégrer Gmail ou toute autre application G Suite au Service d'abonnement, il peut utiliser les intégrations suivantes et permettre à HubSpot d'accéder à ses données d'utilisateur Google :

• (1) Intégration Gmail
  En utilisant l'intégration Gmail avec le Service d'abonnement, le Client accorde au Service d'abonnement l'accès aux informations associées à son compte, notamment les contacts, les e-mails, le calendrier, les listes de distribution, les lignes d'objet et les URL des liens suivis disponibles dans ses e-mails s'il utilise la fonctionnalité de suivi des e-mails. En outre, le Service d'abonnement pourra lire, modifier, créer et envoyer des e-mails à partir de son compte Gmail connecté. Le Service d'abonnement analysera le contenu de ses e-mails pour identifier ceux qu'il a choisis de suivre afin de lui fournir la fonctionnalité de notification. Le Service d'abonnement stockera les réponses, les e-mails sortants, les en-têtes d'e-mails, les lignes d'objet, les listes de distribution, les alias, l'heure d'envoi et les corps des e-mails. L'e-mail du Client peut contenir des informations sensibles, telles que les noms de ses contacts, ses communications privées, ou des informations financières ou médicales. Le Client comprend et accepte que les e-mails qu'il suit seront visibles pour les autres Utilisateurs de son Service d'abonnement.
  
  Si le Client connecte son compte Gmail en utilisant le protocole IMAP (ou une connexion générique à la boîte de réception), le Service d'abonnement aura uniquement accès à l'adresse e-mail, au mot de passe, aux informations du serveur, aux méta-données de l'e-mail et aux corps des messages. De plus, la connexion du compte Gmail du Client via le protocole IMAP ne nécessite aucune connexion à d'autres applications G Suite.
  
  Restrictions supplémentaires relatives à l'utilisation des données d'utilisateur Google du Client :
  Indépendamment des termes de la présente Politique de confidentialité relative à l'utilisation du produit, si le Client fournit à HubSpot un accès à ses données Gmail via l'intégration Gmail, l'utilisation de ces données par HubSpot sera soumise aux restrictions supplémentaires suivantes :
  - HubSpot utilisera cet accès uniquement pour lire, écrire, modifier ou contrôler le corps des messages Gmail (y compris les pièces jointes), les méta-données, les en-têtes et les paramètres afin de fournir un client de messagerie permettant aux utilisateurs de composer, d'envoyer, de lire et de traiter des e-mails, et d'optimiser l'expérience e-mail à des fins de productivité.
  - HubSpot ne transfère pas ces données Gmail à des tiers, sauf si cela est nécessaire pour fournir et améliorer ces fonctionnalités, pour se conformer à la loi en vigueur, ou dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition ou de la vente d'actifs.
  - HubSpot n'utilisera pas ces données Gmail dans le cadre de communications publicitaires.
  - HubSpot n'autorisera pas la lecture de ces données par d'autres Utilisateurs, sauf si l'entreprise a obtenu l'accord explicite préalable du Client pour des messages spécifiques, si cela est nécessaire à des fins de sécurité, telles que la recherche d'un abus, le respect de la loi en vigueur ou dans le cadre des opérations internes de HubSpot lorsque les données ont été agrégées et anonymisées.
• (2) Intégration du calendrier Google
  Le Service d'abonnement aura accès à la fois au calendrier Google du Client et à tout autre calendrier auquel il accède via Google afin d'alimenter l'outil Réunions et de permettre l'association d'événements à des contacts dans le CRM. Le Service d'abonnement pourra créer ou modifier les calendriers du Client et mettre à jour des événements de calendrier individuels.
  
  (3) Intégration Google Drive
  Dans le cadre de la connexion du Client à Google Drive, le Service d'abonnement aura la possibilité de voir, charger et télécharger ses fichiers, et de stocker le contenu et les titres des fichiers. Le Service d'abonnement utilise ces autorisations pour activer les fonctionnalités des outils HubSpot de composition et de collecte, permettant au Client de créer des brouillons d'articles de blog dans Google Drive, puis de les charger directement pour les publier.
  
  (4) Google Search Console
  Le client peut intégrer Google Search Console au système de gestion de contenu (CMS) de HubSpot. Dans le cadre de cette intégration, le Service d'abonnement pourra : gérer la liste des sites et des domaines que le Client contrôle, afficher et gérer la liste des sites et des domaines que le Client contrôle, afficher et gérer les propriétaires des domaines que le Client contrôle.
• (5) Extensions Chrome
  Extension Chrome de Hub Sales : le Client peut installer l'extension Chrome de Hub Sales pour suivre les e-mails Gmail et G Suite dans son navigateur Chrome. L'extension peut lire et modifier toutes les données du Client sur les sites web qu'il visite et afficher des notifications. Elle enregistre tous les e-mails de Gmail et peut être utilisée avec l'intégration de la boîte de réception.
• Extension Collect : l'extension Collect s'intègre au Google Drive du Client pour lui permettre de charger des fichiers et du texte directement à partir de son navigateur Chrome sur son Google Drive. Ces fichiers seront alors disponibles pour son utilisation via l'intégration Google Drive.
• Extension Social : l'extension Chrome Social de HubSpot permet au Client de partager des pages, du texte et des images depuis n'importe quel site web avec l'outil de publication sur les réseaux sociaux de HubSpot. Le Client peut rédiger ou planifier des articles, assigner des campagnes, puis voir les articles sur l'outil Calendrier social ou dans les rapports sur les réseaux sociaux après leur publication. L'extension Social n'accède qu'aux informations de la page active, une fois que le Client a cliqué sur le bouton de sa barre d'outils, avec les autorisations octroyées ici : https://developer.chrome.com/extensions/activeTab#motivation

iii. Intégration Outlook du Hub Sales

En utilisant l'intégration Outlook avec le produit HubSpot, le Client accorde au Service d'abonnement l'accès aux informations associées à son compte, notamment les contacts, les e-mails, le calendrier, les listes de distribution, les lignes d'objet et les URL des liens suivis disponibles dans ses e-mails s'il utilise la fonctionnalité de suivi des e-mails. Le produit HubSpot analysera le contenu de ses e-mails pour identifier ceux qu'il a choisis de suivre afin de lui fournir la fonctionnalité de notification. Le Service d'abonnement stockera les réponses, les e-mails sortants, les en-têtes d'e-mails, les lignes d'objet, les listes de distribution, les alias, l'heure d'envoi et les corps des e-mails. Les e-mails que le Client suit seront visibles pour les autres Utilisateurs de son Service d'abonnement.

iv. Connexion générique à la boîte de réception (protocole IMAP)

Si le Client connecte son compte de messagerie en utilisant le protocole IMAP (ou une connexion générique à la boîte de réception), le Service d'abonnement aura uniquement accès à l'adresse e-mail, au mot de passe, aux informations du serveur, aux méta-données de l'e-mail et aux corps des messages. De plus, la connexion de son compte Outlook via le protocole IMAP ne nécessite aucune connexion à d'autres applications Microsoft.

v. Outil Documents

Si le Client utilise l'outil Documents du Service d'abonnement, les fichiers chargés grâce à cette fonctionnalité Documents sont stockés par HubSpot et partagés avec d'autres Utilisateurs de son équipe HubSpot CRM.

vi. Conversations

Si le Client choisit d'utiliser la fonctionnalité de boîte de réception partagée de l'outil Conversations de HubSpot, il comprend et accepte que tous les Utilisateurs de son Service d'abonnement auront accès au contenu de ladite boîte et qu'ils pourront le consulter.

vii. Pratiques en matière de données et de données de service

HubSpot collecte automatiquement des mesures et des informations sur les interactions des Utilisateurs avec le Service d'abonnement, et sur les conditions d'utilisation. HubSpot se sert de ces informations pour développer et améliorer les Services d'abonnement et les Services de consulting, et pour éclairer ses stratégies commerciales et marketing. HubSpot peut partager ou publier ces données de service avec des tiers de façon cumulée et anonyme, mais sans inclure de Données client et ou d'éléments permettant d'identifier des Utilisateurs. 

Si le Client accède aux Services d'abonnement via les applications mobiles de HubSpot, HubSpot peut collecter le modèle, la version et l'identifiant de leurs appareils ainsi que la version du système d'exploitation. HubSpot peut envoyer ponctuellement des notifications push afin d'informer le Client des événements et des promotions disponibles. Si le Client ne souhaite plus recevoir ce type de communication, il peut suspendre les notifications au niveau de l'appareil.

HubSpot exploite les Données client de manière anonyme aux fins des systèmes de machine learning (apprentissage automatique) qui viennent appuyer certaines caractéristiques et fonctionnalités du produit dans le cadre du Service d'abonnement.

Lorsque le Client utilise le Service d'abonnement, HubSpot collecte automatiquement les fichiers journaux. Ces fichiers peuvent contenir des informations sur le système informatique de l'utilisateur, son adresse IP, le type de navigateur, les noms de domaine, le fournisseur d'accès à internet (FAI), les fichiers consultés sur le Site de HubSpot (ex. : pages HTML, images, etc.), le système d'exploitation, les données de parcours de navigation, les heures d'accès et les adresses des sites web d'origine. HubSpot utilise ces informations afin de garantir le fonctionnement optimal du Service d'abonnement et à des fins de sécurité. À ces mêmes fins, HubSpot peut lier les fichiers journaux aux Données personnelles, telles que le nom, l'adresse e-mail et le numéro de téléphone.

Le Client peut se connecter au site de HubSpot à l'aide d'un service d'authentification unique (Single Sign-on, SSO) tel que son compte Google. Ce service identifie le Client et lui offre la possibilité de partager certaines Données personnelles avec HubSpot, telles que son nom.

viii. Données d'enrichissement 

Lorsque le Client ajoute des fiches d'informations d'entreprise à HubSpot CRM, HubSpot renseigne certains champs avec des Données d'enrichissement de niveau entreprise. Les Données d'enrichissement sont identifiables dans HubSpot CRM à leur icône d'information grise ou par un autre signe distinctif qui indique, lorsque le Client place le curseur de sa souris dessus, que les données qu'elles contiennent proviennent de la base de données d'informations de HubSpot. Ces propriétés peuvent inclure des informations comme le nom, le lieu et l'adresse de l'entreprise. Ces données proviennent de sources publiques et de tiers. HubSpot n'utilise pas les Données client pour renseigner les Données d'enrichissement. 

ix. Intégrations avec la plateforme HubSpot

Le Client peut connecter un nombre illimité d'applications ou d'intégrations, y compris les applications des partenaires certifiés de HubSpot, à son compte HubSpot. L'utilisation de ces intégrations est soumise aux Conditions d'utilisation mises à disposition par les intégrateurs. Plus d'informations sur les partenaires HubSpot sont disponibles sur cette page : https://ecosystem.hubspot.com/fr/marketplace/apps.

B. Hub Sales

i. Outils de création de modèles d'e-mails

Outre l'intégration d'une boîte de réception, comme décrite ci-dessus, si le Client choisit d'utiliser les outils de création de modèles de HubSpot, le Service d'abonnement analysera le contenu de ses e-mails sortants afin d'identifier les modèles pouvant être utilisés par les Utilisateurs de son portail HubSpot.

ii. Transcription des appels

La fonction Transcription d'appels téléphoniques permet au Client de transcrire les appels qu'il enregistre avec les produits Hub Sales. HubSpot utilise l'API Cloud Speech-to-Text de Google Cloud Platform et Google Cloud Storage pour fournir la transcription d'appels téléphoniques, ce qui nécessite que l'entreprise partage les données des appels avec Google pour utilisation, analyse et stockage par Google.
Pour utiliser la fonctionnalité de Transcription d'appels, le Client doit consentir à ce que Google utilise ses données d'appel par le biais d'une boîte de dialogue intégrée à l'application. À défaut, HubSpot ne pourra pas lui fournir le service de transcription d'appels téléphoniques. Le Client est responsable du respect de toutes les lois sur l'enregistrement des appels et de l'obtention des consentements requis des appelants.

C. Hub Marketing 

i. HubSpot Vidéo

Si le Client veut utiliser l'application vidéo par défaut fournie par Vidyard par le biais du Service d'abonnement, il doit accepter les Conditions générales d'utilisation et la politique de confidentialité de ce prestataire. Toute donnée traitée par Vidyard est assujettie aux Conditions générales d'utilisation de Vidyard disponibles ici : https://www.vidyard.com/privacy/

ii. Code de suivi HubSpot du plug-in WordPress

Pour connecter une installation WordPress au portail HubSpot d'un Client, HubSpot peut utiliser les informations de son compte WordPress, comme son adresse e-mail, afin d'authentifier la connexion. Le Client autorise HubSpot et ses concédants à recueillir des données de son instance WordPress uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir le Service d'abonnement et les Services de consulting, et comme permis par les présentes Conditions générales d'utilisation du service.

iii. Abonnement au contenu

La fonctionnalité Abonnement au contenu permet au Client de sécuriser certains contenus en fonction des Contacts sur la base d'une liste d'authentification et de mots de passe. Les mots de passe ne sont pas stockés dans le Service d'abonnement et sont hachés. HubSpot n'a pas accès aux mots de passe des Contacts du Client.

D. Intégration avec les réseaux sociaux

i. Intégration YouTube

En utilisant l'intégration YouTube, le Client accepte les Conditions générales de YouTube, disponibles à l'adresse : https://www.youtube.com/t/terms. 

Si le Client choisit de connecter son compte YouTube à l'outil Réseaux sociaux de HubSpot (en fonction de son abonnement), lors de publications sur YouTube via le Service d'abonnement, la plateforme HubSpot stockera ses publications et les publiera à l'heure prévue par ce dernier. De plus, le Service d'abonnement ajoutera un code de suivi à toute URL de publication générée via la plateforme HubSpot, uniquement à des fins de suivi des clics. Le Service d'abonnement stocke les commentaires et les réponses sur ses publications, ainsi que des analyses pour la performance de ses publications.

ii. Intégration Twitter

Le Client peut intégrer son compte Twitter à la plateforme HubSpot (selon son abonnement) afin de gérer son compte Twitter. Dans le cadre de la publication de tweets via le Service d'abonnement, la plateforme HubSpot stockera ses tweets et les publiera à l'heure de son choix. De plus, le Service d'abonnement ajoutera un code de suivi à toute URL de tweet générée via la plateforme HubSpot, uniquement à des fins de suivi des clics. Le Service d'abonnement stockera les réponses et les analyses relatives aux performances de ses tweets.

iii. Intégrations LinkedIn

L'intégration de LinkedIn Ads est également soumise aux Conditions générales fournies par LinkedIn, disponibles à l'adresse : https://www.linkedin.com/legal/sas-terms. Le Service d'abonnement pourra afficher et gérer le compte du Client, et stocker son numéro de compte LinkedIn Ads. Dans le cadre de l'intégration, le Service d'abonnement reçoit un jeton d'utilisateur doté d'autorisations permettant d'accéder à ses comptes et pages publicitaires. Le Service d'abonnement peut afficher mais ne stocke pas tous les comptes et les pages publicitaires LinkedIn pour lesquels le Client dispose d'une autorisation. LinkedIn partagera avec le Service d'abonnement : les détails des paramètres (nom, budget, stratégie d'enchères, création) et les indicateurs de performance (impressions, clics, etc.) pour toutes les campagnes, tous les ensembles de publicités et toutes les publicités des comptes publicitaires que l'Utilisateur a « connectés » au Service d'abonnement.

Si le Client choisit de synchroniser des leads, le Service d'abonnement recevra des mises à jour de webhook lors de la soumission d'un nouveau formulaire par un lead sur une page que l'Utilisateur a « connectée » au compte du Client. Le Service d'abonnement extraira toutes les soumissions des leads pour les pages que l'Utilisateur a connectées et les consignera dans des soumissions de formulaire dans le système CRM.

Si le Client choisit de connecter son compte LinkedIn à l'outil Réseaux sociaux de HubSpot (en fonction de son abonnement), lors de publications sur LinkedIn via le Service d'abonnement, la plateforme HubSpot stockera ses publications et les publiera à l'heure prévue par ce dernier. De plus, le Service d'abonnement ajoutera un code de suivi à toute URL de publication générée via la plateforme HubSpot, uniquement à des fins de suivi des clics. Le Service d'abonnement stocke les commentaires et les réponses sur ses publications, ainsi que des analyses pour la performance de ses publications.

Dans le cadre de toute intégration LinkedIn, le Service d'abonnement stocke le nom et l'image de profil du compte du Client.

iv. Intégration Google Ads

L'intégration de Google Ads est soumise aux Conditions générales fournies par Google, disponibles à l'adresse : https://support.google.com/adspolicy/answer/54818. Le Service d'abonnement pourra afficher et gérer le compte du Client, et stocker son numéro de compte Google Ads. Dans le cadre de l'intégration, le Service d'abonnement reçoit un jeton d'utilisateur doté d'autorisations permettant d'accéder à ses comptes et pages publicitaires. Le Service d'abonnement peut afficher mais ne stocke pas tous les comptes publicitaires Google pour lesquels le Client dispose d'une autorisation. Google partagera avec le Service d'abonnement : les détails des paramètres (nom, budget, stratégie d'enchères, création) et les indicateurs de performance (impressions, clics, etc.) pour toutes les campagnes, tous les ensembles de publicités et toutes les publicités des comptes publicitaires que l'Utilisateur a « connectés » au Service d'abonnement.

Si le Client choisit de synchroniser des leads, le Service d'abonnement recevra des mises à jour de webhook lors de la soumission d'un nouveau formulaire et enregistrera ces soumissions sous la forme de soumissions de formulaires dans le CRM.

v. Intégrations Facebook et Instagram

Publicités Facebook

Si le Client partage des données de son compte HubSpot avec Facebook dans le cadre de l'intégration des publicités Facebook, les Conditions d'utilisation de Facebook disponibles à l'adresse : https://fr-fr.facebook.com/legal/self_service_ads_terms s'appliqueront. Dans le cadre de l'intégration, le Service d'abonnement reçoit un jeton d'utilisateur doté d'autorisations permettant d'accéder à ses comptes et pages publicitaires. Le Service d'abonnement peut afficher mais ne stocke pas tous les comptes et les pages publicitaires pour lesquels le Client dispose d'une autorisation. Facebook partagera avec le Service d'abonnement : les détails des paramètres (nom, budget, stratégie d'enchères, création) et les indicateurs de performance (impressions, clics, etc.) pour toutes les campagnes, tous les ensembles de publicités et toutes les publicités des comptes publicitaires que l'Utilisateur a « connectés » au Service d'abonnement.

Si le Client choisit de synchroniser des leads, le Service d'abonnement recevra des mises à jour de webhook lors de la soumission d'un nouveau formulaire par un lead sur une page que l'utilisateur a « connectée » au compte du Client. Le Service d'abonnement extraira toutes les soumissions des leads pour les pages que l'Utilisateur a connectées et les consignera dans des soumissions de formulaire dans le système CRM.

Facebook et Instagram

Si le Client choisit de connecter son compte Facebook et/ou Instagram à l'outil Réseaux sociaux de HubSpot (en fonction de son abonnement), lors de publications sur Facebook et/ou Instagram via le Service d'abonnement, la plateforme HubSpot stockera ses publications et les publiera à l'heure prévue par ce dernier. De plus, le Service d'abonnement ajoutera un code de suivi à toute URL de publication générée via la plateforme HubSpot, uniquement à des fins de suivi des clics. Le Service d'abonnement stockera les commentaires et les réponses sur ses publications, ainsi que des analyses pour la performance de ses publications.

Pixel et balises du réseau publicitaire

Le Service d'abonnement recevra le pixel/la balise d'identification du réseau publicitaire sélectionné (pour tous les réseaux publicitaires) lors de la connexion du compte du Client à ce réseau. Le Service d'abonnement placera automatiquement ce pixel/cette balise sur les pages du site web de l'Utilisateur contenant le code de suivi de HubSpot. Ce pixel/Cette balise envoie et suit les informations sur les visiteurs du site web du Client sur le réseau, permettant ainsi le suivi des conversions et la création d'une audience pour le site web.

4. Demandes des Personnes concernées

Si le Client, un prospect ou une personne interagissant d'une autre manière avec l'un des Clients HubSpot qui utilise le Service d'abonnement ne souhaite plus être contacté par celui-ci, il lui est possible de le contacter directement. Si le Client souhaite consulter, corriger, modifier ou supprimer des données contrôlées par un Client HubSpot, il doit adresser sa requête au Client HubSpot (le responsable du traitement des données). HubSpot collaborera avec ses Clients pour répondre aux demandes des Personnes concernées comme indiqué dans l'Accord sur le traitement des données.

Le Client peut demander à ce que son compte HubSpot ou son Service d'abonnement soit supprimé en envoyant une requête à l'adresse privacy@hubspot.com. Le Client peut également se reporter à l'Accord susmentionné pour comprendre les obligations qui incombent à HubSpot en sa qualité de Sous-traitant de ses données et de quelle manière HubSpot se conforme aux Lois sur la protection des données applicables.

S'il souhaite exercer ses droits d'accès aux données traitées par HubSpot en tant que Responsable du traitement des données, le Client peut consulter cette Politique de confidentialité pour en savoir plus.

5. Conservation des données

Les Données client collectées pendant la période d'utilisation du Service d'abonnement par le Client sont conservées conformément aux conditions énoncées dans l'Accord sur le traitement des données pour tous les Clients actifs. Elles sont supprimées à sa demande écrite ou après une période déterminée suivant la résiliation de tous les contrats clients. En général, les Données client sont supprimées à la fin de l'Abonnement payant du Client et suite à la désactivation de son portail.

6. Transferts internationaux des données par HubSpot

Transferts internationaux au sein des entités de HubSpot

Pour faciliter ses opérations mondiales, HubSpot transfère les informations vers l'Irlande ou les États-Unis, et permet l'accès à ces informations à partir des pays dans lesquels les Filiales de HubSpot opèrent aux fins décrites dans la présente Politique.

La présente Politique de confidentialité s'applique, y compris lorsque HubSpot transfère des Données personnelles vers d'autres pays. HubSpot a pris les mesures de protection appropriées pour exiger que les Données personnelles du Client demeurent protégées. Lorsque HubSpot partage des informations concernant le Client au sein des Filiales de HubSpot et entre elles, l'entreprise utilise des clauses contractuelles standard de protection des données, qui ont été approuvées par la Commission européenne, et s'appuie sur le cadre du Bouclier de protection des données entre l'Union européenne et les États-Unis, ainsi qu'entre la Suisse et les États-Unis, pour protéger le transfert des informations collectées dans l'Espace économique européen, le Royaume-Uni et la Suisse. Plus d'informations sont disponibles dans l'avis relatif au Bouclier de protection des données de HubSpot.

Transferts internationaux à des tiers

Certains des tiers décrits dans cette Politique de confidentialité, qui fournissent à HubSpot des services sous contrat, sont basés dans d'autres pays qui n'ont peut-être pas de lois de protection de la vie privée et des données équivalentes à celles du pays dans lequel le Client réside. Lorsque HubSpot partage les informations de clients au sein de l'Espace économique européen ou en Suisse, HubSpot s'appuie sur le cadre du Bouclier de protection des données entre l'Union européenne et les États-Unis, ainsi qu'entre la Suisse et les États-Unis, sur les clauses contractuelles standard de protection des données approuvées par la Commission européenne, les règles d'entreprise applicables en cas de transferts à des sous-traitants de données ou sur les autres mécanismes juridiques appropriés employés pour protéger le transfert. L'avis ci-dessous donne plus d'informations sur le Bouclier de protection des données. Les transferts effectués depuis ou vers le Royaume-Uni s'appuient sur les clauses contractuelles standard.

Avis relatif au Bouclier de protection des données

HubSpot, Inc. adhère au cadre du Bouclier de protection des données entre l'Union européenne et les États-Unis, ainsi qu'entre la Suisse et les États-Unis, et dispose de la certification requise à cette fin. HubSpot s'engage à respecter les principes applicables du cadre en ce qui concerne les transferts de Données personnelles émanant de l'Espace économique européen (UE), du Royaume-Uni et de la Suisse, en vertu du cadre défini par chaque Bouclier de protection des données. Pour en savoir plus sur le Bouclier de protection des données, le Client peut consulter le registre correspondant établi par le Département américain du Commerce, à l'adresse https://www.privacyshield.gov.

HubSpot est responsable du traitement des Données personnelles qu'il reçoit en vertu du Cadre de référence de chaque Bouclier de protection des données, puis qu'il transfère vers un tiers agissant pour son compte. HubSpot respecte les principes du Bouclier de protection des données pour tous les transferts ultérieurs de Données personnelles en provenance de l'Espace économique européen, du Royaume-Uni et de Suisse, y compris les dispositions relatives à la responsabilité du transfert ultérieur.

En ce qui concerne les Données personnelles reçues ou transférées en vertu du Bouclier de protection des données, HubSpot est assujetti aux pouvoirs d'application réglementaire de la Federal Trade Commission des États-Unis. Dans certains cas, HubSpot peut être tenu de divulguer les Données personnelles en réponse à des demandes licites des pouvoirs publics, notamment afin de répondre aux exigences de sécurité nationale ou de maintien de l'ordre.

Le Client peut adresser ses demandes et réclamations concernant la conformité au Bouclier de protection des données à privacy@hubspot.com. S'il a des préoccupations concernant l'utilisation de ses données ou la protection de sa vie privée auxquelles HubSpot n'a pas répondu de manière satisfaisante, il peut contacter gratuitement le prestataire de services de règlement des différends tiers aux États-Unis à l'adresse https://feedback-form.truste.com/watchdog/request.

Dans certains cas, décrits plus en détail sur le site web du Bouclier de protection des données, le Client peut être en droit de faire appel à un arbitrage exécutoire quand toutes les autres procédures de résolution des différends ont été épuisées.

Contact

Délégué à la protection des données 

Nicholas Knoop

privacy@hubspot.com

HubSpot, Inc.
25 First Street, 2nd Floor
Cambridge, MA 02141 États-Unis